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moyen ee d acquérir la Le . on

nature : son beau climat, ses ressources de tous genres, sa

dant d’abord s’il a laissé des traces dans l'antiquité, puis en.

qui ne la tiennent pas de leurs parents.

Ce sont les étapes successives de cette influence naissance en France, ces fluctuations de la théorie nationalité, que nous nous proposons d'étudier. Cette tion a son importance : si nos lois se sont modifiées à t de reprises, c’est que les circonstances ont rendu ces changements nécessaires. La France est un pays favorisé par 1

civilisation y ont toujours attiré les étrangers. Faut-il se lo 7 de cet état de choses ? C'est la grave question des étran qui se pose. À notre époque, en voulant donner une solutio au problème, on en est toujours arrivé à modifier nos sur la nationalité. C’est donc dans ces difficultés qu'il fa chercher la raison de la réapparition en France du jus sa adopté par notre ancien droit. s

Nous diviserons notre étude en deux parties ; mais, avant de passer en revue les effets attachés à la naissance en. France en ce qui concerne la nationalité, nous verrons ce … qu’il faut entendre par ce mot nationalité, et nous analyse … rons les différents systèmes qui servent pour la collation d’une nationalité. #

Dans la première partie, nous ferons l'historique du jus % soli, nous étudierons ses effets avant le Code civil, en regar-

suivant son histoire dans notre ancien droit. Nous verrons alors l’importance accordée à la naissance sur le sol français par le Code de 1804, et par les diverses lois qui, dans le cours du siècle, ont modifié ses dispositions.

La seconde partie s'occupera de la législation française actuelle, qui se trouve formulée par les lois de 1889 et. * de 1803. Après un résumé des travaux parlementaires qui

Enn, d dans un dernier . nous appréciérons notre sur la nationalité et nous discuterons la valeur des motifs en avant pour faire prédominer le jus soli. Nous nous ISTRATIANS

C es ainsi de la situation faite aux x individus se