PREMIÈRE PARTIE

Théorie de la « Dedicatio »

CHAPITRE PREMIER. — DROITS DE PROPRIËTÉ ET DE JOUISSANCE. — DÉVOLUTION DES BIENS DU RELIGIEUX. — THÉO- RIE DU PÉCULE, P. 15-47.

$S 1. Dévolution des biens. — Quelle solution admit Justinien, p. 16. — Principe qui régit cette dévolution, p. 17 ; — ses conséquences, p. 18 ; — quant au droit d'usufruit, p.21; — au fief, p. 24; — aux droits nés du mariage, p. 26 ; — aux droits des héritiers réservataires, p. 27; — à la substitution, p. 29. — La profession est viciée, p, 34. — Le moine quitte le couvent, p.35. — $2. Théorie du pécule. — L’abdication de toute propriété est de l'essence même de la vie religieuse, p. 36. — Précautions prises par l'Eglise contre la propriété, p. 38. — Du vice de propriété, p. 41.

=— 138 — CHAPITRE II. — DES DROITS ACQUIS PAR LE RELIGIEUX PROFÈS, p. 48-63.

$ 1. Du droit de succession. -— Les biens que le moine acquiert, après sa profession sont acquis au couvent, p. 48. — Applications p. 51. — Le moine doit recevoir sa légitimé, p. 52. — De l'acquisition d’une hérédité, p. 53 ; — d'une libéralité faite au moine sous la condition que le couvent ne l’acquerra pas, p. 59. — $S2. Acquisition de la possession, p. 62.