État des alleux en France au xiii* siècle ; les

ALLEUX ECCLÉSIASTIQUES ; LA FRANCHE-AUMÔNE. — Malgré la

puissance d'action du régime féodal, il restait encore beaucoup d'alleux, môme dans le nord de la France. La plupart appartenaient à des églises ou à des monastères, fait queBrussel avait déjà remarqué, et qui s'explique facilement. D'une part, en effet, beaucoup de ces alleux se trouvaient déjà aux mains de l'Église avant l'établissement de la féodalité ; et l'Église, assez puissante pour n'avoir pas besoin de recommander ses terres, les avait conservées dans leur franchise primitive. D'autre part, les donations nombreuses que lui faisaient les fidèles consistaient ordinairement en alleux (2), non seulement à l'époque carolingienne (3), mais même après l'établissement du régime féodal. Ainsi en février 1029 (v. st.), le roi Robert confirme la

(1) Cfr. notamment les chartes de 1211, 1222, 1231,1242, 1250,1234,1259, 1263, ete..., citées par La Thaumassière, Franc-Meu de Berry, op. ctl., p. 4$-51. — Il est superflu de faire remarquer ici que le frauc-aUeu pouvait être grevé, sans rien perdre de sa franchise, de charges réeUes ayant un caractère civil, « Il ne répugne pas à la nature et qualité du franc-alleu, qu*il soit chargé d^une rente foncière ou d'une servitude réelle, comme de passage, d^égoût ou d'autres semblables. G^est la remarque de M. Charles du Moulin sur Paris, % 46, n* 2 : Res alaudialia non polesl debere censum^ proui eensus in hoc regno aceipitur, nec jura feudalia, sed bene potesl debere certujn annuum el perpetuum reditum. » (La Thaumassière, ibid. , p . 6 • )

(2) Brussel, op, cit, p. S16-817.

(3) En 841, donation deTaUeu de Falgerolm àTabbaye de Saint^Sulpice h. Bourges (De Raynal, Hisl. du Berry, Bourges, Vermeil, 1847,in-8% 1. 1, p,ju8i.^ n* 2] ; — en 854, donation d'un aUeu situé dans le pagus de Rennes à l'abbaye de Redon (Cariul, Roton,, 368); — vers 884, donation d'alleux au chapitre de Saint-Martin de Tours, en 914 à Téglise de Limoges, en 975 (?) à Tabbaye d'Userche, entre 976-988 au monastère de Saint-Martial de Limoges (De Lasteyrie, £'/t«c?e sur les comtes et vie. de Limoges, Paris, Franck, 1874, in-8, p. jusl.y n" 5, 7, 17, 19) ; etc., etc.

LES ALLEUX A l'ÉPOQUE FÉODALE 49

donation d'un alleu faite par le comte Manassès à Téglise de Chartres (1). Vers 1030, Robert II, duc de Normandie, cède aux moines de la Sainte-Trinité de Fécamp, en échange de leur alïeu de Montivilliers, à eux donné par Bichard II, père de Robert, le monastère de Saint-Taurin, qu'ils posséderont égalementàtitre d'alleu (2). Entrel075-1080,rabbayedeSaint-Étienne de Baigne en Saintonge (3), en 1082, Tabbaye de Montier-en- Der(4),enl092, le monastère deSaint-Marcel-lez-Chalons(5),en 1096 celui de Cormery en Touraine (6), au début du xii« siècle la nouvelle abbaye de Cheminon en Champagne, et le nouveau monastère de Sarmaise près de Vitry(7), etc... reçoivent également des donations d'alleux (8). — Ces donations faites aux églises et aux monastères sont souvent qualifiées d'aumône [eîemosina) (9) ; et les terres possédées librement par l'Église sont dites possédées en franche aumône ou 'pure aumôixe. A l'origine, il n'y avait pas de différence entre l'alleu et la pure aumône. De nombreuses chartes emploient indifféremment les deux expressions allodium etpura elemosyna pour qualifier la môme terre (10). Loisel exprime donc la règle primitive quand il dit : « Tenir en mainmorte, franc-alleu et franche-aumône, c'est tout un en effet (11) ; » — il faut ajouter : pour l'Église» La franche-aumône en effet ne pouvait appartenir qu'aux gens

(1) PrœoeptumRobertiregiSy 102,9; dans Ghantereau-Le-Febvre, TraU^ des fiefs et de leur origine, Paris, Louis BiUaine, 1662, in-f*, p. 333.

(2) Charte reprod. dans Brossai, op, dt., p. S17.

(3) Charte reprod. dans J. Flach , op, eil,^ p. 195, note 1.

(4) Ibid,, p. 192, note 1.

(5) D'Espinay, ibid,, p. 101.

(6) J. Flach, op, cit.^ p. 191.

(7) GaUia CArû/tana, t. IV, p. 23S. — et Brussel, op. eiL^ p. 818. — Cfr. d'autres exemples au xii* siècle dans Hervé, ibid.y p. 40, 45-46 ; — etc.

(8) Quelquefois ces alleux sont des fiefs affranchis à roccasion de la donation; cfr. J. Flach, op, cil,, p. 205.

(9) Chartes de 884 et 914, dans De Lasteyrie, »6»d., p, just. n** 5 et 7; — Charte de 1114, reprod. par Flach, op, cit., p. 201, note 1 : «... In elemosinam dederant, ita quietam et liberam sicutl eam tenebant; > — etc.

(10) Chartes de 884 et 914, publiées par De Lasteyrie, loe.cii, ; — Chartes de 1114 et 1171, publiées par J. Flach, op, cit., p. 201,203, 206, en note; — Charte de 1253, dans La Thaumassière, ibid., p. 49; •— etc.

(11) Loisoi, Instil. coulumières, I, 1, règle 66.