DBS TAXES SUR U MONNAIE ET LES MÉTAUX PRÉCIEUX

Une taxe sur la monnaie ne peut être commodément levée que lors de sa fabrication , ou lors du premier achat des métaux. On pourrait la lever sur les métaux, soit à leur importation des pays étrangers , soit à leur sortie des mines , si elles existent dans le pays.

Une taxe sur la fabrication de la monnaie est la même chose , en résultat , que ce que nous avons appelé seigneuriage.* Elle consiste à payer, pour obtenir la monnaie , quelque chose de plus que la valeur du métal dont elle est composée.

L'effet de cette espèce de taxe est évident quand il n'y a que de la monnaie métallique en circulation. Personne ne portera de mé-

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taux à rhô tel des monnaies à moins que le métal contenu dans la monnaie n^ait plus de valeur que le métal en lingot, au moins du montant de la taxe. Le cours hausse alors, c'est-à-dire que le métal à l'état de monnaie s'élève en valeur d'une quantité égale au montant de la taxe.

Cette taxe a la propriété particulière de ne tomber sur personne. Elle ne tombe pas sur l'homme qui porte du métal pour être frappe, parce qu'il ne le fait que lorsque les espèces qu'il reçoit en échange sont d'une * valeur égale à celle du métal et au montant de la taxe réunis. Elle ne tombe pas sur les personnes à qui les espèces sont données comme instrument d'échange , parce que , pour ces personnes, les espèces ont la même valeur que si elles contenaient tout le métal pour lequel on pourrait les échanger.

C'est donc une taxe qui devrait toujours être portée aussi loin que sa limite particulière peut le permettre. Cette limite est le cas où la taxe a assez diminué la valeur réelle

de la monnaie pour encourager la fabrication clandestine. Si la taxe est élevée assez haut

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pour indemniser le monnayeur clandestin de ses dépenses et du risque d'être découvert , la fabrication clandestine aura lieu..

Dans un pays où le papier-monnaie circule concurremment avec la monnaie métallique, le papier tend à prévenir les effets du seigneu^ riage.

Il est de Tintérét de ceux qui émettent du papier d'en maintenir dans la circulation une aussi grande quantité que possible. Ils peu* vent augmenter cette quantité jusqu'à ce qu'il devienne de l'intérêt des porteurs de leur rapporter leurs billets pour avoir du numéraire.

U n'e^ de l'intérêt des porteurs de billets de les rapporter à la banque pour avoir du numéraire que dans le cas où il y a du profit à le fondre. Les espèces comme monnaie ne valent pas plus que le papier , tant qu'elles circulent au pair avec lui ; mais si le papier a été émis en trop grande quantité , le cours peut baisser assez pour que le métal cohteiMi dans la monnaie ait plus de valeur en lingot que monnayé. La fonte qui a lieu pour obtenir le profit résultant de cette diKérence est le

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seul frein qu'on puisse apporter à la trop grande émission d'un papier-monnaie remboursable en argent à la volonté du porteur.

II est très-évident que si la monnaie est émise avec un seigneuriage tel que le métal qu'elle contient ait plus de valeur que ]e métal en lingot, elle ne pourra conserver cette valeur que si là quantité en circulation est limitée. Quand on émet du papier sans restriction , cette limite n'existe plus. Le papier émis augmente la quantité de monnaie en circulation, jusqu'à ce que la monnaie métallique soit réduite d'abord à la même valeur que le métal en lingot et ensuite à une valeur moindre, A ce point, il devient de l'intérêt des porteurs de billets de demander des espèces à la banque pour les fondre; et il est de l'intérêt des banquiers d'arrêter l'émission de leuiis billets.

On peut toutefois adopter un expédient très* simple et très - efficace pour empêcher cet effet que produit le papier^monnaie. C'est d'obliger la banque à rembourser ses billets Mit en espèces, soit en lingots au choix des porteurs. Supposons qu'une once d'or mon^

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nayé ait une valeur nominale de trois livres sterling , dont il faut déduire un seigneuriage de cinq pour cent , et que la banque soit obligée de payer , à la demande des porteurs de ses billets , non*seulement trois livres sterling en monnaie, mais une once d^or en lingot y si on le préfère ; il est évident que , dans ce cas , la banque a intérêt à empêcher le cours de baisser. Si le cours est assez haut pour que trois livres sterling d^une monnaie quelconque j métallique ou non , égalent en valeur une once d^or , la banque ne perd rien à Tobligation de donner une once d^or pour trois livres sterling en billets. Si le cours est assez bas pour que trois livres sterling d^une monnaie quelconque ne vaillent pas une once d'or , la banque perd. On peut donc faire , par ce moyen , que le frein à rémission du papier agisse plus tôt.

Une taxe sur les métaux précieux , au moment de l'importation ou de Textraclion de la mine , tomberait sur les consommateurs , si les métaux étaient destinés à la fabrication d'objets de luxe et d'ornemens ; elle ne tomberait sur personne si les 'métaux devaient être employés sous forme de monnaie.

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Cette taxe augmenterait la valeur échangeable du métal ; mais une petite quantité d^un métal très-précieux fa^est pas moins commode comme instrument d^écbange ^ qû^une plus grande quantité d^un métal moins précieux.

Il serait donc à propos de tirer autant que possible de cette source. Cependant la facilité de porter et de cacher une marchandise qui contient une grande valeur sous un petit volume , fait qu'on ne tirerait pas beaucoup de cette source. Avec un droit même trèsmodique y l'importation illicite serait inévitable.

Quoiqu'une taxe sur les métaux précieux, soit à rimportation , soit à l'extraction de la mine , dût ^ de même qiie toute autre taxe sur un article particulier, tomber définitivement sur le consommateur , cela n'aurait pas lieu immédiatement. Ce qui met les producteurs à même , lorsqu'on établit une taxe sur quelque marchandise , d'en rejeter le poids sur les consommateurs , c'est la faculté qu'ils ont d'en élever le prix en diminuant l'offre. Pour la plupart des marchandises, la quantité mise en usage est promptement consommée. La fourniture annuelle forme donc une

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fraction considérable de la quantité mise en usage, et si cette fourniture manque en totalité ou seulement en partie , les prix haussent considérablement. Le cas est différent avec les métaux précieux ; si Tapprovisionnement annuel vient à manquer totalement, il h'y aura pas de quelque temps une diminution considérable dans la quantité en usage. Cette circonstance aura donc peu d^ effet sur les prix. Pendant ce temps les vendeurs de métaux ne sont pas indemnisés; pendant ce temps la taxe tombe plus ou moins sur eux.

La même observation s'applique aux maisons et à tous les autres objets dont la quantité en usage est grande à proportion de Vaugmentation annuelle.

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