SECTION I
DBS GOUVEEHEMETTS BÉPCBLICMH8.
On appelle républiques ou gouverne-
mens républicains, ceux où la souveraine puissance est exercée par le peuple.
Mais la république elle-même % prend des noms différons, selon qu'une plus grande ou qu'une moindre portion du peuple participe au gouvernement.
De là découle la division des républiques en démocraties et aristocraties.
1 Dans son sens propre, république veut dire chose publique; et convient alors à tous les états, quelle que soit la forme de leur gouvernement.
§\<~~De ladéntocrvtve* ' une veHw/one^orce, otieoimiancet«tt€*
Le gouvernement démoetiitiquê est ce» qu'on doute si ce gouvernement peu! leu*
lui dans lequel tout le peuple, on (aploa convenir* , "
grande partie du peuple, 1 exerce la sou ve*- L'abus de ce gouvernement s'appelle
raineté ; de telle sorte qu'il y a plus de uhberatie ou démagogie : elle à lieu View
eitoyens- magistrats, que de citoyens s***-» que tout le monde veut' commande* et
pies particuliers. On l'appelle aussi gou- que personne ne veut obéir* ' [
rerhement du peuple ou populaire ; ici ^ », -rv » > • ' • "'
doncte souverain, c'est le peuple. § U ' — ^ Amtocratte,-
• À prendre' le terme dans là rigueur d# Le gouvernement art>ttëw##rjWe est ce*
l'acceptation ; il n'a jamaisexisté de véri- lui où ia puissance est resierrée entre les
table démocratie ) il n'en existera jamais. Il mains d'un petit nombre , en sorte qu'il y
est contre l'ordre naturel que le grand a plus de simples' citoyens que de* ma-
nombre gouverne et que le petit soil gou- gistrats. • ?, .
verné. On ne peut non plus imaginer quo > On l'appelle aussi gouvernement des
le peuple reste incessamment assemblé notables ou des nobles; et-pôût*- le *plus
pour vdquer aux affaires publiques; et souvent ceux-ci portent le nom de sèiMH
tUl en confie le soin à des commissions, m teurs (wniore$) ♦ -; :
sowt elles qui, td* ou tajrâ , acquièrent la Ici donc, le souverain, ce sont les grands
plus gtande aptorité< et alors la forme du ou nobles. - -
gouvernement ■ change et devient aristo' M est probable que ce fut là le gouver-
crètiqoè. : nement des premières sociétés. Les chéft
"Piur qu'il puisse y avoir un gouvelv de famille délibéraient entre eux des af~
nëment vraiment démocratique, il faut un faires publiques ; les jeunes gens cédaient
état d'une <rès petite étendue, où Je peuple sans peine à l'autorité de l'expérience / Lâge
soit facile à rassembler, et où chaque ci- suppose généralement plus de sagesse, toyen puisse aisément connaître tous les Mais, à mesure que l'inégalité d'institu-
autres. tion l'emporta sur l'inégalité naturelle, la
Il faut une très grande simplicité de richesse ou la puissance fut préférée à
mœurs qui prévienne la multitude des af- l'âge, et l'aristocratie devint élective. En-
* faires et les discussions épineuses. fîn , fa puissance transmise avec les biens
* Il faut ensuite beaucoup d'égalité dans du père aux enfans, ayant rendu les fales rangs et dans les fortunes, sans quoi milles patriciennes, rendit le gouvernel'égalité ne saurait subsister long-temps ment héréditaire, et Ton vit des sénateurs dans les droits et l'autorité. de vingt ans.
Il faut, enfin, peu ou point de luxe; H y a donc trois sortes d'aristocraties :
car, ouïe luxe est l'effet des richesses, ou naturelle, élective, héréditaire. il les rend nécessaires ; il corrompt à la fois La première ne convient qu'à des pcu-
le riche et le pauvre, l'un par la posses- pies simples; la troisième est le pire de
stan.» l'autre par la convoitise; il vend la tous les gouvernemens, car le peuple ne
patrie à la mollesse , à la vanité ; il ôte à tarde pïts à avoir autant de tyrans que de
l'état tous ses citoyens, pour les asservir magistrats» les uns aux autres. La deuxième , l'élective , parait la meil-
: Ajoutons qu'il n'y a pas de gouverne- leure, et c'est l'aristocratie proprement
ment qui soit aussi sujet aux guerres ci- dite. Dans celle-ci, les magistrats sont
viles et aux agitations intestines ; qu'il n'y bornés à un petit nombre , et ils ne le de-
en^i aucun qui tende si fortement et sicon- viennent que par élection, moyen par le-
linuellement à changer de forme, ni qui quel la probité, les lumières , l'expérience,
demande plus de vigilance et de courage, et toutes les autres raisons de préférence
pour être maintenu dans ta sienne. et d'estime sont autant de garans qu'on
Il suppose, enfin , parmi les hommes, sera sagement gouverné.
.., . TttftB I». :-r .CBAP. -Mi ,': , l*
- j^i;jf>Jp»«îte^WWwWé«* JW- feo* pJns: m*M ttt#*af£&«9*«i, ceux ofît fa |>»fesàlloe
copii|ii^fl[^a|,Mj^ itffeirea selrffeseutetïfc sociale e«t concentrée dans les mains *d'iKi
mieux, s'expédient avec plus d ordre iefc magistral unique, dont toufinle&f autre?
d^dijjge^e^, le crédit de i'étateBtmittJx tiennent) Jour pouvoir. .;.-»• ■ --*<■/*
soutenu ,à j'étrangef par. . 4e . yéoéraWes . Juaqu/ici 4aau>avens considéré le souU
siaa>#ui:s, 9 que pat une multitude incon- verainic^^meHiBie feHcwMie, *»ara/eet o#*r
nue et m^pisis^B» . : .: mi*/': r^ i'o * fedtfue, unie par la force des lors ébdépo-f
En un ujo^fc'esJ; l'ondre 1* «teUtonr* etle sitaire, dans l'état, de la puissance légiste*
plus naturel , que les plus sages gouver- tive et de la- puissance executive. .! *iv h
nent la inultituà^ quand on est $ûr qu'ils -Noua avons maintenant . à considère*
la gouverneront pour son profit et non oes^ puissances- réunies entre les mains
pou/Je>{e#rj ., « .,' ; k\ d\umper*9nn6Miur?lle 1 d\mbGmmeréelL f
.Majs^lep^ qui seul ail droit d'en disposer,
s^rp^j^c^i^ptioi»*} . ! v fi. * iC'e^fcce ^«onappelleunmofiar^ueiou
1° Le pouvoir des nobles peut devenir un roi. , ^ -,;i i . .
^rkUr^ire-yA^ qtf'jte jiftbawtvient pîw^ tes i Les monarchies &e divisent <m simples)
lft?£* tlft^ntdtetanj; de, despotes-; alors la tempérées, et despotiques, en èkàtheà^ e\
i^piilîttilHft/existe^ eolre -eux* .evrffefcdefr* héréditaires. Examinons ce que les publi-
pntiqtf&eçtt dans le gouvernement. < , \\ cistes en t entendu par ces dénominations
; ,5fr;kfes nobles p*uy«ot\,deVenir hèrtdi^ diverses.
^ir^^ ak)r* te pouvoir fec6mmunir^»iani ,» * <i ■ . :•» -> ui
à un p^ugwpd no«|>i»i d'jboiMntes, il <-.m-, § Y. -^ Delà monarohm simple <f
a'ifl|l > Q(Httfc^ûoéW4e : pafej»è t et d!aban- :>
do»j quli jfae -^ >go*ver nfeflàent toute son La thonorcÀte simple est; celle o<h • un
^HWjgkwi mm • >" -m .: •' » • seul gouverne, mais par des lois fixes et
->3° Le^ k^, peuvent faire sentir ! aux établies. ^; .-^ ; < a<!
no&le* Jes déliée* du^ommandemcnitpim Ici duncu > »n seul individu représente
quorftes périls et, oes fatigues;. les loi» «ni un être collectif, c'est-à-dire, la société
ceA; effet i : si -elles, a». tra&eoti de devoirs tout entière, fouies les facultés ^physiques
qw«H$fcti*f JeVpeuple : les noble* , oublient et morales, quant; à ce/qui régarde le hien
biept^iqfcefteufls titres est une charge et de l'élat^ sont ici réunies, dans un cbntre
qp^eetp'^âl^u'ja-ce prix, qu'ils çomman- ertamun» t ' '*/. , i ' ,|î ' 5 " i îî
dft&t.^î :i« ; j„p ,;- j -, ;..i .; , Ainsi, la volonté du corps poliiiqncief.
. 4 Q Ji^fii>Jegptivernementajristooi^t^ujé eelle du chef, et la force publique jde l'é-
^ cejf ofent* a ijt arrive que Fêtai soit en tat, et la force particulière des magistrats,
sûreté au dehors. Il faut qu'il y ait toujours tout répond au morne mobile, tous les res-
upe eerl^ine Crainte del'extérieur; antre- sorts de la machine sont dans la même
ment, l'état s'engourdirait. Cette craiotev main , tout marcher ati même but; il o'y a
daiHeuurs^ oblige tes nobles à maintenir les point de mouvemen* opposés qui se con-
Jois pour leur, propre sûreté ; et leur in^ trarient et s'entre+détruiaent ; et l'on, ne
téréttiectsainsi l'étal. !;■;,'•> ; peut imaginer aucune sorte de conslitu^-
1 L'abus de ce ge**v«tmei»ent s'àpetle tion dans laquelle un moindre effort pro-
oligarçhie. Elle a lieu, lorsque la puissaaee duise un effet plus considérables • ' ' ■-
s^re»4erre entre les mains d'un très petit JMLaia, «s'il n y a point de gouvernement
WnJare de personnes;, du milieu desquelles qui ait plu» de vigueur, il n'y en point eà
s^rtipa tèt ou tard -un t*«fè^îatewr. *) la volonté particulière d'un seul homme
'..i.'.- ' .. . ' ait plus d'empire et domine phis aisément
, SECTIOJM IK ;î ]es autres. Tout marche au même bnt^ il
iiftlï«e%VERîtfeïiEtis%OîiAiiCHlQpfcs. *»* T»Wf"«liMj ce butpeut n'être point celoi de la félicité publique.
On appelle monarchies ou gouverne- . Il est difficile qu'un roi, se voyant la far
culte de faire à peu près tout ce qu'il veut, les rois ont une égide contre leurs peuples,
ne se laisse pas entraîner à des choses et les peuples une sauve-garde contre leurs
qui tournent au préjudice de l'état. rois/ . >•
Sans doute, il pourra se faire qu'on lui Mais, lorsque ces limites ne sont pas dise que la force du peuple est la sienne, fermement établies, le pouvoir, "qui tend que son plus grand intérêt est que le peu- toujours à s'accroître, Était par les ^éplàple soitflorissant, nombreux, redoutable; cer ouïes franchir, et souvent' alors le? mais il est possible aussi que de vils cour- peuple tombe sous le despotisme. 1 ; ' ' tisans lui disent et qu'il pense que cela •'<*?' n'est pas vrai, et que son intérêt person- § III. -^- Du despoH&në. ' w nel est premièrement que le peuple soit * ' • -i faible, misérable, et qu'il ne puisse jamais Le despotisme est l'état d'un pays où celui lui résister. qui gouverne, sans loi et sans règle ni
De là, pour les peuples, des dangers limites, entraîne tou* par 1 8a volonté et
réels, et la nécessité, sentie par eux, d'ob- sescaprises. ' <■ ' ; v ' *
tenir quelques garanties : c'est ce qui On sent tout d'abord que ce ne peut*
produit les monarchies tempérées. être un gourenement régulier. Tout état
' dans lequel on professe cette maxime que 1
■'• § II. — De la monarchie tempérée. le prince est au-dessus dès lois et qtiftlpeui
les changer à son gré, est un état 'vieieux ;
La monarchie tempérée est celle où le car alors il n'y a pas de véritables lois; il
pouvoir du monarque est renfermé dans n'y a que l'arbitraire d'un homme! ' des limites déterminées. Le despotismeest done tout simplement
i Ces limites consistent ordinairement la corruption de la mottarchie; ou, comme
dans 'quelques lois antérieures, fendues Ta dit fort énergiquement un moderne
dans les mœurs du peuple, dans quelques publiciste (M. Destutt de' Tracy) '-; Le des-
antiques libertés qui constituent et diri- poïisme n'est autre chose que la monarchie
gent l'esprit politique de la nation, pla- dans Vétatdestupidké. Ou, enfin, comme
lient sur le trône même, et s'établissent un autre encore (Lanjuinaisj : C'est une
souveraines du souverain. maladie aiguë et chronique des nations et
- Elles consistent dans des corps de ma- des gouvernemens (Essai Sur la Charte), gistrats inamovibles, héréditaires, iodé- Quoi qu'il en soit, le despotisme possède
pendans, qui s'efforcent d'opposer des à la fois la souveraineté, qui fait les Ms,
barrières à toutes les usurpations, parce la puissance, qui les interprète et les ap-
qu'elles détruiraient leur puissance, pliqueet la force publique, qui les fait
EHes consistent dans des corps de no- exécuter et respecter. ; ' uw <v-
tables ou nobles, dont une autorité sans Le despote possédant seul ainsi; la *V6-
timkes renverserait les prérogatives. lonfcé* et la force, peut tout ce qu'U veut:'
- Elles consistent même dans le saoerdôce, 6a parole est une loi qui ordonne et un
quoique les* princes les mettent plu» sou- pouvoir qui contraint à l'obéissance* ; vent en œuvre, parce que le clergé ayant Mais, si la volonté est toujours dans la
peu de force physique et une grande force tête dû despote, la force n'est jamais dans
morale, peu t être plus facilement réprimé, ses mains, et toute la sciehcedu despotisme
Mais lorsque le clergé défend ou attaque consiste à organiser cette force, de ma-
wne puissance, c'est ordinairement pour niôre à ce qu il n'en ait rien à redouter,
établir là sienne sur la faiblesse de celui et que le peuple en ait tout à craindre :
qu'il protège, ou sur les ruines de celui Vart, ensuite, consiste à la maîtriser et à
qu'il combat. la rendre imposante et durable.
Ainsi ces limites, qui gênent le pouvoir, La force seule a fondé, le despotisme;
le conservent en l'empêchant de dégéné- seule elle peut assujettir une nation en-
rer en puissance absolue. C'est par là que tière aux caprices d'un seul homme. Mais
» ? TitftE m. -^ chàf/i*; »
e*o»mton«i*$lWotHdit, cette force n'existe petfcme est partout, excepte* chez le des-
pas tfansie despote même; elle ferme, pote. <
4aos l'état, uticeçps séparé; soumise au Esclave du chef de la religion, que,
souverain, ; supérieure au peuple, elle ré* pourtant, il' nomme et qu'il dépose, 1&
pond de l'obéissante decehïHci : seule elle despote n'oserait se dispenser des prières
l'attache au joug. • * , • publiques; prisonnier de ses propres'
Le premier* soiïf du despote est donc dé gardes, il partage son temps entre les cé-
eréer sa force, afin de mettre sa Vie en rémonies religieuses «et les voluptés : à
sûreté. peine s'eccupe-t-il des soins -de son em-
Or, cette teree ne peut exister ni dans pitè. la justice des lois, ouvrage mobile et sou- Au.milieu de cet état de choses, 1 ëetftofte
vent odieux d'une volonté arbitraire et spécial, destiné à protéger le despotisme,
capricieuse^ ni dans l'amour du peuple, en est, en effet, le zélé défenseur, parce
qui neiporte^ti'avè^^tine Sécrète horreur qu'il ne peut posséder ses immenses pri-
un jo«g» accablant, ni dans l'armée prépo- viléges que sous cette forme de gouverne*
sè% à *a défense de l'état, et qui, prise ment. ' '
âùas te peuple, efl partage les sentimens. Aussi, lorsque le czar Pierre voulut
On la place ordinairement dans un eorps. adoucir" le despotisme russe, il fat forcé
militaire, spécialement attaché à la dé- d'abord d'exterminer les strélitz , qui
fesse du prinde: Tels étaient, autrefois, en étaient intéressés à maintenir ce despo-
Russie, les stréliti, avant Pierre 1 er 5»^, tisme. * • ' <" ! -
en» Turquie, » les 'janissaires, avant Jïah- <-■ Mestdoncdairque; dans le despotisme,
naoudt. * i ;.* 'i[- > ^ « • >. • "* i " le maître est, de fait, lé premier èSdavë.
pouvoir que la raison humaine 1 mais le despote' eât sans garantie
désavoue; ' > i^ ces corps; ils sont mutuellement 8fUx
Oq Ja place enfin dans des cotpU de termes dé l'état de nature. Despote avec
magistrats et de fonctionnaires,- autant eux, impuissant contre eux, il faut les'cà-
cFhomrnes que le despotisme paie large^ resser sans cesse, tolérer leur insolence,
ment, qui ri 'ont d'autre volonté que la assouvir leur cupidité. Le 1 cri <f un soldat,
sienne, et qui sont intéressés à couvrir, Fanathème d'un prêtre, suffisent pour
du voile d'une prétendue justice légale, pousser à la sédition; et la vie du despote
les injustices de l'arbitraire. est à la merci dV tous les instrumèns de
Ordinairement, ces trois élémehs' du son despotisme .• despotisme se réunissent pour' l'affermir. Telle est donc la soif de dominer que
Mais, par cela même que la volonté dû' fes despotes, pour commander stfàs endespote est ♦saés vateur, fôrsquVUe n'est través, se placent sous la tutette et lé poipas sanctionnée par une .force étrangère gnard des dispensateurs de leur puissance; et dépendante de ses capricésy le despo- et que, pour avoir'des esclaves, ils se tisme se divise et s'affaiblit; livrent eux-mêmes à l'esclavage le plus . ha volonté passe tout entière du chef* à vil et le plus périlleux; ses agéns médiats, à ses généraux, aux Les princes de quelque capacité, qui se gouverneurs* de ses provinces; mais eHe sont trouvés dans cette situation, ont très est timitée par les craintes du chef de la bien vu qu'ils n'avaient que les insignes religion, par l'interprétation des magis- d'un pouvoir dont leurs satellites se partatrats, par l'intérêt de la garde du prince, geaient les honneurs et les profits; et le
Il arrive alors que ces corps, dans les- soin de leurs jours et de leur dignité les a
quels réside effectivement la force, s'em- contraints à changer la forme de leur gou-
parent de la puissance souveraine, isolent vemement, en se débarrassant de leurs
complètement le maître, et que le des- gardes.
)S ÉLÉMflNSi AK> DROJ»; r^tTIQUE.
Plût ati.ciel qu ils y fussent aussi co»r non po#r r \*kïwAç\tom<&\y}m&*»*~
duits par l'amour de leurs peuples ! . :<><j* VfH9a .J&ais pour r ,M¥ft avantage ->propre e4j
Au surplus, les ;émpute3, le# révolutions p^rticp^ri ei^^-j^^ejqqe nom qWo*
si fréquentes sous le despotisme, nes'opè- li44Q^e^|^u#lq4^i^isM4|u^pmU^u^
rent jamais au profit de la liberté, t'ef is^ est véritablement :tgraui qui ptypofrelmq
tençe de ce corps,, dans lequel résidé la les lois, mais sa volonté pour règle, eÉ
force, inique pourquoi tant de despotes dont les ordres* et les:>a<*M*ns ne>tcpdent
sont assassinés, sans que le despotisme pas à conserverie quiiftppapûfiïlt «njrfo-
périsse* On frappe le despote, parce pre à ceux qui sont sous sa domination*
qu'on souffre de son avarice ou de. son i^^àis^^^^^^^m^^'paiticuHère,
orgueil;, cp conserve le despotisme, parce sa «v^çgeaffltw* ^« #Kari$e',,>ott qtwkjué
qu<eJ!w^oûte 4e ses excès,, aiutre passion déréglée*!. , ]• /.>'• /
Ce genre de,! gouvernement ne peut . Telle.eftlîdo^^lftdi^r^ncôeatr^le^a»»
s'éuUiriqu^ lorsqu'un Mfjs^ encore d*us et le cj^p^, que ruswpaUoadtA- despote*
la faiblesse et J'impéritie de -Ken-foncé*; ou embrasse itpuie Ja puissance dontU i^sey
lorsqu'il est déjà dans la corruptfon.de la tandis que celle du ty>fan^aVpoi*r ûb^fc
vieUlesse.IJ interdit ave^sQin^o^terriLQire que d$ «reculer le^feornes de ee|M qu*
aux étrangers^ et les territoires 4ftFa$ger8; possède; déjà* s t ., . / >'.»(;
k^s sujets Par $, l$s\peu,ple$, e£davel - A>n$i, partout où |eaioiai&ssent>eli>sanfe
n'ont que le despPÈJBPifc pour, type de, tant >HQlé*$ au fwéjudioe 4>Mfrui ♦ h tyrannkt
gouvernement possible, etnepeuvenj,farâfc commence ejt$e péalise. Q il jeon que, revêt tf
ser vil? AftWf9ïr4r «hltiQOA à *uM&e*té^*îils d'Ajftpritfj . excèdeje poM^oir qfci Jni a é*6
ne co^n^s^eiitipafj. . .■ . ,, .„ ., .... lf , -,; donné par les lois, et emploie la torde: q«i
.,JEMfillTOt Um&^iwqp'ktik qulen&n*} çst à m dis^PsiUttOi poAir ftice* au délrî-
édiwé&;paj}les, t prfl,g^ mpnt de 6es sujfi^des.oftosfes^q^etllwdota
des f penj4es, qui J^ft, e^ourtfn-t* ils coton Uftp^mettflntjBas^ es*^M>fV^ntoJ|le tf cà«^
mencent à s'instruire, ; dans^Ja science du. et comme il agit alors sans aucun* espèce
pouvoir* et k tenteç. quelques, améliora?-* autorité raisonnable*;**» peu! s'apposer
tiens* i ,, (I1 , âitJ *« .,<ii aju^t lu* r^isjter, Août ^0s« bien cps'on
.Heureux cea; peuples, si, dans cette, auraitile droit de, résister à tout attfrftiquiiy
crise; dimcite, quelque légjslateur, $ Jfrfris 4e force, en v^bipait le droit d'aiit^uu ti aia ferme et modéré, jouit, au, milieu, d&sanûn Car la tyçaiuw peut étre.pousséeiàite*
tion,il , UQeauî:orUém^ale'6uJG^antei|>our i point^-qu'ii n'y aitjyéritablement ptesqub
jeter tou$ à; cp.up le* fond^mens, d'une, or- l'état de guerre çfttre le.plrïjlcoeliies meHi4
ganisation sociale depuis longtemps médi» Jflfes de Ja société. r .< *>v . <>î
tée,, e>qul4>pprpprie aux mœurs, aux . Yoici Je, portrait que Cicéwn ■* ;traeé de
re.Jatipjg^a.nx intérêts divers de ^a nation I ce tyrans. ? î > ^ ;
.La plus douce et taplus solide de tontes « L'imagination ne peu*, eonce voir un
le§ gloires est alors Je partage de ce: s^ge h monstreplusépouvaniable%iplùsfiioeste
législateur : sa mémoire est conservée et « plus baïssable de la part dès hoaames et
b^nie d'âge en. 4ge 9 jusque dans les der- « des dieux, que le tyran qui, sous la forme
niers rangs du peuple» ,'. ■ v bumaine, surpasse en cruauté les plus
u bideux. animaux. Peut-on» en effet, ïais^
§ JV. -rr De l'wwpQtion qt de la tyrannie. *tser avec vérité le. nom 4'>bom«e à qui
«n'admet entre lui et s0s : ; J conciU>y^nsy
U usurpation est l'exercice d'un pou von? u entre lu> et l'humanité . tout , enivre,
auquel d'autres ont droit. «aucune communauté de droits, aucun
La tyrannie est l!exercice d'un pouvoir « partage de sentimens humains.!'» outré, auquel qui quece soit n a droit assu- L'histoire, de tous le» 'peuplés atteste
rément. C'est aussi l'usage d'un pouvoir que, de temps en temps, il app&paîtsur la
dont on est revêtu, mais qu'on exerce, scène du monde.de tels monstres, don*
: H TITRE Hl- — iCHAP.l*: J fis
l'îhstttiâble acidité ne trouve de 1 bonheutf et la corruption s'en mêlent. 11 est difficile
qpfm milieu de proscription^ de meuri tyie celui à qui Fétat s'est vendu nele
très, et de confiscations. •' vende pas à son tour , et ne se dédommage
, CTest le plus grand fléau dont la colère pas* sur les faibles, de l'argent qu* les
dtë ciel prisse frappe* les peuples, et il puissans lui ont extorqué* Tôt ou tard*
fà*t bien des règnes successif de botw rois tout devient vénal sous une pareille admi-
pour enlacer les traces de leur sanglant nistration, et la paix dont on jouit alord
passage! •: * . "" '' sons les rois élusj est pire que le déèpr Are
Comment les iïatibrts me chercheraient- des interrègnes; '
elle* pdô le» moyens d'en' prévenir 1è re- Nous allons voir, dans ce qui va suivre^
tour* Malheureusement (et c'est tme bieri ee que l'on a fait pour prévenir ces maux, triste rérité !) testes les barrières élabtiêp
pûv elles'^nt été et seront toujours ren^ § VL —* De la monarchie héréditaire.
versées par la violence. - ">' - ï <
-*i'fj . . .', v • . ♦,■ , ..i h . ./ , La monarchie Aérérfî/atre est celle <m^ la
o- i , g V* -^ Zfe /a tfiofwwcfo'tf êleêt*t?e: ■ puissance souveraine est déléguée à une
- ; * v ■'. <iï .=;...., "/!•.' même famille, suivant un ordre dé sucées-
L& monarchie- èkotfoe est celte ©il le sion déterminé. ' >?
âft&verain, après <Ia mort de celui qui l'a C'est cet ordre de succession, fixé à
précédé, reçoit, pour toute sa vie, lauto*> l'avance, qui prévient toute dispute à la
rite suprême, par le libre choix de l'asso- mort des rois,
ciation politique. ' « Le droit de succession, ainsi que le
Ainsi qu'on le voit, la royauté n'est alors « fait remarquer Vattel, n'est pas toujours
que />er$onne//e. «primitivement établi par la nation; il
Aussitôt que le prince est élu suivant «peut avoir été introduit par la concession
les lois, il entre en possession de tous les « d'un autre souverain, par l'usurpation
droits qu'elles attribuent à sa dignité. « même. Mais, lorsqu'il est appuyé d'une
On a mi$ en question, dit Vattel, si les « longue possession, le peuple est censé y
roi» et princes électifs sont de véritables « consentir; et ce consentement tacite le
souverains. S'attacher à la circonstance de « légitime, quoique sa source soit vicieuse,
l'élection, «'est n'avoir qu'une idée bien « Il pose alors sur le même fondement,
confuse de la souveraineté. La manière « seul légitime et inébranlable, auquel il
dont un primée parvient à sa dignité ne « faut toujours revenir* »
fait rien du tout pour en déterminer la Voilà donc les avantages dé la monar-
natnre'.' Il faut considérer, 1° si la nation chie héréditaire; en voici quelques incon-
elle-même forme une société indépendante; véniens, qui sont inhérens à la nature
2° quelle est l'étendue du pouvoir qu'elle même des choses.
a confié à son prince. Toutes les 1 fois que l°Le hasard de la naissance peut donner
le chef d'un état représente véritablement de bons rois ; mais il en peut aussi donner
sa nation, on doit le considérer comme un de mauvais ; et l'éducation là plus soignée
véritable souverain, quand même son peut être impuissante^ soit à vaincre un
autorité se trouverait limitée à certains naturel vicieux, soit à développer une in»
égards. telligence étroite* '
Voiciv au surplus, les inconvéniens de â Q L'hérédité des monarchies produit cette monarchie. Un roi mort, il en faut nécessairement les régences; et les réun autre ; les élections laissent des inter- gences offrent presque autant de dangers valles dangereux : elles peuvent être et que les élections d'un monarque» sont' presque toujours orageuses; et, à Possesseur delà couronne, durant toute moins que les citoyens ne soient d'un dés- la minorité d'un roi, qui peut être longue, intéressement, d'âne intégrité que ce gotn un régent songe rarement; à rendre l'état versement rie comporte guère, la brigue plus prospère^ et il est à craindre que,
dépositaire passager de la puissance* il tioos,onlecoiifèreauprine6etàaafamil^'
s'occupe bien plus de son intérêt personnel La différen tedurée d'unechosen'en change
que de celui du peuple, et qu'il accorde pas la nature.
plus aux obsessions de ses courtisans Ainsi, dire qu'un royaume est l'héritage
qu'aux exigences du bien public. d'un prince, comme son champ et ses
Toutefois, et malgré ces incon venions, troupeaux, c'est établir une maxime jnju-
les avantages de la monarchie héréditaire rieuse à l'humanité, contraire à la raison
ont généralement prévalu, et les nations et à la 'justice, et qui ne peut avoir pour
se sont seulement attachées à affaiblir 4 appui qtfe la force jet la^yiolenee.i ,,
sinon à détruire, les dangers qui viennent Vainement feraitfon. résulter cette pré-
d'étre signalés. Des institutions méditées tention de la conquête 5 car nous avons vu
avec soin, combinées avec sagesse, ont que la conquête, alors même qu'elle au-
créé des garanties contre les abus ; et c'est rait une juste cause, ne peut jamais, sans
de ces besoins et de ces efforts qu'est né le consentement au moins tacite du peuple
le gouvernement représentatif, dont nous vaincu, donner la souveraineté ; et ce con-
allons parler tout à l'heure^ sentenjent lui-même n'a d'autre effet que
Mais il convient, auparavant, d'aborder de déléguer au vainqueur le droit que la
une dernière question sur la monarchie. société avait elle-même. Or, nous avons
aussi prouvé que la délégation n'esk point
§ VII. — Des royaumes patrimoniaux. une aliénation.
Abordons la troisième division des gou-
Est-il des royaumes qui puissent être vernemens. considérés comme la propriété des princes
qui les gouvernent? x SECTION III.
L'état n'est ni ne peut être un patri- DES gouvernemehs mixtes. moine; puisque le patrimoine est fait pour
le bien du maître, au lieu que le prince On appelle gouvernement mixte celui
n'est établi que pour le bien de l'état. Ce dans lequel les trois formes principales
serait donc avec bien plus de fondement de gouvernement se trouvent réunies et
qu'on dirait que les rois sont le patrimoine combinées , c'est-à-dire, qui présente un
des peuples. mélange de démocratie, d'aristocratie , et
Le soin du salut propre, le droit de se de monarchie,
gouverner appartient toujours à la société, C'est le gouvernement, qui est aujour-
quoiqu'elle l'ait conûé, même sans réserve d'hui préféré par tous les peuples civilisés,
expresse, à un monarque et à ses héritiers. Mais, dès les temps reculés, on eu avait
A cet égard, il en est tout à fait de même senti les grands avantages, et il est utile
que pour les monarchies électives. Un de. rappeler ce qu'en ont pensé les anciens
royaume électif n'est pas un royaume pa- publicistes.
trimonial, puisque la souveraineté n'est Voici les raisons que donne Cicéron de
coiifiée # que durant la vie du prince élu. la préférence qu'il accorde à ce gouver-
Or, dans le royaume électif et dans le nement.
royaume héréditaire, toutes les autres « Dans la monarchie, tout ce qui n'est
choses d'ailleurs égales, la source du pou- « pas le monarque est dépouillé de droit
voir> souverain est la même; on le conCe « et de pouvoir public; dans l'aristocratie,
à un prince pour la même fin, et on le lui «< la multitude participe à peine à la li-
remet aux mêmes conditions. Toute la dif- «berté, étant privée de tpute puissance
férence consiste en ce que, dansle royaume «et de toute délibération publique; et,
électif, on confère le pouvoir souverain au « dans les états où le peuple régit, tout,
prince, seulement pendant sa vie; au lieu « en le supposant juste et modéré, l'^ga-
que dans le royaume héréditaire, pour « lité elle-même devient inique, parce
éviter les inconvéniens attachés aux élec- « qu'elle ne souffre aucun degré d'hon-
u neur ou de dignité. » (De la Républ., stances, corrompt leur nature et les conliv. l 8r , chap. 27.) duit, par une pente inévitable, à un état
À cette approbation si bien motivée, de choses aussi vicieux, que le gouvernejoîgnons ici le sentiment du pythagoricien ment auquel il correspond est bon en lui* Hippodamus, exprimé dans son livre De même. Ces corrélatifs sont le despotisme la République (extrait conservé par Stobée, pour la monarchie limitée, une oligarchie et inséré dans \ Anthologie^ p. 254. tyrannique pour l'aristocratie, et, pour
« Les lois, dit-il, produiront partout la les gouvernemens populaires, l'anarchie u stabilité, si l'état est d'une nature mixte ou une turbulente ochlocratie. u et composée de toutes les autres consti- Pour assurer la stabilité de ces trois « tutions politiques : j'entends de toutes gouvernemens primitifs, il fallait donc « celles qui sont conformes- à l'ordre na- étouffer le germe de dissolution inhérent « turel des choses. La tyrannie, par exem- à chacun d'eux. Mais, par quel moyen? a pie, n'est jamais d'aucune utilité pour C'était le problème à résoudre. Les légiste les états, non plus que l'oligarchie. Ce lateurs, les publicistes de tous les siècles « qu'il importe donc de poser pour pre- en ont constamment et laborieusement « mière base, c'est la royauté, et en se? cherché la solution , et toujours sans suc- « cond Heu, l'aristocratie. La royauté, en ces : « Car nulle précaution ne semblait « effet, est une sorte d'imitation de la « pouvoir empêcher que chacune de ces « Providence divine ; mais il est difficile à « trois espèces, réputées bonnes, ne dé- « la faiblesse humaine de lui conserver « générât dans son espèce correspondante; « ce caractère ; car elle se dénature bien- « tant le bien et le mal ont ici de ressem- <t tôt par le temps et par la violence. On « blance et d'affinité ! » (Machiavel, Disc. « ne doit donc pas en user, qu'elle ne soit sur Tite-Live, chap. 2.) « limitée. Il faut la recevoir aussi puis- Parcourir ce cercle des gouvernemens « santé qu'il est nécessaire, et dans la bons et mauvais : de la monarchie, par « proportion la plus utile à l'état. Il n'im- exemple, passer soit à une forme de répu- « porte pas moins d'admettre l'aristocra- blique, soit à un despotisme réel ; de là, « tie, parce qu'il en résulte un combat se précipiter dans les abîmes de l'anarchie; «d'émulation entre plusieurs chefs, et y périr, ou remonter, à travers une longue « un fréquent déplacement du pouvoir, et douloureuse série de crimes et de mal- « La présence de la démocratie est aussi heurs, à cette monarchie que l'on avait « nécessaire : le citoyen, qui est une por- quittée, et qui, toujours travaillée par les m tion de tout l'état, a droit de recevoir mêmes principes de dissolution, dégé- « sa part d'honneur ; mais il faut s'y pré- nérera quelque jour encore dans l'un de te ter modérément , car la multitude est ses corrélatifs : telle était donc la déplo- « entreprenante et se précipite. » (Ville- rable destinée des nations. Cette destinée, main, p. 38, préf. , trad. Républ. de Ci- toutes la subiraient encore, si des génies céron.) supérieurs, sortant des routes communes,
Sans doute, ces trois manières de con- n'avaient conçu l'idée de réunir, dans une stituer un état, la monarchie, l'aristocra- même constitution, la monarchie, l'aristie, et la démocratie, sont également bon- tocratie et la démocratie, nés, toutes les fois qu'elles conviennent à Cette idée est, en effet, très heureuse, la nation qui les reçoit ou qui les adopte; puisque, attachant l'existence et la conmais, ainsi que nous l'avons vu , par une servation de ces trois élémens à la condifatalité qu'il est impossible de mécon- tion qu'aucun d'eux ne franchira ses limites naître, parce qu'elle est attestée par l'ex- constitutionnelles, elle établit entre eux périence de tous les siècles, chacun de ces une réaction nécessaire, qui neutralise, gouvernemens renferme un principe de autant qu'il est possible, le principe de dissolution qui, se développant avec plus dissolution inhérent à leur nature. ou moins de lenteur, suivant les circon- Nous disons que, par la nature des
choses, ces élémens réagissent les uns sur sairement à prendre part à k confection
les autres, se contiennent et s'équilibrent des lois.
réciproquement. En effet, si la partie Le peuple y est, en effet, spécialement
démocratique venait à prévaloir, le gou- représenté par des députés qu'il choisit li-
vernement dégénérerait en une sorte de brement, qu'il renouvelle périodiquement,
république turbulente et factieuse ; et et qui sont chargés par lui de concourir
bientôt le prince et les supériorités sociales à la confection des lois, et par conséquent
seraient victimes de la tyrannie populaire, de maintenir le principe démocratique,
tyrannie mille fois plus insupportable que Les intérêts des classes élevées et des
le despotisme d'un seul. anciennes supériorités nationales y sont,
De même la constitution serait ren- en outre, représentés par une assemblée
versée, et la liberté, perdue, si la branche de patriciens héréditaires ou viagers,
aristocratique s'élevait au-dessus des deux égaux entre eux quant aux droits et natu-
autres. Tellement disposés à maintenir le principe
Enfin, tout ce que le prince ajouterait aristocratique,
à som autorité diminuerait celle des deux . Enfin, dans les monarchies représentati-
autres branches de la constitution . ves, le premier et le plus auguste des repré-
Mais, pour que ces trois élémens se sen tans est le monarque lui-même, électeur
conservent en réagissant ainsi l'un sur des ministres et de tous les autres fonction-
l'autre, il faut nécessairement que les pou - naires responsables ; dispensateur desgrà-
voirs sociaux, ne soient pas dans la même ces ; régulateur suprême des affaires in-
main. Cette séparation est donc aussi Tune térieures et extérieures de l'état, etau nom
des conditions du gouvernement mixte, duquel les lois son lie plus souvent propo-
Remarquons, enfin, que ce gouverne- sées, et toujours promulguées et exécutées,
ment est susceptible d'autant de formes La réunion des premiers représentons
qu'il y a de combinaisons entre les gou- s'appelle ordinairement chambre des corn*
vernemens simples : ainsi, c'est le principe munes ou des députés des départemens,
démocratique, ou le principe aristocrate divisions politiques de l'empire,
que, ou le principe monarchique, qui do- La réunion des seconds s'appelle chambré
mine dans chaque gouvernement mixte ; des pairs, ou des lords, ou des sénateurs,
et c'est par l'élément dominateur que doit ou des nobles.
être déterminée la valeur nominale de ces Le troisième ne cesse point de s'appeler
espèces de gou vernemens, c'est-à-dire être roi, ou monarque, ou empereur ; il pourrait
appelés république ou monarchie. se nommer sultan, si le gouvernement re-
Les gou vernemens représentatifs moder- présentatif s'établissait jamais en Turquie,
nés ne sont autre chose que des gouverne- Ce sont ces trois pouvoirs qui se sur-
mens mixtes perfectionnés ;enFrance, c'est veillent réciproquement. Mais cette sur-
)e principe monarchique qui domine en- veillance serait une occasion de débats
core; en, Angleterre, c'est l'aristocratique ; interminables, si chacun des pouvoirs qui
et c'est le démocratique en Suède et dans les l'exercent n'était pas investi d'une force
Etats-Unis de l'Amérique septentrionale, capable d'arrêter, à l'instant et par le seul
Voyons donc un peu plus en détail ce effet de sa volonté, les écarts et les entre-
qu'on entend par gouvernement repré- prises qu'il croit devoir réprimer. Cette
sçntatif. force existe dans le gouvernement représentatif : c'est le veto, ou, en d'autres
SECTION IV. termes, la faculté d'empêcher; faculté qui,
iro GouvBiumrewT lEPBtsCTTATiF. donnant à chacune des trois branches de
la constitution, le droit et la puissance
Le gouvernement représentatif est celui d'annuler tout ce qui pourrait compro-
dans lequel le peuple, et les grands, et le mettre, non seulement son existence,
prince, sont appelés tout à la fois et néces- mais ses plus légères prérogatives, assure
à cette espèce de gouvernement une fixité , tuellement dépendans sous les rapports de
une stabilité qui manque à tous les autres. Y union, tandis que, sous d'autres rapports ,
Cependant l'équilibre ne serait pas en- chacun de ces corps sociaux est séparé, core parfaitement établi. La chambre des et indépendant, et obéit à un gouvernecommunes , choisie par la nation , composée ment particulier, de citoyens de toutes les classes, déposi- Voilà le gouvernement fédératif. taire des doléances du peuple, et gardienne On peut citer pour exemple le gouverde ses libertés, a, par la nature des choses, nement actuel de la Suisse, et celui des une si grande popularité, que, malinten- États-Unis de l'Amérique du nord ; dans tionnée, ou séduite par de fausses théo- des temps antérieurs, celui des Provincesridelle pourrait corrompre l'opinion pu- Unies; et dans l'antiquité, le gouverneblique, au point de mettre le trône en ment de la Grèce, jusqu'à l'alliance partidanger, culière de Sparte et d'Athènes, dans la
Cette crise est prévue, et le remède est guerre du Péloponèse. aussi prompt qu'efficace : la constitution Voici de. courtes réflexions sur les indonne au monarque la , faculté de proroger convenions et les avantages de cette forme cette assemblée, ou même de la dissoudre, de gouvernement.
faculté dont il use avec la plus entière in- Quant à ses inconvéniens, il esta remar-
dépendance, sans autre régulateur que sa quer que cette espèce de gouvernement
volonté, sans au tre juge que sa conscience, offre, sans contredit, plus • dé force que
Là ne s'arrête pas encore, dans les gou- n'en présenterait chaque état séparé, mais
vernemens représentatifs, la sollicitude de qu'il est toujours plus faible que \e gou-
la loi constitutionnelle : elle déclare la vernement unique. Sans doute, un état
personne du roi inviolable et sacrée ; elle gagne en force, en se joignant à plusieurs
le proclame le chef suprême de l'état ; elle autres; mais il gagnerait encore davantage,
met à sa disposition toutes les forces de en ne faisant qu'un avec eux; et il perd,
terre et de mer; elle le rend l'arbitre de la en se subdivisant en plusieurs parties,
paix et de la guerre ; elle attache à sa cou- quelque étroitement qu'elles demeurent
ronne le droit d'instituer tous les juges, unies.
de nommer à tous les emplois civils et mi- Un avantage de la fédération, c'est qu'elle
litaires, et de faire tous les réglemens re- favorise la distribution plus égale des hf-
latifs à l'exécution des lois : en un mot, mières et la perfection du système admi-
elle lui confère toutes les attributions du nistratif , parce qu'elle fait naître une
pouvoir exécutif, pouvoir dont l'influence espèce de patriotisme local, indépendam-
est incalculable. ment du patriotisme général, et parce que
Telle est la physionomie, telles sont les les législatures particulières connaissent conditions du gouvernement représentatif mieux les intérêts particuliers de leurs en général, et de la monarchie représenta- petits états. C'est, en effet, ce que l'on rétive en particulier. marque dans l'Amérique du nord.
Nous en développerons plus tard les Au reste,- Montesquieu et Mably ob-
avantages; achevons, en ce moment, d'ex- servent, avec raison, qu'une fédération
poser les différentes formes de gouverne- doit être composée d'états à peu près de
ment. même force, et régis à peu près par les
mêmes principes. C'est le seul moyen d'en-
SECTION V. tretenir entre eux l'harmonie.
des gouvernemens fédératifs. Montesquieu remarque encore, avec non
moins de justesse, que les petites monar-
Jusqu'ici nous avons supposé le corps chies sont moins propres à former une
social unique et indépendant. Mais il y a fédération que les petites républiques. La
tel gouvernement qui régit plusieurs corps raison en est bien frappante : l'effet d'une
sociaux unis en un seul, et qui sont mu- fédération est d'élever une autorité cpm-
mune au-dessusdes autorités particulières; d'en former une*, ou cesseraient d'être sou* et par conséquent, des rois qui essaieraient verains, ou ne seraient pas de vrais fédérés .
*MMN**flMMMMMP«M«flMM*WimM*Wlft«MI»^
