LIVRE I, CHAPITRE IV

Léon, en Espagne, dont les franchises datent d'Alphonse Y, vers Tan 1020; Londres, qui, riche et populeuse, et jouissant, sans aucun doute, de grands privilèges depuis fort longtemps, traita avec le roi Henri I^r^ et en lui offrant une redevance annuelle plus élevée que celle qu'a aurait pu retirer d'une autre manière du comté de Middlesex, où se trouve cette capitale, en reçut en ferme le gouvernement, avec toutes les prérogatives qui y sont annexées, avec la faculté d'empêcher qui que ce soit, même le roi et sa cour, de résider dans l'intérieur de la ville * ; Lincoln, qui, sous le règne d'Edouard le Confesseur (1041-1065), jouissait déjà de la gilde commerciale et de la liberté; York, dont la liberté date de la même époque; Be- T^erley, qui, sous Henri !«', obtint la hanse ou gilde et la confirmation du droit de vivre selon les lois des bourgeois d'York '; Nantes, dont la charte de liberté est de 1150; Compiègne, qui obtint trois ans après le même privilège; Beauvais, dont la communia remonte à une époque plus reculée, et fut, comme celles de Noyon, Saint- Quentin et Laon, autorisée par l'évéque moyennant une somme d'argent.

Les fiieros d'Espagne, concédés par les rois et les ricos-homhres (barons), sont de même nature. Pendant les longues guerres contre les Arabes, beaucoup de terres autrefois fertiles étaient sans culture et désertes. Lorsque les Arabes se furent retirés peu à peu devant la vaillance des chrétiens, et que les Goths et les Ibères furent descendus de leurs montagnes, pour engager ces derniers à se fixer dans les plaines et à défricher la terre, on leur concéda divers privilèges, et quelquefois dans le même municipe ces privilèges variaient selon les peuples appelés à en jouir. Les bourgeois se

1 Seiatù me eoncessisse ciut&uf meis Londwiiœ tenendam MidiUsex ad /Irmam pro trecentis libris ad computum iia quoi ipsi cives ponent vicecomitem quaUm voluerint de te ipsis et justiciarium qualem voluerint de se ipsis ad autodiendum placita carone mee et ad eadem pl<icitanda et nullus alius erit jtuticiarius super ipsos homines Londonie, Cette charte sans date est rapportée à Tannée iiOl, la première da règne d'Henri I*'. Rymer, Acta publica, I, page 10.

Aox temps de Mathiea Paris (xui* siècle), les citoyens de Londres s'appelaient les barons de Londres propter civitatis dignitatem et civium antiqtuan Ubertatem, p. 744.

5 Rymer, p. 10, 40. '

nommaient vecinos, voisins. La cavalerie étant très-importante à la guerre, celui qui entretenait un cheval était affranchi de toutes charges. Selon les fiieros de Molena, les seuls caballerog pouvaient être élus aux fonctions municipales. Lorsque les fueros commencèrent à prospérer, les nobles accoururent en foule pour s'y faire recevoir *. Les fiieros commencèrent à s'établir dans les royaumes de Catalogne, d'Aragon, de Léon et de Castille. Quant à la Catalogne, nous avons déjà indiqué un principe de fueros dans le privilège concédé, en 844, aux Espagnols par Charles le Chauve.

Au nombre des communes de la seconde espèce, il faut aussi ranger les villes qui formaient la chambre ou fisc impérial, et étaient, à cause de cela, affranchies de toute autre juridiction ; elles se trouvaient aussi dans des conditions plus favorables pour donner à la forme municipale son développement naturel. Telles étaient plusieurs villes d'Allemagne, comme Francfort-sur-le-Mein, Boppard, Dortmund, Goslar. Le sceau de Francfort portait cette inscription : Frankmvord specialis domus imperii ^. Plus tard, en Italie, quelques communes furent déclarées chambres de l'empire, afin d'assurer leur indépendance, comme Sarzana en 1163, Quiers en 1238 '.

3° Les communes de paysans, c'est-à-dire des bourgs habités exclusivement par des cultivateurs, qui ne jouirent que beaucoup plus tard de la forme communale.

A l'autonomie, les communes joignaient quelques-uns des droits de souveraineté. Plusieurs obtinrent des empereurs ou s'attribuèrent le droit de battre monnaie. De même que chaque baron, à cette époque d'oppression et de violence, usait du droit de faire la guerre, la commune la moins importante faisait la guerre et la paix. Quelques-unes des communes les plus puissantes exerçaient, pendant la vacance du trône impérial, les droits de l'empire {jura imperii) *; d'autres pensaient qu'en pareil cas au pape seul était dévolu l'exercice de cette autorité suprême.

Beaucoup de communes jouissaient encore d'une grande partie des

1 Rosew Saint-Hilaire , Recherches historiques sur les municipalités d'Espagne.

^ Boehmer, Cod. diplom. Francof,

3 Liber jurium civ» Sarganœ; archives de cette ville.

^ Nonantula, se soumettant à Bologne, en 1307, lai reconnaît yura imperii* Lnnig., IV, 65.