LIVRE m, CHAPITRE VI

trouvaient des lieux de stations publiques (angaria), soit sur les routes de moins d'importance où il n'y en avait pas {parangariàj. Indépendamment de ces prestations, les contribuables devaient entretenir les routes et les ponts, les murs et les fortifications de leurs cités respectives ; ils étaient soumis au logement civil et militaire ; à l'obligation de faire cuire le pain du public, la chaux pour les édifices publics ; do porter des matériaux et le bois nécessaire pour les bains des grands personnages ; sans compter une infinité d'autres charges. Il faut cependant remarquer qu'un grand nombre d'hommes de diverses conditions étaient exempts de plusieurs de ces charges, et surtout des plus viles; et que les autres pouvaient convertir en argent la prestation ou le travail ; cela s'appelait adœrare. Outre cela, les phébéiens étaient soumis à la capilation humaine ou personnelle, aussitôt qu'ils étaient arrivés à un certain Age. Les sénateurs, les membres de la curie, les marchands, les juifs étaient soumis à des impôts particuliers. Mais sans nous appesantir plus longtemps sur cette matière, nous renvoyons nos lecteurs à l'ouvrage » de notre savant collègue le chevalier de Vesme, et aux autres écrivains qui ont étudié cette question d'une manière spéciale. Après les conquêtes des barbares une organisation régulière de l'impôt n'exista plus; la base principale, c'est-à-dire le cens et le cadastre venant à manquer ^, les tributs de toute nature, anciens et nouveaux, prirent le caractère des diverses conditions du contrat emphytéotique, en vertu duquel la possession se transmettait, et ne furent plus payés au trésor public, mais au seigneur direct du fonds. L'édit de l'empereur Charles 11 en 861 , sur le tribut des Normands, contient à la vérité un principe d'organisation de l'impôt foncier. Mais ce n'est pas là une loi générale, et il parait même qu'elle ne fut jamais appliquée ^. On trouve les premières traces du cadastre au xie siècle en Angleterre. Sous Guillaume le Conquérant, on forma un registre général de toutes les terres possédées, appelé Doornsdaybooky ou le livre du jugement universel. Ingulfe remarque que ceux

I De re tributaria in GaUiis usque ad obitum Ludovici PU, ^ Cadastre vient d:i grec, comme !e mot encautatia, nom donné aux livres censiers« appelés aussi ^folyptiques : mais ce dernier mot avait d'autres significations, comme on peut le voir dans le polyplique d'Atton, ëvêque de Verceil, livre qai n*a rien de commun avec le cadastre. 3 Rer. GaUie, Script., III. 47G. — -Rer. Gemwnic., 111, 530. —V. «usi^

qui furent chargés de l'estimation et de l'allivrement du cens, pour favoriser le monastère de Croyland, ne procédèrent pas dans ces opérations ad verum pretium nec ad tertim spatium prœcavenks in futurum regiùt exactionibus '. Dans le siècle suivant, les communes libres de Tltalie eurent un registre censier, et elles introduisirent ainsi un meilleur système d'impôt. I^ Cedotario établi par le roi Roger, pour tout le royaume de Sicile , et dans lequel était décrit Tétat de toutes les propriétés publiques et privées, était une espèce de cadastre. Mais c'étaient là. comme tous les progrès du moyen âge. des progrès partiels très-lents à se répandre et à former on système général.

Le trésor public, qui ser\ ait à gouverner les États , ne pouvait jamais sufGre aux besoins, parce qu'il était mal administré ; il se composait de très- nombreuses espèces de revenus que nous allons brièvéRfient énumérer.

lo Retentis des terres domaniales.

Des terrains considérables dépendaient de chaque chàtellenie. Les récoltes étaient transportées en partie aux lieux de résidence du prince, et y étaient consommées par lui et par une cour très-nombreuse'. Le reste étaitvendu parles châtelains, qui devaient rendre compte duprix.

2o Revemis de la mer^ des forêts^ des eaux et des pâturages.

A cette époque, l'opinion générale était que la mer était libre ponr tous; aussi considérait-on comme injustes les tributs que Ton levait sur ceux qui la parcouraient, comme les péages que Ton percevait dans certains endroits pour le seul passage des navires à vue de la côte, le droit de passage qu'à titre d'usage les Anglais percevaient à Douvres et à Ouessant. Il n') avait pas seulement de Tinjustice. mais de la barbarie dans le droit de naufrage, qui arrachait aiu malheureuses victimes des fureurs de l'Océan ce qui échappait ao naufrage, et qui, exercé avec la plus grande rigueur dans divers paj's. et surtout sur les côtes de Bretagne, donnait lieu à des «actes A'nu cruauté inouïe. Avant le xi* siècle, il était exercé presque partout;

Dareaa De la Malle, Mémoire sur les impôts et la population de la Gûulêt* nr* siècle f et Malastrie, De l'impôt des Gaules,

> Ilallam, IV. 236.

^ En 1367, le prince d'Achaïe nourrissait 139 persoanes dans leebâieM de Piguerol : il y avait 25 pauvres et divers frères mineurs. Compte de Coliao Zandela.