CHAPITRE H
niRRARCniK SOriALK ET OIIGAMSATION JUDICIATHR AVANT LE
X!* SIKCLR.
La hiérarchie sociale était composée :
lo Du souverain, roi ou empereur;
2oDesofûciers du palais qui formaient sa cour '. Parmi eux celui qui avait la prééminence et Tautorité la plus grande sous les rois carloviiigiens était le comte du sacré palais, juge ordinaire des causes qui devaient être jugées d'après l'équité, sans s'arrêter à la rigueur stricte de la loi ^, des causes réser>H»es à la chambre dn roi et de celles des vasseurs ou vassaux; juge d'appel des sentences (les comtes et des envoyés impériaux ou royaux. Ces envoyés ou commissaires, qui devaient examiner dans les diverses provinces la conduite des comtes et des autres juges et rendre la justice, même en cas d^appel des sentences des comtes, étaient choisis ou parmi les officiers du palais, ou parmi les vasseurs; souvent encore parmi les prélats et les jurisconsultes ;
3o Des comtes dont quelques-uns, seigneurs de plusieurs comtés portaient le litre de marquis et quelquefois celui de duc et de patricc. Les uns et les autres étaient suppléés par des vicomtes. On
1 Soos Charleroagne, ces officiers étaient : 1° l'apocrisiaire ou grand aaou^nier; t^ le grand chancelier on premier secrétaire d'État; 3^ le chambrier (grand chambellan) ; 4^ le comte du sacré palais ; 5° le sénéchal (grand maître d*bôtel) ; 6** le bouteiller (ckef des officiers de bouche] ; T* le connétabe (cornes stabnli, grand écuyer). V. Hmcmari Rementis epislola de ordiM ptUatiû
^ Hincmari Rementis epiêtola de ordi^ie paiatii.
les appelait encore juges, du nom de leur principal office; ils sont ainsi appelés dans les lois lombardes; on disait aussi judidaria pour comté;
4o Des évéques et des abbés, ayant Vautorité des comtes, suppléés dans les affaires temporelles par des officiers appelés vidâmes {ticedomini) et advoyers ;
5o Des vassaux immédiats et médiats, c'est-à-dire des capitaines ou vavasseurs, et des vavassins ;
&> Des juges du roi ou du sacré palais, jurisconsultes ou, comme nous dirions aujourd'hui, avocats, qui assistaient aux plaids ou jugements publics tenus par le roi, par le comte du sacré palais, par les comtes ou par les commissaires royaux {missi dominidj. Ces avocats avaient souvent encore la dignité d'échevins (scabini);
7o D'échevins, qui représentaient l^universalité des hommes libres de chaque cité ou terre, appelés indifféremment encore juges, parce que leur principal office était d'assister le comte dans les plaids *. Ils étaient élus eum tolitis populi consensu. Dans l'Allemagne méridionale, en Italie, en Bourgogne et en Provence, ils prirent le nom de consuls et administrèrent dans la suite la commune. Dans plusieurs provinces même , dans la formation des conununes, le nom d'échevin prévalut;
80 De notaires, qui quelquefois étaient aussi juges du sacré palais, c'est-à-dire avocats, quelquefois échevins ;
9o Des honunes libres appelés ordinairement bons hommes [boni
< Cest UD point qui D*est plus controversé, car dans dilTérents plaids on voit que réchevin, désigné ainsi au commencement de Tacte, était ensuite appelé judexy et vice versa ; que les plaideurs, en s*adreftsant ani comtes, aux échevins et aux prud'hommes, leur disaient : Domini comités €t judUeSt et boni fiomines^ volumus kabere legem de iptis hominibut, Moratori, plaid de 98i, Rer, tra<., tome II, part. 11, col. 973. V. aussi col. 947 tlne investiture de 876, où un Garifuso, échevin, est désigné sous le nom de judex. On trouve beaucoup de plaids fort curieux dans la Chron, easauriente^ et dans les Monumenta hist, patriœ, chartur, tom. I. Il faut seulement prendre garde de confondre les échevins appelés simplement judieet avec les juges du sacré palais ou du roi qui, étant quelquefois aussi échevins, portaient indifféreniment les deux titres, et s'appelaient tantSt/tidesiacrt palaîii^ tantôt feo^tmif sacri palatH, Le mot seabinut signifiant judex, il ne faut pas s'étonner de rencontrer une pareille locution, laquelle a pu faire confondre deui ofReea très-difTérents Tan de l'autre.
