BIST. DES ALLEUX

50 ÉTUDE SDR l'histoire DES ALLEUX EN FRANGE

d'Église, ou, comme le dit un texte, « à Dieu et à ceux qui le jservent ; » c'était donc un alleu ecclésiastique. L'Église en était « pure posseresse sans moyen » , et ne le « tenait que de Dieu (1) » . En outre, onpeut dire qu'en général, sinon toujours, la francheaumône était un aXienjutHcier : « Pure omosne, dit le Grand Coutumierdê Normandie, est en quoy le prince ne retient rien de terrienne jurisdiction ne de dignité, et de ce, lajurisdiction et dignité appartient du tout à l'Église (2). » •— La francheaumône était donc complètement exempte de tous droits seigneuriaux, môme des droits de justice. Il résulte de là qu'il n'était pas possible à tout le monde de faire une véritable franche-aumône. Le possesseur d'un alleu ou d'un fief ayant justice pouvait seul en cédant cet alleu ou ce fief affranchi, avec les droits de justice qui s'y trouvaient annexés, sans se rien réserver, réaliser la définition du coutumier normand. Encore fallait-il, pour aumôner un fief, le consentement du suzerain. Mais cette franchise primitive de la pure aumône ne persista pas. En Normandie, où la franche-aumône parait avoir été fréquente (3), on admit d'abord que le donateur pouvait se réserver, à la condition de le dire expressément, tel ou tel droit 3ur le bien aumône (4). On admit ensuite, et cela dès le xiii* siècle (5), qu'il conservait en tous cas un droit de 'patronage sur le bien donné : « Dans les terres données en pure aumône à Dieu et à ceux qui le servent, le donneur, dit, encore le Or and Coutumier de Normandie, ne retient aucune droiture, fors la seigneurie de patronage (6). » Il y avait là une différence avec Falleu proprement dit ; et à partir de ce moment, on peut dire que la franche-aumône commence à se distinguer de l'alleu, de manière à former une tenured'un genre particulier. Sous l'influence d'une tendance hostile aux possessions ecclésiastiques, tendance sur laquelle nous aurons à revenir en parlant du droit

(1) BoulemeP, ibid,, p. 490.

(2) Grand Coutumier de Normandie, ch. CXV.

(8) Les maisons données en franche-aumône étaient marquées d'une croix de bois, comme en Angleterre, et appelées à cause de cela mai9on$ croisées, Ctr. Viollet, ibid., p. 604.

(4) Cfr. Brussel, op. cU,, p. 813, note a.

(5) Viollet, ibid.

(6) Grand Coût, de Norm., ch. xxxii.

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d'amortissement (i), le roi et les seigneurs firent effort pour restreindre la franche-aumône. Certaines Coutumes l'admirent i

encore au xvi« siècle (2) ; d'autres la passèrent sous silence, ce ;

qui ouvrit la voie aux discussions ; et les légistes s'ingénièrent à créer pour elle une théorie spéciale (3).

Cette théorie nettement formulée par Hervé et Henrion de Pansey, consiste à dire que la franche-aumône n'est pas un j

véritable alleu. Elle en diffère d'abord par son caractère ecclé- j

siastique et par la réserve du patronage, puis encore parce que j

la qualité allodiale n'est attachée à la terre tenue en pure au- j

mône qu'en considération de la qualité favorable de son possesseur. Si donc la terre aumônée sort des mains de son détenteur i ecclésiastique pour passer aux mains d'un détenteur laïque, i elle reprendraaussitôt sa qualité primitive. Or souvent, avant de tomber dans la mainmorte ecclésiastique, la franche-aumône n'était pas un alleu, mais un fief. En sortant delà mainmorte, elle redevient fief. Il y a eu pour elle suspension, et non suppression de la directe seigneuriale. C'est pour cela qu'Henrion de Pansey appelle les terres aumônées des alleiuz personnels, dont la franchise est attachée à la personne, à la différence des autres alleux, les alleux réels, qui gardent leur franchise en quelques mains qu'ils passent (4). Quant à Merlin, il ya jusqu'à dire que la franche-aumône n'est qu'un jeu de fief {S}, Cette doctrine, énergiquement combattue par Valin, a été consacrée par divers arrêts de 1586, 1634, et 1739 (6). — On voit combien, par suite de ce mouvement d'idées, dont nous n'avons pas ici à rechercher les causes, la francheaumône s'était séparée de la tenure allodiale. Son étude est donc en dehors de notre sujet. Elle soulève d'ailleurs une foule de questions, dont l'examen nous entraînerait trop loin,

(1) Infra n" 15 et suiv.

(2)Notam .Poitou, art. 52; Saintes, art. 18; Normandie, art. 141 ; etc.

(3) Pour plus de détails, cfr. Viollet, ibid,y p. 604-606.

(4) Hervé, ibid.y t. I, p. 329-330; ~ Henrion de Pansey, Dissertations féodales, 1789, t. I, Y. Alleu § 5; — Ginoulkiac, op, ciL, p. 421-422.

(5) Merlin, op, cit., v* Franche aumône, t. V, p. 371.

(6) Cfr. Yalin, Comment, sur la coût, de la Rochelle, ha. Rochelle, 17.6, in-4% t. I, p. 264-278.