LIVRE I, CHAPITUE IV

Saorgio, nommés individuellement, hommes et femmes, firent une donation au monastère de Saint-Honorat de Lérins, Mais dans une charte du 5 février 1093 nous trouvons déjà établie à Diandra une commune administrée par douze consuls; on doit nécessairement supposer que cette ville n'avait fait que suivre l'exemple donné par Milan et par d'autres grandes villes lombardes. Les comtes de Biandra firent des conventions avec les milites de Riandrà, c'est-à-dire les vavassins * ou feudataires inférieurs, lesquels, avec les hommes libres ou les bons hommes, furent partout le principe et le fondement de la lil)erté des communes, qu'ils eurent le bon esprit de rendre plus fortes en y réunissant le reste du peuple ^. Asti, en 1098 ^ était libre et s'alliait avec l'héritier de ses anciens seigneurs, Humbert II, comte de Savoie. Novare, Verceil, Nice maritime, Turin *, étaient aussi libres; et peu de temps après Quiers el

' Je ne crois pas que le mot milites à cette époque puisse être entendu d'une autre manière. Le cénobite Epidanno, parlant précisément du mouvement des vavasseurs inférieurs contre les grands vavasseurs, dit : Fœdus validœ conjuratiunis in Italia exorilur. Inferiores namque MILITES superiorum iniqua dominatione plus solito oppressi, simul omncs illis resistunî coadunati. Apud Goldast, lier, alamann. tom. I, part. i. Cela résulte encore plus évidemment du préambule de la loi de Conrad sur les fiefs en 1037, où il est dit que la loi est faite ad reconciliandos animos senwrum et MlllTi'M. Ceux qui sont appelés dans le préambule seniores sont un peu après appelés majores valvassores, par opposition aux milites. Murât., Antiq. Ital., tom. I, col. 609. En Allemagne, les capitaines ou grands vavasseurs, ou barons, s'appelaient nobiles ou illustres viri. Les milites ou vavassins , ministeriales. Les terres possédées par les premiers étaient de francs-alleux ; les second* tenaient leurs terres des premiers à titre de fief. Ceux-ci pouvaient devenir chevaliers, mais ne pouvaient aspirer à la main de la fille du seigneur suzerain.

2 Historiœ patriœ monum., chartar., tom. l,col. 689.

3 Les noms des cinq consuls d'Asti se trouvent dans une charte de lill, publiée dans les Monumenta hist. palriœ, charlar., tom. I, coi. 738. Il est fait mention de neuf consuls dans une charte de 1123, ibid., col. 752.

* Henri V, en 1116, confirma aux habitants de Turin les bonnes coutumes dont ils avaient joui sous son père, et consentit à ce qu'ils continuassent à vivre dans l'état de liberté où ils avaient vécu auparavant, sous la dépendance immédiate de l'empire, sauf la juridiction de lévêque. Monumenta hist. patriœ, chartar., tom. I, col, 742. Lothaire, en 1136, déclara que Turin avait joui ab antico et devait jouir des mêmes franchises que les autrevilles d'Italie, ibid., col. 773.

68 ÉCONOMIE POLITIQUE Di: AlOVEX AGE.

Testona et d'autres villes de moiDS d importance encore, jouissaient (kl même privilège.

Le nom de commune n était pas nouveau. On s'en servait sous les Romains pour désigner le corps des citoyens ». Il continua, comme nous l'avons déjà vu, à être employé dans le même sens pendant les siècles barbares '^.

L'essence de la commune consistait dans l'autonomie, c'est-à-dire dans la possession de lois, de magistrats et d'un trésor particulier. C'est en Grèce qu'on trouve les plus anciens exemples de cette organisation politique 3, et c'est peut-être de la Grèce qu'elle fut transportée en Italie, à des époques très-reculées, par des colonies grecques. Mais les peuples , en s'organisant en communes après le XF siècle, crurent rétablir une ancienne institution romaine, pour avoir donné le nom de consul aux magistrats qui remplaçaient les comtes, les marquis et les ducs, tandis que, comme il arrive toujours, cette mémorable révolution avait été l'effet de causes multiples ayant leur origine chez les Romains et chez les Germains.

Dès le principe il y eut deux, ensuite trois espèces de communes :

1° Les communes qui avaient par leurs seules forces acquis ou conquis l'autonomie, et organisé la forme communale, en saffranchissant complètement de l'autorité du comte, du marquis ou du duc, et ne reconnaissant que l'autorité immédiate de l'empereur, comme Gènes, Pise, Asti, Turin, Cambrai.

2° Les communes qui avaient acheté ou obtenu autrement par convention des rois, comtes, marquis et ducs, évêques et abbés, l'autonomie et la forme communale; la commune de Diandra, en 1093, se trouvait, comme nous l'avons vu, dans ces conditions. Soulevée contre ses propres seigneurs, qui comptaient parmi les plus puissants vavasseurs ou capitaines de lltalie, elle put, avec l'aide des milites ou vavassins, contraindre les comtes de Riandrà à céder aux consuls élus par le peuple l'administration ordinaire de la justice; les comtes se réservèrent* seulement le droit de haute justice [merum imperiiim] pour les crimes les plus graves. C'est dans cette seconde classe de communes qu'on doit ranger la ville de

• Quomodo iste commuve Xilyadum vexarit. Cic. in Verrem.

'-' Form. Marculfi.

2 V. YHùtoirc de la munarchie de Savoie, vol. I, 156.

F-IVRK I, C.HVPlTIiH IV. 69

Léon, en Espagne, dont les franchises datent d'Alphonse V, vers l'an 1020; Londres, qui, riche et populeuse, et jouissant, sans aucun doute, de grands privilèges depuis fort longtemps, traita avec le roi Henri l^i-, et en lui offrant une redevance animelle plus élevée que celle qu'il aurait pu retirer d'une autre manière du comté de >Iiddlesex, où se trouve cette capitale, en reçut eu ferme le gouvernement, avec toutes les prérogatives qui y sont annexées, avec la faculté d'empêcher qui que ce soit, même le roi et sa cour, de résider dans l'intérieur de la ville *; Lincoln, qui, sous le règne d'Edouard le Confesseur (1041-1065), jouissait déjà de la gilde commerciale et de la liberté; York, dont la liberté date de la même époque; Be- A^erley, qui, sous Henri Lr, obtint la hanse ou gilde et la confirmafion du droit de vivre selon les lois des bourgeois d'York ^; Nantes, dont la charte de liberté est de 1150; Compiègne, qui obtint trois ans après le même privilège; Beauvais, dont la communia remonîc à une époque plus reculée, et fut, comme celles de Noyon, Saint- Quentin et Laon , autorisée par l'évéque moyennant une somme d'argent.

Les fueros d'Espagne, concédés par les rois et les ricos-hombres (barons), sont de même nature. Pendant les longues guerres contre les Arabes, beaucoup de terres autrefois fertiles étaient sans culture et désertes. Lorsque les Arabes se furent retirés peu à peu devant la vaillance des chrétiens, et que les Goths et les Ibères Curent descendus de leurs montagnes, pour engager ces derniers à se fixer dans les plaines et à défricher la terre, on leur concéda divers privilèges, et quelquefois dans le même municipe ces privilèges variaient selon les peuples appelés à en jouir. Les bourgeois se

• Scialis me concessisse ciuibus meis Londoniœ tenendam Midilesex ad /ir- Tiiam pro trecentis lihris ad computum ila quoi ipsi cives ponent vicecomitem qualem voluerint de se ipsis et jusliciarium qualem vuluerint de se ipsis ad custodiendum piacila corone mee et ad eadem placitanda et nullus alius erit justiciarius super ipsos homines Londonie. Celte charte sans date est rapportée à l'année HOl, la première du règne d'Henri V^. Ryraer, Acta publica, I, page 10.

Aux temps de Mathieu Paris (xni* siècle), les citoyens de Londres s'appelaient les barons de Londres propter civitatis dignitatem et civium antiquaw libertalem, p. 744.

2 Rymer, p. 10, 40.

nommaient vecinos, voisins. La cavalerie étant très-importante à la guerre, celui qui entretenait un cheval était affranchi de toutes charges. Selon les fueros de Molena, les seuls caballeros pouvaient être élus aux fonctions municipales. Lorsque les fueros commencèrent à prospérer, les nobles accoururent en foule pour s'y faire recevoir K Les fueros commencèrent à s'établir dans les royaumes de Catalogne, d'Aragon, de Léon et de Castille. Quant à la Catalogne, nous avons déjà indiqué un principe de fueros dans le privilège concédé, en 844, aux Espagnols par Charles le Chauve.

Au nombre des communes de la seconde espèce, il faut aussi ranger les villes qui formaient la chambre ou fisc impérial, et étaient, à cause de cela, affranchies de toute autre juridiction ; elles se trouvaient aussi dans des conditions plus favorables pour donner à la forme municipale son développement naturel. Telles étaient plusieurs villes d'Allemagne, comme Francfort-sur-le-Mein, Boppard. Dortmund, Goslar. Le sceau de Francfort portait cette inscription : Frankenvord specialis domus imperii '^. Plus tard, en Italie, quelques communes furent déclarées chambres de l'empire, afin d'assurer leur indépendance, comme Sarzana en 1163, Quiers en 1238 '.

3o Les communes de paysans, c'est-à-dire des bourgs habités exclusivement par des cultivateurs, qui ne jouirent que beaucoup plus tard de la forme communale.

A l'autonomie, les communes joignaient quelques-uns des droits de souveraineté. Plusieurs obtinrent des empereurs ou s'attribuèrent le droit de battre monnaie. De même que chaque baron, à cette époque d'oppression et de violence, usait du droit de faire la guerre, la commune la moins iuiportante faisait la guerre et la paix. Quelques-unes des communes les plus puissantes exerçaient, pendant la vacance du trône impérial, les droits de l'empire jura imperii) *; d'autres pensaient qu'en pareil cas au pape seid était dévolu l'exercice de cette autorité suprême.

Beaucoup de communes jouissaient encore d'une grande partie des

* Rosew Saint-Hilaire , Recherches historiques sur les municipalitcs d'Espagne.

2 Boehmer, Cod. diidum. Francof.

2 Liber juriurn civ. Sar sance; archives de cette ville.

^ Nonantala, se soumettant à Bologne, en 1307, lui reconnaît ;ura imperii. Luuig., IV, 65.