‹ Économie politique des RomainsChapitre 69 sur 225 · I. ao · texte numérisé non relu

I. ao

306 LIVRE îlj CHAP. YIlI.

présente entre ces deux résultats une énorme diiTérence ; mais l'explication de cette différence, que personne encore n'a pu donner, je la trouve dans trois mots d'Ammien, dont la valeur n'a point été assez appréciée par M. de Savigny. Dans la loi de Ma* jorien il n'est absolument question que de l'impôt foncier et de ce que j'appellerai, avec M. de Savigny, les centimes additionnels; la somme n'est que de 67 767 975 francs. Dans Ammien Marcellin , au contraire, il s'agit, non-seulement de l'impôt foncier, mais encore de toutes les contributions, réquisitions et prestations d'une nature quelconque, universa munera complenies. 11 n'ctst donc pas étonnant que la somme de toutes ces branches de l'impôt, d'après les données que fournit Ammien, s'élève à plus de i6a 000 000 , c'est-à-dire à un peu moins des | en sus de la taxe foncière prise isolément. Aujourd'hui, en France, la contriHution foncière , avec les centimes additionnels, ne s'élève qu'à enviixm a6t2 000 000, tandis que la totalité des impôts est de 1 062 000 000.

Avec cette explication , la somme de Timpôt foncier sous Majorien et celle de toutes les contributions directes ou indirectes sous Julien ne sont pas en désaccord Tune avec l'autre. Vous trouvez les titres de cent espèces d'impositions différentes assises sur la propriété, dans le Digeste, dans les Codes Théodosien et Justinien : par exemple le canon frumentarius; les capitatio terrena et humana; les extraordinaria et sordida munera ; les anncynœy vestium, armorum et tyronum collationes; le cursus vehicularis j etc., sans compter les dépenses communales et municipales, et l'entretien

des villes, des monuments , des routes , des digues, des ponts, des chaussées, etc. On trouvera toutes ces impositions détaillées dans mon quatrième livre, où je traiterai des finances du peuple romain.

Je crois maintenant pouvoir tirer de ces données une évaluation approximative de la quantité des terres imposables, du produit en grains et de la population des Gaules à cette époque. Mais il est bon de se rendre compte, avant tout, d'abord de l'origine, ensuite de la valeur de cette unité imposable qu'on désignait sous le nom de capuL

Dana les premiers temps de la république , avant rétablissement de la solde, les pensions payées aux légionnaires étaient nommées capita , parce qu'elles répondaient à un capui^.

Le mot capitatio est employé par Appien et TertuUien, auteurs qui écrivaient sous Trajan et les Aotonins, pour désigner un impôt personnel'. Ainsi, à cette époque, et même antérieurement, le mot caput^ racine de capitatio^ devait déjà exprimer une unité imposable, quoique dans un sens différent de celui que donne au même mot le texte de Hajorien.

Depuis Auguste, et surtout depuis Trajan , Timmense extension des frontières de Tempire avait rendu nécessaire la formation et l'entretien d'une nombreuse armée permanente. Les empereurs cherchèrent à s'attacher les soldats en faisant aux vété-

(i) Voy. Lydus, de Magisir.^î, 46. Niebuhb , ITw/. /lom., t. IV, p. 174, note iSq, tr. fr.

(1) Voy. GoDEnoT, Comm. sur le Code Théod., liv. XIII, lîlnX, t. V, p. 116, col. a.

rans des distributions d'argent et déterres. Hyginus^ ingénieur cadastral qui écrivait sous Trajan, ditex-^ pressément que trois légionnaires recevaient deux cents jugères de terre y ce qui faisait 66 jugères \ par téte^ Le légionnaire était alors ce qu'est aujourd'hui le simple soldat. La portion de terre qu'on lui assignait était donc la plus petite parmi celles dont se composaient les distributionsgratuites; c'était aussi la portion qu'on donnait au*plus grand nombre; on conçoit dès lors qu'elle ait été adoptée pour unité. Le simple soldat recevait une de ces unités; les centurions, les tribuns, etc. , en recevaient deux , trois, suivant l'élévation de leur grade \

Nous apprenons en effet par deux lois insérées au Code Théodosien que, sous Constantin et même sous Valentinien, la portion de terrain primitivement distribuée aux vétérans n'avait pas subi de changement notable. Ces deux empereurs accordèrent aux simples légionnaires une certaine quantité de terrain qui n'est pas exprimée, mais qu'on peut aisément déterminer puisque, pour cultiver et semer cette quantité de terrain , la loi accordait au vétéran une paire de bœufs, cinquante modius de froment et autant d'orge^. Cinquante modius

(i) n Soient cuiti agri ad preliura emeritorum acstimari. Si in îllt pertica centurias ducentenum jugerum fecerimus, et accipienti» bus dabuntur jugera sexagena sena besses, unam ccnturiam très homines accipere debebunt. » Hycin., de Limii. constii.y dans Goesius, p. 191. Dans cette portion des vétérans, il y avait des terres de labour et des prairies : h Agrum... assignare debebimus, qaa faix et arater ierit. » A/., ibid.^ p. 195, et not. Rigaltii.

(a) Voy. NiEBUHR , Hist, Rom,^ t. IV, p. 195, et note a6a, tr. fr.

(B) «Yeterani, juxta nostrum praeceptum, vagantes terrai accipiant, tasqiit perpetuo habeant immunes ; et ad eraenda rari oe-

de froment surPisaient pour ia semence de dix jugères et cinquante modius d'orge pour celle de neuf jugères environ^, en tout dix-neuf jugères de terre cultivée en grain. Le système des jachères étant alors en vigueur, on sent que cette quantité de dix - neuf jugères ne formait pas à beaucoup près la totalité des terres arables qui entraient dans la part du vétéran. Mais on sait qu'une paire de bœufs peut labourer chaque année environ vingtcinq arpents % ce qui suppose, dans l'allocation du légionnaire romain , environ cinquante jugères de terres arables. Si maintenant Ton fait attention que cette portion renfermait des prairies, qu'elle devait renfermer aussi des taillis et des pacages, qu'il pouvait y avoir enfin des vignes , des olivètes, des vergers , des jardins, on ne pourra raisonnablement nier que la quantité des terres distribuées aux vétérans sous Constantin et sous Valentinien

ceuaria pecunîe io nummis vigînti quinque milliafolliura (laSofr.) conBequaDtur; boum quoque par, et frugum promiscuarum modios centniD. » G>iC8TANTiir. Magn., in Cod, Tlieod.^ lib.YII, lit. 20, leg. 3, t. n, p. 4^^* «OmDibus benemeritis veteranis, qaam volunt patriam damna et immunitatem perpeltiam pollîcemiir. Habeant ex vagantibus, sîfe ex diversis ubi elegerinl agros... ampliùs addeDtes» ut etiaro, ad culturam eorumdem agroruro, et animalia et •emina praebeamus; ita ut is qui ex protectore dîmissus eric, duo boum paria et centum modios utrinsque frugis consequatur. Alii vero, qui honestaa missiones sive causarias coosequuntur, siogula paria lioum et quinquaginta modios utriusque frugis accipiant.» Valbht. et Valevs, in Cod. Ttieod,^ lib. VU, tit. xx, leg. 8, t. n, p. 43o.

(l) YAAAOIfy ly XLIV, 1.

(2) D'après un renseigueroent fourni par M. Yiallard, habile agricuttenr d'Alger , deux bœufs en Afrique peuvent labourer ^ingt-tix arpents en un an. Catoo (c. x, i.) fixe six boeufs pour la hilare de cent vingt arpents.

ne fût à peu près égale à celle qu'ils avaient reçue sous Trajan et les Antonins.

D'après cette loi, les protecteurs ^ qui répondaient à nos anciens gardes-du-corps, et qui étaient par conséquent élevés d'un degré au-dessus du simple légionnaire, recevaient une part double, c'est-à-dire deux unités, comme le prouve la loi de Valentinien que j'ai citée.

Maintenant il est aisé de concevoir que cette unité ait été désignée par un nom dérivé tout 'naturellement du mode de distribution des terres, et que , les légionnaires recevant 66 jugères | de terre par tétCj avec une paire ou un joug de bœufs pour les labourer, cette quotité de 66 jugères | ait reçu les noms de caput et Aejugum. On conçoit également que Caracalla , lorsque, après avoir donné le droit de cité à tous les sujets de l'empire , il les assujettit tous à l'impôt foncier^, ait adopté pour unité, dans la répartition de cet impôt, une quotité fixe, depuis longtemps établie, en lui conservant les noms qu'elle portait, surtout si Ton se souvient que le premier et le plus usité de ces noms servait déjà depuis longtemps à désigner une unité imposable d'un ordre différent.

Jusqu'ici nous n'avons avancé que des inductions , fort probables sans doute , mais qui ne sont pas encore basées sur des preuves péremptoires. Un examen plus approfondi du texte de Majorien que nous avons cité plus haut va faire , nous l'espérons^ ressortir jusqu'à l'évidence la justesse de nos conjectures. La simple lecture de ce texte montre ei»>

(i) Dioji Càu.9 LXXVII, 9.

eflel, à n'en pas douter , que l'unité imposable, en matière de contribution foncière , se nommait caput ou jugum. Prouvons maintenant que ce capui n'était autre chose que la quantité de terre primitivement distribuée aux légionnaires.

Nous avons vu que \t caput on unité imposable de terre est estimée i ooosolidus ou i5 ooo francs en nombre rond. Columelle, qui écrivait sous Tibère et Claude, nous a transmis le prix d'un jugère de terre arable de moyenne qualité ^; ce prix est de looo sesterces ou ^5o deniers, somme égale à a5o francs. Maintenant en divisant les i5 ooo fr. qui représentent la valeur d'un caput par a5o fr*^ prix d'un jugère, nous obtiendrons à peu près le nombre de jugères de terre que renfermait l'unité imposable. Ce nombre est de 60, c'est-à-dire inférieur seulement de tV ^ Id portion du vétéran. Cette différence, très faible du reste, vient de ce que la valeur que nous attribuons au denier d'argent, calculée d'après son rapport avec Yaureus^ est, pour celte époque, un peu trop élevée.

Appliquons ce résultat à la superficie de la partie de l'ancienne Gaule représentée aujourd'hui par le royaume français. Il y avait, dans cette partie de la Gaule, 1 5^9 000 caput y chacun de 66 1 jugères, ce qui revient à 101 5a3666 jugères, ou ^5 668 228 hectares 36 ares 47 centiares de terres imposables, telles que terres de labour , prés , futaies , taillis , pâtures , vignes , etc., etc. Aujourd'hui, en France, on compte 4' 3i 1 o39 hectares 94 ares de terres

(1) CoLUMKLL., Illy 111, 8, éd. Schneid.

312 LIVRE II, GHAP. Vllf.

imposables de diverses natures , et seulemeot aS559 i5i hectares yS ares a4 centiares de terres arables ^ Pour connaître approximativement la quantité de terres arables qui existait dans la superficie imposable de Taucienne Gaule , telle que nous venons de la déterminer , il faut établir la proportion suivante. Nous prendrons des nombres ronds pour plus de commodité.

4i 3oo ooo, total des terres imposables existant aujourd'hui en France^ sont àa5 5oo ooo, quantité de terrain aujourd'hui en blé, comme 26 600 ooo, total des terres imposables dans la Gaule au iv* siècle, sont àx; d'où x^ c'est-à-dire la quantité de terrain cultivée en grains dans la Gaule aux m' et IV* siècles, égale 1 5 802 080 hectares.

Il faut en déduire, pour les jachères, 35 p. |, nombre indiqué par Columelle dans l'assolement des terres arables de l'Italie : il reste donc en terres à blé annuellement cultivées, 65 p. |, c'est-à-dire, en nombre rond, 10 27 1 38o hectares.

Le produit annuel de ces 10 271 38o hectares de la Gaule (en supposant 262 ~î~ livres de semence et 4 pour I de produit net, chitfres que nous donne Columelle pour l'Italie^) est, en nombre rond, de i o 834 867 906 livres de blé.

Ici, comme pour l'Italie, nous pouvons supposer, sans nousexposer à une grande erreur, que le quart au plus de la population habitait les villes et les gros bourgs, et que les trois autres quarts étaient répandus dans les campagnes.

(1) Stalistique de la France, publiée en i836 par M. le ninistre des travaux publics, p. io8.

(a) III, m, 4.

is campagnards, consommanl* annuellement livres de blé chacun, dépensaient ensemble, leur nourriture , chaque année, 3 a85 livres. jidin consommait dans le même espace de 797 livres. Le total de la consommation an- I de 4 individus, dont i citadin et 3 campa- 8^ était 4 o8a livres de blé ; donc : ant de fois i o 834 867 906, quantité de blé illement consommée, contiendra 4 08a, aule fois il y aura 4 individus dans le chiflre population totale. En d'autres termes, le chif-

I . • • . 1 10834867906 , ) la population totale -^ 1 çl — ^^

nombre de 10617215, qui n'est que le tiers x>pulation actuelle de la France, paraîtra bien au premier coup d'œil; mais si on se rappelle de la Gaule, qui , au iv« siècle, était ravagée 8 incursions des peuples germaniques, acca- 'impôts directs et indirects, de prestations, de 38, de réquisitions extraordinaires , épuisée i8 concussions des gouverneurs et des colrs d'impôts, on se convaincra, après un mûr n, que, dans la détermination du chiffre de la ation gauloise, je suis resté plutôt au-dessus -dessous de la vérité.

Toj. ci-detsaiy p. a 86.

314 LIVRE lly CH4P. IX.

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