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Quelle sera cette nationalité ? Attribuera-t-on à l'enfant

qui vient de naître la nationalité de ses parents, sans s’occuper du lieu où il a vu le jour ? Ou bien ne s’attachera-t-on pour lui conférer une nationalité qu’au lien qui l’attache au sol natal, abstraction faite de la nationalité de ses parents ? Fera-t-on prédominer le lien du sang, le rapport de filiation qui unit l'enfant à ses parents, le jus sanguinis, ou bien le rapport de territorialité qui le rattache au sol qui l’a vu naître, jus soli ? C’est là une question bien digne d’attention et que les différentes législations ont résolue d’une façon variable suivant l’époque et les pays. De nos jours, en France particulièrement, elle s’est représentée avec un caractère nouveau et depuis un siècle, les lois qui ont régi cette matière ont modifié profondément le système qui avait prévalu lors de la confection du Code civil, en donnant une place de plus en plus importante à l'influence du sol dans la collation d’une nationalité.

Pour que la question se pose, il faut que l'individu dont i] s’agit naisse dans un pays qui n’est pas celui de ses parents. Si ceux-ci sont nationaux de ce pays natal, il ne peut y avoir conflit : on applique à la fois le principe du Jus sanguins et celui du jus soli : l'enfant aura la nationalité de ses parents et en même temps il sera sujet de l'Etat sur le territoire duquel il est né. Il faut donc supposer les deux principes en opposition : l'enfant est né dans un pays dont ses parents ne sont pas nationaux.

Nous avons défini la nationalité, le lien qui unit un individu à un Etat. Pour savoir quelle nationalité attribuer à un enfant à sa naissance, il faut se demander à quel Etat il se rattache le plus étroitement. C’est alors qu'il faut choisir entre les deux principes du jus soli et du jus sanguinis, décider léquel des deux établit le lien le plus intime entre cet enfant et tel ou tel Etat.

FL À 1e *