TITRE PREMIER

Des mines, minières et carrières.

Art. 1.^' Les masses de substances minérales oufosisiles renfennées dans le sein de la terre, ou existantes i la surface , sont classées , relativement aux règles de l'exploitation de chacune d'elles, sous les trçis qualifications de mines, minières et carrières.

3. Seront considérées connne mines, celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas ^ de l'or, de l'argent , du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du zincy de la calamine , du bismuth , du cobalt , de l'arsenic , du manganèse , de l'antimonie , du molybdène , de la plombagine, ou autres matières métalliques; du soufre ^ du charbon de terre ou de pierre, du bois fossile, des bitumes, de l'alun et dçs sulfates & base métallique.

3. Les mioières comprenoent les minerais de fer dits d'alluvion, les terres pyrileuses propres à être converdes en sulfate de fer, les (erres alumineuses et les tourbes.

4« Les carrières renferment les ardoises , les grès, pierres à bâtir et autres , les marbres , granits , pierres à chaux ^ pierres à plâtre, les pouzzolanes, le trass, les basaltes, les laves, les marnes, craies, sables, pierres à tusil, argiles, kaolin, terres à foulon, terres à poterie, les substances terreuses et les cailloux de toute nature, les terres pyriteuses regardées comme migrais ; le tout exploité à ciel ouvert ou avec des galeries souterraines.