‹ Effets de la Naissance sur le sol français au point de vue de la nationalitéChapitre 15 sur 91 · PR CU · texte numérisé non relu

PR CU

HEND Q is

lois donnait lieu à de graves difficultés dans l'administration

de la justice, tant était grande la diversité des nationalités et

des législations. Agobard, archevêque de Lyon au 1x° siècle, montre bien cette situation, lorsque, dans sa célèbre lettre à

Louis-le-Débonnaire, il dit que deson temps l’on voyait sou-

vent ensemble cinq personnes obéissant à cinq lois diffé-

rentes.

vingiens tentèrent d’enchaîner l’homme à la terre, de supprimer les migrations des tribus errantes, de constituer des nations ; leurs efforts n’aboutirent pas. Les premiers Carlovingiens montrèrent une vigueur qui prépara en grand ce que n'avait pu faire la première dynastie ; ils parvinrent à créer unesorte d’ordre social qui, sans aboutirencore à l'unité nationale, établissait pourtant des relations de communauté entre les habitants de la France. Les successeurs de Charlemagne, par leur faiblesse, laissèrent se constituer la féodalité, et c’est alors qu’à la personnalité des lois barbares succéda la territorialité des coutumes.

$ 3. — Epoque féodale.

Au milieu de l’anarchie qui régnait à cette époque, les individus se trouvaient disposés, contraints pour ainsi dire à se rapprocher, à s'entendre, à se grouper en vue de leur sécurité, autour des demeures fortifiées des seigneurs, qui, devenus souverains depuis que leurs fiefs leur avaient été laissés à titre héréditaire, couvraient le pays de forteresses et formaient d'innombrables Etats dans l'Etat. A la suite de l'établissement territorial et du partage qui fut la suite de la conquête; on n’abandonna pas les coutumes auxquelles les

Germains s'étaient conformés en choisissant les chefs qui

La fusion entre les peuples finit par se faire. Les Méro-

RCE avaient dirigé leurs bandes victorieuses, on continua à recher-

cher un voisin puissant. Toutefois, ce ne fut plus l’homme qui s’attacha à l’homme, ce fut la petite propriété qui se

- plaça sous la protection de la grande. De personnel, le lien

devint territorial. Les coutumes, qui jusque-là avaient été purementpersonnelles, cessèrent de distinguer entre Romains, Germains, Burgundes ou Visigoths. Elles s’appliquèrent à tous les ressortissants d’un même fief, et en même temps que les coutumes devenaient réelles, la nationalité devint territoriale.

Lorsqu’après l'invasion, la propriété foncière eut commencé l’œuvre de localisation, la tribu fut remplacée par la circonscription territoriale, par le pagus ; la souveraineté

féodale attira peu à peu à elle l’autorité qui résidait autrefois

dans l'association. Le propriétaire s’identifia avec la terre

qu'il tenait en fief, 1l était possédé par elle plutôt qu'il ne la

possédait, et à l’époque du complet établissement du système féodal, les limites du fief furent celles de la patrie. Les sujets de ces souverains étaient les colons qui cultivaient leur terre. Ces colons étaient depuis longtemps attachés à perpétuelle demeure au fonds sur lequel ils étaient nés ; l’Empire romain les connaissait, et ils formaient la population agricole de la Gaule avant l'invasion. Ils restèrent sous leurs nouveaux maîtres ce qu'ils étaient sous les anciens, un accessoire de la terre, un élément de richesse et de revenu.

L'’étranger qui a quitté son pagus est fait serf à moins qu’il ne se fasse l’homme du seigneur, comme autrefois, à moins qu'il ne soit admis familiaris. La position n’a pas changé ; la terre, cette puissance nouvelle, va tout subordonner à son influence, et comme il n’était pas entré dans les idées germaines de faire dépendre la nationalité des liens du sang, le résultat fut cet isolement exagéré de la féodalité. Dans chacune de ces petites sociétés féodales, la nationalité se confond avec l’idée de souveraineté territoriale.

Page 1