AlLBUX SOUVBRAiMS; ALLEUX JtJSTICISBS; ALLBUX SIMTLBS

— n résulte de ce qui précède qu'il est nécessaii^ de fitire, dès les premiers temps de la féodalité, une importante distinction parmi les alleux. Tout bien considéré, ils doivent être être divisés en trois catégories.

Certains d'entreeuxeneffet n'étaient pas seulement exempts des redevances et des autres charges féodales; ils étaient en-

(1) Guizot, HUl. de la cîvtt. en ^ance, ^ éd., Paris. Didier, î864, fn-i2, t. ni, p. S4 el fiuiv.

(t) Le flef et la jnstise n'ont pu se troaver eoM<lamm«tU unit que dans les pajs où les flels na se sont pas trop subdivisés, par exemple en Normandie, où précisément le principe de rindlTisibilité du ûefeat une vitalité particulière. On lit dans le Orand Coutumitr de Normandie: € Une lurisdiction est fieffale, et Taulre est baillée i la flefï^le est celle qa*aalcun a par raison de son fief. » En Beauvoisis, au xtn* siècle, la connexion constante existait encore dans le comté de Clermont:« Tout cil qui yennenten âaf, en le comté de Glermont, ont en lor fief toute jostiche haute et basse, etc.. » (Beaumanoir, X, 2 ; édit. Beugnot, 1. 1, p, 160.) ««- La mtoe régie paraît avoir été admise aussi dans les coutumes du Maine et de TAnjou. (Ifaine, art. 7; Anjou, art. 4 ; -~ Pocqaet de Utonière, Bègkêdu Droit françaiê, 11 v. II, tit« Y, ch. z, règles 2 et 3.) àfais ce sont des exceptions. Dans les autres régions, il fallait que le flef eût quelque importance pour que le seigneur fût en même temps Justicier. CfiP. Hervé, Und., p. 170-171.

(3) Établies, de saint Louis j I, 115: «... £t en oeste manière fet Ten bien d'un fié II hommages : à Tua dou fié de la terre, et à Tautre dou fié de la vaarie. > (Edit. VioUet, t. II, p. 207.)

core absolmnent indépendants, même de la suprématie royale. Leurs propriétaires jouissaient des droits régaliens, leYaient des impôts sur leurs sujets, rendaient la justice sans aucun recours à la Justice du rcH, etc... Ces alleux en un mot constituaient, comme le dit La Thaumassi^*e« de véritables souverainetés (1) ; nous pouvons les appeler des aileuas souoerains. Le domaine royalétait, bien entendu, an alleu de cette nature (3) ; y/ mais il n'était pas le seul. On trouve çà et là de grandes seigneuries allodiales, qui pendant un temps plus ou moins long, ont été des territoires situés en quelque sorte horsàQ France, comme aujourd'hui la principauté de Monaco. En vain, surtout à partir du xv!"" siècle, les auteurs et les officiers du roi s'accordaient-ils à nier la possibilité pour de pareils alleux d'exister sur le sol de France (3) ; les faits leur donnaient un démenti. Car on trouvait en fait en France des alleux souverains, dont certains persistèrent jusqu'au xvtu* siècle. Ainsi la seigneurie allodiale de Boisbelle (en Haut-Berry), dont les origines se confondent avec celles de la féodalité, et que ses princes déclaraient ne tenir que de Dieu, de leur ipèe et du lignage^ ne fut réunie à la Couronne qu'en 1766 (4). De même» le célèbre royaume dTvetot, qui a donné lieu à tant de discussions, n'était pas autre chose qu'un alleu souverain, dont le propriétaire avait fini par se voir donner, & raison de ses privilèges véritablement régaliens, le titre de roi (5). Son origine était

(1) La Thaum., op. (^/., p. 6; — D^Espinay, op. eil>, p. 103.

(2) DumouliQ, Coût, de Paris, tit. I, { 1, gl. i, nM : € Anlonomastice alaudium est terra Salica, seu sacrum domanlum Domini nostri Francorum régis, suseque coronse patrimonium : quod est vere, simplissime, et absolu tissi me alaudium, jxditXvBk sua naturalls Juris libertate, originaUter et perpétue gaudens : nuliius unquam hominis servituU aut reoogaitioai subdituoi. »

(3) Gfr. Guilleimus Benedictus : « Si de taU Alodio nemini quam Deo subdito loquantorofûciarli regii, certe verum dicunt, quod taU^Alodia in regno essenon possunt, etc. > (Cité par La Thamnassière* ibid.) Benedictus vivait sous Louis XiL

(4) Gfr. La Thaumassière, Hiêt. de Berry, rélmp. de Tôdit. de 1689, Bour£^es, JoUet, in-8, t. III (1868)» p. 33 et suiv.

(5) Un ancien poète normand a dit en parlant du pays de Caux:

Au noble pals de Gaux, T a quatre abbayes royaux, six prieurés coûventûaux,

40 ÉTDDE SUR l'histoire DES ALLEUX EN FRANGE

l'objet d'une légende assez étrange dont Louis XI s'est fait l'écho, et que Robert Gaguin raconte fort sérieusement en 1495 (i). A la suite de difficultés provoquées par l'hostilité du Parlement de Rouen (2), l'alleu d'Yvetot perdit son caractère souverain en 1553 (3).

A côté de ces deux exemples typiques, on peut encore citer parmi les alleux souverains^ la ville et châtellenie de Mousonsur-Meuse, qui appartenait de toute antiquité aux archevêques de Reims. « Ils la possédaient si noblement, dit une ordonnance de Charles V, qu'ils ne reconnaissaient aucun supérieur temporel, et que la ville, le château, la châtellenie et la terre étaient sur les limites ou hors des limites de notre royaume que nous tenons aussi de Dieu seul (4). » Le mot aussi est caractéristique; le roi compare l'alleu de Mouson au royaume de France. Cet alleu souverain disparut en 1379 ; Charles V le réunit à la couronne, précisément par l'ordonnance dont il vient d'être question. — Dans la même région, les seigneurs de Parroy, dans une charte octroyée à leurs sujets en 1199, déclarèrent « tenir le village de Parroye de Dieu et de l'épée, et ne le tenir ny de roi ny de prince (5) » ; et il suffit de par-

Et six barons de grand arroi.

Quatre comtes, trois ducs, un roi.

Ce titre de roi apparaît au milieu du xiv* siècle; il fat porté jusqu'en 1553. Sur le royaume d'Yvetot, cfr. Boucher d'Argis, De Vorigine et des privil, du royaume d'Yvelol, dans ses Variétés hisL, phy s. et liit., 17o2, in-12 î — Ghéruel, Dict. des institut, de la France^ Paris, Hachette, in-12, 3* édit., 1870, t. II, v. Yvetot; — BeaucousiD, Hist. de la princip, d^Yvetotf Paris, Picard, 1884, in-8, passim, et notam . ch. iv ; — les auteurs cités par ce dernier auteur, p. 54, etc.

(1) Ord. doct. 1464, dans les Ordonn. des rois de France, t. XVI, p. 271; — Robert Gaguin, dans Ghéruel, ibid,; et Beaucousin, loc, cil,, p. 55.

(2) Cfr. Beaucousin, ibid,, p. 139-143.

(3) Ord. du 26 déc. 1553, dans Beaucousin, p. 331 et suiv.

(4) Ordonn. 49 iept. 1879, Montargis : «... Tarn nobiliter et adeo quod neminem superiorem in temporalibus recognoscere dicebantur, exinde et pro eo quod in fînibas seu juxta fines regni nos tri, quod etiam a solo Deo tenemus, ipsa villa, castrumque, castellania, et terra consistunt. » {Ordonn. des rois de France, l. VI, p. 433-434.)

(5) Char te de Parroy, art. 1 : € Les seigneurs de Parroye sont si grands seigneurs qu'ils tiennent le village de Parroye de Dieu et de Tépée, et

UES ALLKUX A h'tvOQOE FÉODALB 41

courir la charte pour constater que dans ce « franc aUœuf », ils sont vraiment rois eux-mêmes. — La terre de Haubourdin^ près de Lille, était également « terre tenue de Dieu et de Tespée », comme le porte Tarticle 4 de sa Coutume, rédigée en 1559(1). Elle fut réunie au domaine à ravènement de Henri IV, àquielle appartenait.— Dans le Midi,les comtesde Gomminges et révéque de Viviers étaient de même seigneurs d'alleux qui semblent avoir été souverains (2) ; mais en 1244, Bernard V, comte de C!omminges, transforma son alleu en âef, en en faisant hommage à Raymond, comte de Toulouse (3) ; et en 1306 (n. st.)> révoque de Viviers prêta serment de fidélité au roi de France pour toute sa terre, « bien qu'il ne la tint de personne et la possédât en alleu (4) ».

Les alleux souverains, on le voit, disparurent les uns après les autres. Au xV" siècle, il n'en reste plus guère; mais dans les premiers temps de la féodalité, ils n'étaient pas aussi rares qu'on pourrait le croire. De ces alleux souverains, on disait ordinairement qu'ils étaient « tenus de Dieu seulement (5) ». On le disait également, mais moins firéquemment, et moins

ne le tiennent ny de roy, ny de prince, le tenant comme franc-alleu et héritage ; le peuvent vendre et dépendre sans prendre congé ny à roi, ny à prince quels ils soient, comme leur propre alleu et franc héri^ tage. > (Gfr. Bonvalot, La charte de Beaumonl^ Paris, Picard, in-8, 1884»' append. p. 2.)

(1) Bourdot de Richebourg, Cautumier général, U II, p. 931.

(2) L'évêque de Viviers et son chapitre prétendaient avoir dans la viUe et sur leurs terres « jurisdictionem altam et bassam, superioritatem, regalia, et alla Jura prsedicta». (Ord. de 1307, infra cil.)

(3) Bernard déclare, en prôtant hommage, que lui et ses prédèces* seurs ont toujours tenu leur comté, depuis un temps immémorialt m aiodium proprium ; cfr. Du Gange, ibid,, p. 200, col. 1 ; — et Gaseneuye, ibid.y p. 110.

(4) Leiires de Philippe le Bel, 2 janv. 1307 (v. st.) : « { 2. Dictus enim episcopus et successores sui Vivarienaes episcopi qui pro tempore fuerint, jurare debebunt se esse fidèles de personis et ter^s suis nobis et successoribus nostris regibus Francie ; iicet terràm suam a nemine tenere, sed eam habere allodialem, > Ces lettres furent confirmées en 1314, 1350, 1374 et 1383. {Ordonn, des rois de France, t. Vil, p. 10.)

(5) V. plusieurs des notes précédeotes. — Gfr. Boubier , Œuvres^ éd. Joly de Bevy, D^on, hi-fol., t. II (1788), p. 250, n* 5.

42 ÉTODE sot L*RVrOIIIS DBi AtLCU!Lm FRANCE

exactement aussi des autres alleux (1), les alleux non souverains, les seuls dont nous ayons l'intention de nous occupapar la suite.

Parmi ces alleux non souverains, il faut distinguer les alleux dont le propriétaire est en même temps seigneur justicier, et coux sur lesquels il n'a aucun droit de justice. Pour abr^er, nous appellerons les premiers : att^uâ? junicters; c'est à des alleux de cette catégorie que s'appliquent la plupart des chartes citées par M. Flach (S). Nous appellerons les seconds : alieux simples; presque toutes les chartes citées par La Thaumassî^^ à la fin de son traité du Franc-alleu de Berry se rapportent i des alleux de ce genre. — Au premier abord, 11 semble ne pas y avoir beaucoup de différence entre les alleux sourerains et les alleux justiciers. Il y en a une cependant. O'est que le J seigneur alleutier qui est en même temps seigneur justicier et même haut-justider, mais sans être sowserain^ reste toujours soumis à l'autorité royale en qualité de sujet. Son alleu fiaiit partie du royaume de France; et ses droits de justice sont regardés comme tenus en fief du roi, en vertu de ce principe si nettement formulé par Beaumanoir : « Toute laie juriditions du roiaume est tenue du Roy en flef ou en arrière fief (3). » Cela revient à dire qu'il ne peut pas y avoir de justice « allodiale », même quand eUe appartient à un alleutier : le principe de Beaumanoir a été souvent exprimé sous cette forme (4). n faut encore répéter ici : « Alleu et justice n'ont rien de commun. » — Quant aux alleux simples y ils sont toujours soumis à la justice du seigneur justicier du lieu. Ce caractère suffit à les distinguer des deux autres catégories d'alleux (5). — TeUe est la division, en somme assez simple à concevoir, à laquelle nous a conduit Tétude des textes, abordée sans système préconçu.

(1) Bouteille*, Somme f-urrtï, édil. Gharondas, Paris, 1603, lii-4,p.«0. (t) Gfr. ^fra^ p. 36, note 3.

(3) Bdanmanoir, Xî, 12, (éd. Beugnot, t. î, p. 163).

(4) Gfr. Là Thaumassiêre, FranoalUu, op. cit,, p. 7. — Hervé est le seul auteur ancien qui conteste c« principe {ihid., p. 347-424).

(9) Nous reviendrons plus loin sur cette question de ia soumission des alleuï à la justice, & propos de la règle < Nulle terre sans seigtieur >. Gfr. infra n* 22.

UES ALtSUX A L-'^POOm rÉODAti 43

10» IlfFLUENCB mu RiQIMB FÉODAL ; LBBS FtBFS DB B8PRI8E,

ET LF^ FAUK ALLBUX. — Les alleux souveraiiis, nous veno&s de le Toir, aTaient peu à peu disparu en France. Les antres se maintinrent mieux. Beaucoup cependant se transformèrent aussi en fied ou en censires^sous ilnâuence du régime féodal. On peut dire qu'à son apogée, alors que ni la rojauté^ Ai les communes n'avaient encore commaicé à la battre en brèdie, la féodalitë renfermait en elle une force d'attraction singulière, qui tendait par tous les moyeous à entraîner dans son orbite les hommes et les choses, et à les soumettre par là au sjstème de dépendance qu'elle avait inauguré. Les exemples de conversions d'alleux en taiures féodales ou censuelles abondent à répoque dite de « la féodalité absolue », c'eBt4-dire du x* au xin* siècle.

Ainsi, en 1072, la comtesse Adèle de Ouines consent à changer ses alleux en flefs, et en agissant ainsi, elle ne (ait que suivre l'exemple de beaucoup d'autres nobles de la contrée (4). En 1078, une terre qui jusqu'alors avait été allodiale, est grevée de deux deniers de cens (2). En 1113, Bernard-Guillaume de Montbazens, pratiquant en plein xiif siècle le système germanique de la recommandation des terres, donne tout son alleu à Guillaume de Montpellier, qui lui en retransfère la jouissance à titre de fief (3). Vers la même époque, Bernard,

(1) lambertos Ardensis, Hi$i. eomii. Gmnentium : « Andiemi s»piûs et a patribus suis didicerat, quod antiqui nobiles multi, in Ghisnensi terra manentes..., sua in feodem susceperint prœdia. H sec autem fuertoit ea qu« per eundem el ad eandem episcopum de aUodiiê sive prsediis in feodum commutayit Adela,étc... »(Da Gange, ibid.^ p. 200, col. 2). — Gfr. BtCHèA deê hisL deê Oant^, t Xîs p. 299.

(2) Tabul Vindoein., ann. 1078 : « Reddlt Ml tefra daos denariés cen- Bus, cum ante semper alodium foisset. » (Du Oangt, 0^4,, p. 199, col. 1.)

(3) Vttus CkéHa : 4 In nomine Bomini. Bgo Bemardus-Gainéimus de Honbasen donc ad isAodiufti sine enganno enm hac carta tlbiGiiilielmo Montispessulani et infanUbus tais..., et quantum alodii homo vei fèmiaa ibi liabet per me, et quantum alodii nunc habeo, et mibi evtnturum est in toio terminio ipsius castelli..., 7 id. Aug. llld. — Ego GuHlelmut Montii^pessulani donc ad fet)um cum hac efeirta tibi Bemardo- Ouilieimo de Monbasen ; et totum hoc quod mihi dedisti ad ulcdwAy totum donc tibi ad fwum ut tu, Bernarde-Guillelme, et posteritas toa

44 Énmc sus L'msronB ms allbcx en ivaiicb

seigneur de Saint-Walery, qui fit partie de la croisade de 1096, « fat associé en la moitié de la seigneurie de Gamaches en Picardie, par un cheyalier nommé Waleran, qui la tenait autrefois en franc-alleu, et reprit de luy en fief l'autre moitié (i) ». En 1153, Boger de Gand Tendit un fief qu'il tenait du comte de Flandre, et pour l'indemniser, lui donna un alleu ; le comte rendit aussitôt cette terre à Boger qui la tint dès lors à titre de fief (2). En 1169, une charte de Guichard,éTéquede Màcon, nous apprend qu'un « damoiseau, Guillaume de Saliaco, après ayoir juré ne tenir de personne, mais posséder en franc^ pur et libre alleu les choses, droits, propriétés et usages qu'il indiquait, les reçut en fief lige de noble homme Hugues, duc de Bourgogne, pour son avantage évident (3) ». Au témoignage de Brussel, « il se trouve beaucoup d'actes de ces inféodations d'alleux dans les cartulaires de Champagne ». L'un par exemple, « daté du mois de janvier de l'an 1220 (vieux style), porte que Boger seigneur de Bosoy en Tierache reconnaît qu'il vient de recevoir son château de Chaumont (dans Félection de Beaugency) et toute la châtellenie de ce château, qui était en alleu, en fief et hommage lige de Madame Blanche, comtesse de Champagne, et du comte Thébault, son fils ; qu'il est par là devenu leur bomme lige, etc..., et qu'en considération de ce, ladite comtesse et le comte son fils lui ont donné 500 liv. d'argent comptant, outre 60 liv. de rente (4) ». La môme année, Mathieu, duc de Lorraine, reçoit à titre de fief, de Blanche,

istam favum mihi et posteritati meœ serviatis et hominium faciatis, éic... 1113.» (Da Gange» ibid., col. 2.)

(1) La Thaumassière, Hisl. de Barry, op, cit., t. IV, p. 132.

(2) Gfr. D'Espinay, op. eU,, p. 101.

(3) Charta Ouiehardi, epûe. mcUiseon.f ann. 1169 : « GuiUelmus de Sallaco domlcellus, asserens per jaramentum suum res, jura, dominia et uiagia inferius amiotata ab aliquo non tenere, sed eadem in francum, purazn, et liberum alodium se habere, pro suo commodo evidenti aecepit in feodum ligium a nobili viro Hugone duce Burgundise cum homagio manuali quingentas panaiatas terrarum sitarum apud Ghigiar cum, etc.. » (Du Gange, ibid., p. 200, col. l.)

(4) Brussel, Nouvel examen de Vuaage général des fiefs en France, Paris, Jean de NuUy, 1750, in-4, t. I.p. 126-127. — GXr. Bouhier, op.cU., p. 261, n«« 12 et 13.

comtesse de Champagne, la ville de Neufchâteau en Lorraine, qui était jusque là un alleu du duc (1). De même en 1225, une vigne, située à Beauregard, dans la banlieue de Bourges, est, à la suite d'une transaction, grevée de 16 deniers parisis de cens ; laquelle vigne « n'avait jamais payé de cens, et au contraire avait toujours été possédée et tenue en alleu (2) », etc.. Ces exemples, qu'on pourrait multiplier indéfiniment, suflBisent à prouver que dans le cours des xii* et xiii* siècles principale- y/ ment, il y eut de nombreux abandons d'alleux, transformés en fiefs de reprise (3). — Ces abandons ne se faisaient pas toujours de plein gré. En Bourgogne, par exemple, rhistoire a conservé le souvenir de violences exercées par les ducs pour obliger les propriétaires alleutiers à devenir leurs vassaux, (c Si par adresse ou par acquêt, dit le président Bouhier, nos ducs ne pouvaient pas réussir en ce qu'ils désiraient à cet égard, ils ne se faisaient pas scrupule de mettre la force en usage; notre histoire nous en fournit un exemple illustre dans la guerre que le duc Hugues III fit en 1185 à Guy, seigneur de Vergy, pour l'obliger à lui rendre hommage de sa terre de Vergy qu'il tenait en franc-aleu (4). » Guy préféra en faire hommage au roi de France*

C'est ainsi que l'extension du régime féodal, arrivée alors à son apogée, tendait, surtout dans le Nord et le Centre, à rendre les alleux de plus en plus rares. Elle avait encore en certains

(1) Charta Matlhatif ducis Lotharing,, ann. 1220 {in TabuL Campan.) : « Notmn... quod Novum-Gastrom in Lothahngia, quod de aUodio meo erat...» recepi in feodum et homagium de Blancha, comitissa Trecensî, etc... » (Du Gange, i6td., p. 200, co). 2.)

(2) Charte de fév. 1225 : < Et pro bono pacis dictus Johannes assigna* vit dictis capitulis, et dédit XVI den. paris, de censu in vineis suis, scilicet in qaataor arpentis sitis en Beauregard, in quibus nullus unquam censum habuerat vel habebat ; imo easdem vineas in alodio et sine censu semper tenuerat et possederat, etc... » (Dans La Thaumassière, TraUédu franc^alleu, op. cil., p. 45.)

(3) Gfr. la définition des fiefa de reprise donnée par Brussel, op. cil,,. p. 126 : « Le ûef de reprise est celui qui procède de la soumission qui a été faite d'un héritage allodial et noble à la mouvance de quelque seigneur moyennant une récompense. Etc. >

(4) Bouhier, op. cil., p. 252, n* 14. — Gfr. d'autres exemples rapportés par Gaseneuve, ibid., liv. I, ch. xii, n" 4 et suiv.

46 ÉTDDE SOB l'AISTOIU DSd ALUtIX ER rSÂ^Cfi

endroits un antre effet : elle dénatarait la propriété allodiale iquand elle ne la faisait pas disparaître. On voit çà et là an xn* et au xiii* siècle, des alleux qui, tout en conseryant leur nom, jsont soumis, d une manière d'ailleurs peu uniforme» à certaines redevances (1) ou à certaines charges ayant un caractère féodal. — Ainsi, en Angleterre, dès 1085, le roi a droit au relié fie leurs terres à la mort de la plupart desalleutiers(2) D'autre part, Brussel nous apprend que les comtes de Champagne pouvaient empêcher les alleutiers de bâtir des forteresses dans leurs alleux, contrairement au droit commun, « parce que, difr-îl, l'usage était en Champagne, que ceux qui possédaient des alleux situez au dedans des mettes de ceoomté, n'eût-ce été que sur sa lisière, n'y pouvoient bâtir des forteresses sans la permission des comtes de Champagne » ; et c'est ce dont voici un grand exemple. Robert H comte de Dreux et sire de Braine déclare, entre autres choses, par sa charte du mois d'avril 4206 : « Que la comtesse de Champagne lui a accordé qu'il pourra faire construire une forteresse dans son aUeu de Fare (3), ou auprès, dans le parc qui est dans le même alleu, lequel il ne-tenoit de personne; que la forteresse qu'il y fera bâtir sera jurable et rendable au comte de Champagne à grande et petite force, et qu'il ne pourra faire construire une autre forteresse entre Braine et Fare, et la terre de Champagne (4) ». En outre, en retour de la concession obtenue, Robert de Dreux transporte tout son alleu de Braine et de Fare dans le flef lige de la comtesse de Champagne et de son flls Thébaud ! La charte que nous venons d'analyser à la suite de Brussel, est intéressante à deux points de vue; elle nous montre à la fois une atteinte portée à la liberté d'action des alleutiers, que le comte de Champagne trouvait sans doute

(i) Cîr.l/EMÇiBSLy, op, cil., p. 104.

(2) Domeêdaybook (réd. en 1085 par ordie de Guillaume le Conquérant) : € Quando moritur alodiannê, rex inde hahet relevationem terr», excepta terra Sesa Trinitatis. » (Du Gange, i6><i.» p. aoo, coL 3.)

(3) « On prononce maintenant Fere ; c'est Fere en Tardenois. » (Note de Brussel.)

(4) Bruitel, op. cit, p. ase. — Voir dans Brussel la etnarte en ques« tion trop longue pour être insérée ici»

tES ALt£t]X A l'époque FÊODALI 47

menaçante pour ses intérêts, et une transformation d*allea en flef, c'est-à-dire sous une double forme Taction du régime féodal, tendant à absorber en lui la propriété libre. — Bien plus, Yers la même époque, nous voyons dans le Languedoc, le» baillis du roi émettre la singuliàre prétention d*empêcbOT les alleutiers affiliés à la secte des Albigeois de vendre leurs alleux sans leur payer le droit de lods et ventes, dû pour les censives. Il fallut une ordonnance royale pour réprimer ces empiétements. Saint Louis, qui savait respecter tous les droits, ordonna en effet, en 1250, la révocation des cens imposés sur les alleux des Albigeois, et interdit formellement toute nouvelle tentative de ce genre (1).

Mais ce que saint Louis voulait empêcher se produisit néanmoins sur quelques points. En Anjou notamment, la Coutume admettait un alleu « indéfinissable (2) », dont le possesseur était obligé, non seulement de reconnaître la juridiction du seigneur justicier, ce qui était le droit commun, mais encore de lui payer des lods et ventes en cas d'aliénation (3). Une charte de 1391 donne à ces alleux le nom très mérité de fcUsa aliodia.feiMx alleux (4). L'expression a été conservée parles auteurs coutumiers (5). Par opposition à ces falsa allodia, et pour éviter toute confusion avec eux, les rédacteurs des chartes prirent Thabitude, surtout dans le Midi, de qualilBer

(t) Ord. de smini Louiê, avril 1290, Vincennes, { 29 : « Demum de attodiiê qusB, n% dieitor, a poasessoribns eorum vendi libère consaevenint, et baiUivi nostri vendi non permittnnt, nisi et tnsuper peeunia prô laadimio eis detur, volamas qnod census fmpositi revocentnr, et similia in postenim non atCemptent. > (I>ans Isambert, Becueil général de$ aiu eienne9loi8 françaises, Paris, BeliD-Leprleur, ln-8, 1. 1, p. 261.)

(2) Henri Beanne, La Condition des biens, Paris, Larose et Forcd, i8S6, m-8% p. 157, note 4.

(3) Goût. d'Anjou, art. 140. — Gfîp. infra n^ 39.

(4) Charte de 1391 r • Gam prato qnod nuncopatar dei quart, quod egtinfaUo aUodio, et absque prœstatione allcajas usatici ac serritatis anna» ; sed solnm et dtmtaxat dando laudimium^ dum eontingit alie* nare. > (Du Gange, loe. cit., p. 200.)

(5) Boneheul, Coutume de Poitou, Poitiers, Faoleon, 1722, in-^, t. I, p. 1S3, n* S : « Il y a une espèce d'alleu qu'on peut dire faux-alleu^ et qui est une terre ou possession non chargée de cens» rente ou autre deTOir, mais obligée aux lods et ventes. »