UVRE I, CHAPITRE IV

Saorgio, nommés individnellement, hommes et femmes, firent une donation an monastère de Saint-Honorat de Lérins. Mais dans une diaite da 5 février 1093 nous trouvons déjà établie à Biandra une commune administrée par douze consuls; on doit nécessairement supposer que cette ville n'avait fait que suivre l'exemple donné par Milan et par d'autres grandes villes lombardes. Les eomtes de Biandra firent des conventions avec les militei de Biandra, c'est-à-dire les vavassins ' ou feudataires inférieurs, lesquels, avec les hommes libres ou les bons hommes, furent partout le principe et le fondement de la liberté des communes, qu'ils eurent le bon e^rit de rendre plus fortes en y réunissant le reste du peuple ^. Asti, en 1098 ' était libre et s'alliait avec l'héritier de ses anciens sdgneurs., Humbert II, comte de Savoie. Novare, Verccil, Nice maritime, Turin *, étaient aussi libres: et peu de temps après Quiers et

* Je ne crois pas que le mot miliUs h cette époque paisse être entendo

dTue antre manière. Le cénobite Epidanno, parlant précisément du moave-

ntnl des vavassears inférieurs contre les grands vavasseurs, dit : Fadut

tûHàm eonjuratiunis in Italia exoritur, Inferiores namque milites superiorum

mpM dominalione plus solito oppressif simul omnes iUis retisfunt coadunati.

Ipnd Goldaflt, Rer. ahmann. tom. I, part. i. Cela résulte encore plus évi-

demment da préambule de la loi de Conrad sur les fiefs en 4037, où il est dit

que la loi est faite ad reconeiliandos animos seniorum et militum. Ceux qui

sont appelés dans le préambule seniores sont un peu après appelés majores

Mlvostoret, par opposition aux milites. Murât., Antiq, Ital., tom. I, col. 609.

En Allemagne, les capitaines ou grands vavasseurs, ou barons, s'appelaient

noMcf on iUusIres viri. Les milites ou varassins , ministeriales. Les terres

possédées par les premiers étaient de francs-alleux ; les seconds tenaient leur:»

terras des premiers à titre de fief. Ceux-ci pouvaient devenir chevaliers, mais

ae pcayaient aspirer à la main de la fille du seigneur suzerain.

^ HisUnria patnœmonum.f chartar,, tom. I, coL 689.

' Les noms des cinq consuls d* Asti se trouvent dans une charte de 1111,

publiée dans les Monumenta hisl, patriœ, cfiartar,, tom. I, col. 738. il est

fûtiaention d^ neuf consuls dans une charte de 1123, ibid., col. 753.

^ Henri V, en 1116, confirma aux habitants de Turin les bonnes coutumes dont ils avaient joui sous son père, et consentit à ce qu'ils continuassent à ^vre dans l'état de liberté où ils avaient vécu auparavant, .«:ous la dépendance immédiate de Tempire, sauf la juridiction de Tévéque. Monumenta ^(. patriœ, cAar/or., tom. I, col, 74S. Lothaire, en 1136, déclara que Turin *vût jooi 06 antieo et devait jouir des mêmes franchises que les autres TillesdluUe,ibid.,col. 775.

Testona et d'autres villes de moins d'importance encore, jouissaient du même privilège.

Le nom de conmiune n'était pas nouveau. On s'en servait sous les Romains pour désigner le corps des citoyens ^ 11 continua, comme nous l'avoué déjà vu, à être employé dans le même sens pendant les siècles barbares ^.

L'essence de la commune consistait dans lautonomie, c'est-à-dire dans la possession de lois, de magistrats et d un trésor particulier. C'est en Grèce qu'on trouve les plus anciens exemples de cette organisation politique ', et c'est peut-être de la Grèce qu'elle fut transportée en Italie, à des époques très-reculées, par des colonies grecques. Mais les peuples, en s' organisant en conmiuncs après le xi« siècle, crurent rétablir une ancienne institution romaine, pour avoir donné le nom de consul aux magistrats qui remplaçaient les comtes, les marquis et les ducs, tandis que, comme il arrive toujours, cette mémorable révolution avait été l'effet de causes multiples ayant leur origine chez k^ Romains et chez les Germains.

Dès le principe il y eut deux, ensuite trois espèces de conununes :

lo Les communes qui avaient par leurs seules forces acquis On conquis l'autonomie, et organisé la forme communale, en s'aflranchissant complètement de l'autorité du comte, du marquis ou da duc, et ne reconnaissant que l'autorité inunédiate de Tempereur. comme Gênes, Pise, Asti, Turin, Cambrai.

2o Les communes qui avaient acheté ou obtenu autrement par convention des rois, comtes, marquis et ducs, évêques et abbés, l'autonomie et la forme communale; la commune de Biandra, en 1093, se trouvait, comme nous l'avons \u, dans ces conditions. Soulevée contre ses propres seigneurs, qui comptaient parmi les plus puissants vavasscurs ou capitaines de l Italie, elle put, avec l'aide des milites ou vavassins, contraindre les comtes de Biandra à céder aux consuls élus par le j)euple Tadministration ordinaire de la justice; les comtes se réservèrent seulement le drd^t de haute justice (merum imperiurn) pour les crimes les plus graves. C'est dans cette seconde classe de communes qu'on doit ranger la ville de

> Quomodu ifte commuve NUyadum vexarit. Cic. in Venrenn.

-' Furm, Marculfi.

' V. V Histoire de la monarchie de Savoie, vol. 1, 156.

LITBE I, CHAPITRE IV. 69

Léon, en Espagne, dont les franchise^ datent d'Alphonse Y, vers Tan 1020; Londres, qui, riche et populeuse, et jouissant, sans aucun doute, de grands privilèges depuis fort longtemps, traita avec le roi Henri I"', et en loi offrant une redevance annuelle plus élevée que cdle qu'O aurait pu retirer d'une autre manière du comté de Middlesex, où se trouve cette capitale, en reçut en ferme le gouvernement, avec toutes les prérogatives qui y sont annexées, avec la faculté d'empêcher qui que ce soit, même le roi et sa cour, de résider dans rintérieur de la ville *; Lincoln, qui, sous le régne d'Edouard le Confesseur (1041-1065), jouissait déjà de la gilde commerciale et de la liberté; York, dont la liberté date de la même époque; Beverie}^ qui, sous Henri I«r, obtint la hanse ou gilde et la confirmation du droit de vivre selon les lois des bourgeois d'York ^; Nantes, flont la charte de liberté est de 1150; Compiogne, qui obtint trois ans après le même privilège; Beauvais, dont la œmmunia remonte àone époque plus reculée, et fut, comme celles de Noyon, Saint- Qnoitiii et Laon, autorisée par Tévêque moyennant une sonmie fvgeat.

les fueros d'Espagne, concédés par les rois et les riœs'hombres (barons), sont de même nature. Pendant les longues guerres contre les Arabes, beaucoup de terres autrefois fertiles étaient sans culture et désertes. Lorsque les Arabes se furent retirés peu à peu (levant la vaillance des chrétiens, et que les Ooths et les Ibères forent descendus de leurs montagnes, pour engager ces derniers à se fixer dans les plaines et à défricher la terre, on leur concéda divers privilèges, et quelquefois dans le même municipc ces privilèges variaient selon les peuples appelés à en jouir. Les bourgeois se

' SâaiU tne concetsiste ciuibut meis Londoniœ tenendam Midilesex ad fit' ^'^^ fro trecenlis librû ad computum iia qw>d ipsi cives portent vieeeomitem T'tkm ooltimnl de te ipsis et jiuticiarium qualem voluerint de se ipsis ad '^''^odmdwn pladta eorone mee et ad eadem placitanda et nullus alius erit

J^^'^iderius super ipsos homines Londonie, Cette charte sans date est rapportée •Tannée HOi, la première du règne d'Henri !•'. Rymer, Aeta publicaf I,

P*gc 10.

^01 temps de Mathieu Paris (xui* siècle] , les citoyens de Londres s*ap- P^cnt les barons de Londres propter civitatis dignitatem et civium antiquam ./'Vtttton, p. 744.

^ Bymer, p. iO, 40.

nommaient tmnof, voisins. La cavalerie étant très-imiK>rtante à la guerre, celui qui entretenait un cheval était affranchi de toutes charges. Selon les fiieros de Molena, les seuls caballeros pouvaient être élus aux fonctions municipales. Lorsque les fueros commencèrent à prospérer, les nobles accoururent en foule pour s*y faire recevoir '. Les fueros commencèrent à s'établir dans les royaumes de Catalogne, d'Aragon, de Léon et de Castille. Quant à la Catalogne, nous avons déjà indiqué uu principe de fueros dans le privilège concédé, en 844, aux Espagnols par Charles le Chauve.

Au ^ombre des communes de la seconde espèce, il faut aussi ranger les villes qui formaient la chambre ou fisc impérial, et étaient, à cause de cela, affranchies de toute autre juridiction ; elles se trouvaient aussi dans des conditions plus favorables pour donner à la forme municipale son développement naturel. Telles étaient plusieurs villes d'Allemagne, comme Francfort-sur-le-Mein, Boppard, Dortmund, Goslar. Le sceau de Francfort portait cette inscription : Frankenwrd specialis domtis imperii ^. Plus tard, en Italie, quelques communes furent déclarées chambres de Fempire, afin d'assurer leur indépendance, comme Sarzana en 1 163, Quiers en 1238 •.

3o Les communes de paysans, c'est-à-dire des bourgs habités exclusivement par des cultivateurs, qui ne jouirent que beaucoup plus tard de la forme communale.

A l'autonomie, les communes joignaient quelques-uns des droits de souveraineté. Plusieurs obtinrent des empereurs ou s'attribuèrent le droit de battre monnaie. De même que chaque baron, à \cette éj)oque d'oppression et de violence, usait du droit de faire la guerre, la commune la moins importante faisait la guerre et la paix. Quelques-unes des communes les plus puissantes exerçaient, pendant la vacance du trône impérial, les droits de l'empire (Jura impmi) ^; d'autres pensaient qu'en pareil cas au pape seul était dévolu l'exercice de cette autorité suprême.

Beaucoup de communes jouissaient encore d'une grande partie des

1 Rosew Saiot-Hilaire , Recherches historiquet twr Us munieipaUtéi <r Espagne,

^ Boehroer, Cod. diplom. Franco f,

> Liber jurium civ, Sarxanœ; archives de cette ville.

^ Nonântala, se soumettant à Bologne, en 1307, lai reconnait /ura mptréi, Lanig., lY, 65.