ÉTUDE SUR L*UISTOIRE DES ALLEUX EN FRANCE

Quant à la fréquence du mot, elle est facile à expliquer. Dans les capitulaires de Charlemagne en effet, les biens possédés en pleine propriété sont désignés indifféremment par proprietas, proprium, hereditoê, alodis (1), c'est-à-dire par les anciens et les nouveaux termes ; sous Charles le Chauve le mot alodii est désormais presque seul employé. Les mots proprium et hereditas^ ce dernier surtout, n'étaient plus assez nets pour désigner les terres libres, au moment où Thérédité des bénéfices était sur le point de s'établir comme régime normal et de droit commun, où les bénéfices par conséquent allaient devenir de véritables biens patrimoniaux. Il fallait un terme un peu spécial pour désigner la vraie propriété : le mot alodis, dont les sens originaires étaient complètement oubliés, remplissait cette condition. Ce qui le prouve, c'est qu'on ne l'applique plus seulement aux biens héréditaires; on l'applique aussi très expressément aux acquêts. « lUorum alodes de heredttaie et de conquisitUf » dit le capitulaire de 860 ; c de alode vel naturali, vel comparato, » ajoute Hincmar(2). Le temps est loin où atodis et comparatum se faisaient antithèse (3). Il n'y a donc pas lieu de s'étonner si l'on rencontre plus fréquemment alodis dans les capitulaires de Charles le Chauve que dans ceux de Charlemagne ; et ce n'est pas une raison valable pour transformer des donations d'alleu;x en concessions de bénéfices (4). Par ces donations d'alleux, on ne s'explique que mieux d'ailleurs la rapidité avec laquelle les Carolingiens ont vu pour ainsi dire fondre leurs domaines entre leurs mains, et sont tombés dans une misère telle, qu'à la fin du ix'' siècle ils ne possédaient plus que quelques villes.

Au surplus, Charles le Chauve établit lui-même, dans son fameux édit de Pistes de 864, une opposition évidente entre les bénéficia et les alodes et dans une matière où cependant (il s'agit du recrutement militaire) il n'y avait pas lieu de distin-

(1) Cap. Car, magni, ann 802, 803, 806, 807, 8H ; — et Lud. PU, ann. 819 ;«ttpra cit., n* 5.

(2) Hinomar Rem. ep., Opusc, 53 : « Ut in mansis suis de alode, vel naturali, vel comparato, feminas habeant,qusB illorum pannos lavant... »

(3) Dans les formules de Marculf et autres ; cff> supra u* 2.

(4) Gfr. Hervé, op. cU,, t. VI, p. 31-39.

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guer entre eux. Le recrutement militaire , de personnel qu'il était jadis, était devenu territorial, certainement dès Tépoque de Charlemagne (1). Tout possesseur d'un certain nombre de manses devait le service. Or Tédit de Pistes soumet expressément au môme régime les bénèficiers et les alleutters (2). C'est encore une charge, qui vient, comme les impôts, peser sur les alleux ; mais comme elle a un caractère public, d'après le principe précédemment posé (suprà n* 4 ), cela ne nuit en rien, à leur qualité de terres libres. ^

Seulement cette charge nouvelle contribua encore à la diminution du nombre des alleux. Voici comment. Bien des petits propriétaires d'alleux « se recommandèrent » pour fuir le service militaire : couverts de la protection d*un senior, ils ne répondaient plus à la convocation du comte. L'empereur força alors les seniores à mener eux-mêmes |leurs vassi à la guerre; et ce système ayant été trouvé commode, les capitulaires commencèrent à défendre à quiconque s'était choisi un senior de l'abandonner, et finirent par ordonner à tous les hommes libres de se choisir un senior. La « recommandation » pétait donc devenue^pbligatoire. Or, elle avait pour effet ordinaire d'aménerTaTtransformatiôn des alleux en bénéfices. De plus, comme s'il eût voulu les anéantir complètement, Charles le Chauve, en S73, enjoignit aux comtes de confisquer tous les alleux des^fflîaikiibres~délêûrs comtés qui nese recqmmande raient pas (3 ) . Déjà, en 865, cherchant à resserrer les liens de^ l'obéissance à sa personne qui se détendaient de plus en

(1) Cfr. Boutaric, Institut, milit, de la France, Paris, Pion, 1863, in-8, p. 70 et saiv. ? — Garsonnet, op. cit., p. 246-250.

(2) Cap. Car. Calvi, ann. 864, (édietum PiêiêMê), lit. XXXVI, { 22: « Et qui beneûcia vel alodes in duobus vei tribus aut quatuor comitatibus babent, et non habent in uûoquoque comitatu unde plénum bannum valeant solrere, vel qui in uno tantum comitatu alodem vel beneûcia babent, et non tantum ibi habent unde plénum bannum valeant solvere, misais nostris hoc notum faciant, etc..» (Dans Walter, ùp. cit., t. ni^p. 147.)

(3) Cap. Car. Calvi, ann. 873, g 4: « Et qui seniores, sicut tunc pftecepimus, acceptes non habent, psr fldejusaores ad nostram prœsentlam perducantur, et ahdeê quos habent comités in quorum comitatibus sunt, in ûftcum recipiant. » (Dans Walter, ihid., p. 183.)

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plus, il avait exigé de tous ses sujets, sous la même sanction, un serment de fidélité (1).

Il résulte de ces diverses dispositions, que, si elles avaient été observées exactement, il ne serait plus resté un seul alleu dans le royaume de France. Tous auraient été absorbés par la recommandation devenue obligatoire ; tous seraient entrés dans cette hiérarchie rigoureuse et complexe, qui sera Tun des principaux caractères du régime féodal. Mais Charles le Chauve prodiguait vainement les menaces ; il était impuissant à les mettre à exécution. Quelques années à peine après ces capitulaires où il parle de confiscation, il est obligé de reconnaître coup sur coup, et Thérédité des bénéfices, et Thérédité des offices, et Tindépendance des alleux. Voici sur ce dernier point un passage significatif du célèbre capitulaire de Eiersysur-Oise, rendu par Charles le Chauve en 877, au moment où il partait pour cette expédition d'Italie dont il ne devait pas revenir : « A celui qui voudra vivre tranquillement dans son alleu, que nul n'ose apporter quelque obstacle, et que rien autre chose ne lui soit demandé en dehors de ce qui concerne la défense de la patrie (i). » Cette définition de Talleu, donnée in extremis par Charles le Chauve, devait demeurer toujours vraie ; car Valleu, c'est bien la terre libre, dont on ne peut rien exiger, en dehors des charges publiques.

De la mort de Charles le Chauve à l'avènement de Hugues Capet (877-987), que se passa-t-il ? Sur toute cette période de plus d'un siècle, nous sommes, faute de documents suffisants, à peu près réduits aux conjectures. On aperçoit seulement que le X* siècle fut un siècle de grands désordres et en même temps de grands changements. Lutte acharnée de la famille carolingienne qui décline contre la famille robertinienne

(1) Cap, Car, Calvi, ann. 865, 2 5 : «• • Et sicut ipsi ipsos ahdes in sua manu tenuissent» ita de ipsis alodibus fiât. Et si nec ita ad fldelitatem nostram aut ad justitiam reddendam adduci patuerint, ipsi alodes in nostrum domlnicatum recipiantur, et certa iUorum descriptio nobis ad portetup. » (Dans Walter, iWd., p. 158.)

(1) Cap, Car. Calm, ann. 877 (apud Carisiacum), g 10 : «... Et si in alode suo quiète vivere voluerit, nuilus ei aliquod impedimentum facere prsBSumat, neque aliud aliquid ab eo requiratur, nisi s^lummodo ut ad patrise defensionem pergat. » (Dans Walter, «6tcf., p. 2il.)

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qui s'élève ; dispersion du pouvoir législatif aux mains de seigneurs qui se rendent [indépendants ; disparition des lois générales, qui cèdent la place aux coutumes particulières ; scission entre le midi où prévaut Tinâuence romaine et le nord où domine Tinfluence germanique, ce qui détermine la séparation des pays de droit écrit et des pays de coutumes ; remplacement du bénéfice par le fief, institution analogue, mais sur laquelle s'élève un nouveau régime social : tels sont les principaux faits qui remplissent ce siècle d'anarchie qu'on appelle le X® siècle. Ils peuvent tous se résumer d'un seul mot : la féodalité prend possession du sol. Vers la fin du siècle elle triomphe définitivement. L'ère franque est terminée ; l'ère française commence. — Quant aux alleux, ni leur condition de fait, ni leur condition de droit ne paraissent s'être modifiées. Ils sont toujours plus nombreux au midi qu'au nord, et ils n'ont pas changé de nature. « Ils sont, dit M. Garsonnet, par rapport au fief dans la féodalité triomphante, ce qu'ils étaient par rapport au bénéfice à l'époque de la féodalité naissante (i). » Ajoutoiy toutefois que leur existence tend à constituer de plus en plus une anomalie, et qu'elle est en contradiction avec le principe même sur lequel repose la féodalité. Là est le secret de la lutte que les alleux auront à soutenir contre elle.

(1) Garsonnet, op* ciL<^ p. 303.