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nétaires n'ayant pas, comme on dit, une « valeur intrinsèque » appréciable, et dont la circulation repose,. par conséquent, sur la confiance (fiducia) du public, sur le crédit qu'il veut bien leur faire. Tels sont les billets de papier, ou, parfois, des jetons faits d'un métal vil, qui sont en usage dans certaines colonies.

Tout en réservant pour la suite de ce chapitre l'examen de la distinction usuelle entre les monnaies ayant une «valeur intrinsèque » et les monnaies « fiduciaires », Flous devons exposer ici-même ce que sont les instruments monétaires qui se présentent sous la forme d*un billet de papier.

On en peut distinguer trois sortes :

D'abord les certificatSf comme les gold et silver certi* ficates des Etats-Unis : ces buUetinsde pnpier n'ont de la monnaie de papier que la forme extérieure ; car ils représentent strictement For ou l'argent qui se trouvent en barres dans les caves du Trésor. Tous les porteurs de certificats ont la faculté de se Jaire remettre la quantité de métal mentionnée sur leuPtître, et ils ont la certitude de le trouver, même s'ils venaient à le réclamer simultanément. L'émission de ce papier n'est donc qu'une autre forme de monnayage des lingots (i).

Secondement, ce sont les billets garantis ^ tels que les billets de banque et les billets d'Etat pourvus dune garantie spéciale.

Le billet de banque n'est, en principe, qu'une promesse de payer, et non pas une monnaie. Cependant, lorsque l'Etat lui donne cours légal (2) — et c'est un cas normal

(i) Et non la moins onéreuse, car, d'après M. de Fovile, op. cit., p. 205, il en coûte plus dVntretenir une circulation de billets que de refondre les monnaies frayées.

(2) Ne pas confondre cours légal et cours forcé : le cours légal ne permet pas à la banque émetlrice de payer définitivement en billets ; celle-ci reste tenue de les rembourser à vue, c'est-à-dire à la première réquisition d'un porteur quelconque.

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aujourd'hui^ — les particuliers sont tenus de le recevoir en paiement les uns des autres, et il remplit, entre eux le rôle d'une monnaie. Sans doute, il est convertible, c'est à dire que le porteur est autorisé à en demander le remboursement en métal, aux guichets de la Banque; et, par là, le billet se rapproche du certificat américain. Cependant, l'émission est généralement supérieure à l'encaisse ; et, si tous les porteurs réclamaient simultanément la conversion de leurs billets en espèces, il serait presque toujours impossible, en fait, de leur donner satisfaction immédiate. Donc, pour la différence entre l'émission et Te^icaisse, autrement dit, en termes techniques, pour le montant du découvert^ le billet de banque constitue bien, au point de vue de la circulation monétaire, un élément distinct ^ qui vient s* ajouter à la monnaie métallique.

Les caractères des billets d'Etat, pourvus d'une garantie spéciale, semblent d'abord être assez analogues ; toutefois, lorsque la garantie ne consiste pas dans une couverture métallique, mais, par exemple, dans une hypothèque(i), elle'est inefficace à assurer la conversion des billets et, comme ils sont sans garantie effective, nous devons les confondre avec la catégorie suivante.

La troisième et dernière catégorie des instruments monétaires se présentant sous la forme d'un bulletin de papier est constituée par les billets sans garantie. Ceuxlà sont nécessairement, dans leur intégralité, un élément delà circulationdistinct.de tout élément métallique, et ils méritent seuls la dénomination de papier^ monnaie.

Le papier-monnaie ne résulte pas d'une création directe et systématique, mais d'un expédient gouverne-

(i) Tel fut notamment le cas des mandats territoriaux émis par le Directoire.

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mental. C'est une dégradation de la catégorie précédente, provenant, soit de l'inefficacité de la garantie donnée à des billets d'Etat ou de Banque, soit de la suspension légale de la conversion (cours forcé). Mais il n'en constitue pas moins la base d'un régime monétaire autonome, donnant lieu à des phénomènes qui exigent une étude spéciale-

§ 4. — Les systèmes monétaires.

Des nécessités pratiques exigent l'emploi concurrent de plusieurs instruments monétaires : on conçoit aisément que la même monnaie ne s aurai t suffire, malgré la diversité des coupures employées, à régler tous les échanges, deptds ceux qui résultent des plus menus :ïr achats jusqu'à ceux auxquels'don;ient Ijeu les plus vastes J opérations financières^ Si l'on voulait employer de l'or ^ pour payer quelques centimes, il faudrait faire des pièces '^ si petites qu'elles seraient imperceptibles. Par contre,ror lui-même, le plus précieux des métaux monétaires, dç^vient bien incommode lorsqu'il s'agjt d e transférer des sommes importantes ; et l'on préière, en ce cas, recourir au papier (i).

Aussi la circulation de tous les pays civilisés comportc-t-elle toujours plusieurs métaux, et, en outre, du papier.

Mais un régime monétaire n'est pas défini par Ténumératîon de ses éléments : leur nombre, et la nature des matières monétaires employées, ne suffisent pasà lecaractériser. Dans un très grand nombre de pays, il existe à la fois des espèces d'or, d'argent, de nickel, de bronze et

(i) Une récente enquête monétaire (1903), faite en France, a montré que les billets représentaient dans nos caisses publiques, 85 0/0 de la valeur totale de rencaisse.

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des billets de papier : cependant la combinaison de ces éléments donne naissance à des systèmes monétaires différents, selon le rôle attribué à chacun cCeux ; et ce râle dépend principalement des conditions de rémission *

Quoique presque tous les Etats modernes connaissent Tusage simultané du métal et du papier, il convient de distinguer tout d'abord les systèmes monétaires à base de métal et les systèmes à base de papier.

Dans la première catégorie, nous classerons ceux qui comprennent des instruments monétaires de papier, mais où le papier est effectivement convertible en métal, et où la présence de billets, tout en facilitant les échanges, ne modifie pas la nature d'un système essentiellement métallique. Ainsi, nous y rangerons le système monétaire de pays comme la France, quoiqu'il comprenne une circulation de billets de banque à découvert ; nous y rangerons même le système monétaire des Etats-Unis, quoiqu'il reste encore dans la circulation de ce pays des billets légalement inconvertibles (les greenbacks) ; car, en fait, chacun peut, à volonté, changer ces billets contre de Tor.

Par contre, nous en exclurons celui de TEspagne, bien que le billet de banque espagnol ne subisse pas le cours forcé ; car, en fait, la Banque n'offre la conversion qu'en argent; et, pour des raisons que nous connaîtrons plus tard, le public ne peut pas tirer parti de cette faculté.

Ainsi, dans la catégorie des systèmes monétaires à base de papier, nous classerons ceux où le métal ne joue qu'un rôle de monnaie d'appoint, et où l'élément essentiel de la circulation est un papier-monnaie légalement ou effectivement inconvertible.

§ 5. — Les systèmes de monnaie métallique.

Les systèmes de monnaie métallique ne sont généra-

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kment pas caractérisés pnr le nombre des métaux employés, mais par les, ccndiiions légales de la conversion de chaque métal en honnaicy et de sa circulation.

En ce qui concerne d'abord la conversion du métal en monnaie, elle se produit habituellement (i) par l'opération de la frappe, qui est effectuée par', les soins de lautorité publique. Mais les conditions légales de la frappe diffèrent suivant les métaux^ et peuvent aussi varier pour un mime métal. Et cest ce qui différencie essentiellement les divers systèmes de monnaie métallique.

Pour les métaux accessoires, nickel, bronze, etc., qui forment les monnaies dites de billon, ou d'appoint, le problème — qui est, d'ailleurs, de peu d'importance — se résout de la manière suivante : l'Etat achète le métal nécessaire pour confectionner des jetons, qui représentent une certaine fraction des monnaies d'or ou d'argent. La valeur attribuée à ces monnaies est, en général, sensiblenrysnt supérieure au cours commercial du métal qui les compose, et l'on ?e préoccupe souvent focLjfcçju de proportionner la valeur indiquée par l'empreinte à la quantité de matière contenue dans la pièce. Ce sont, en réalité, des monnaies fiduciaires, dont le cours est rattaché à celui d'uiie autre monnaie métallique. D'ailleurs, la législation limite à de très faibles sommes leur emploi dans les paiements.

Mais, dans les nations modernes, j^un^^ nioins des métaux, or ou argent, qui entrent dans un système monétaire est soumis à un régime différent; celui de la frappe libre. Il y a frappe libre lorsque l'Etat reçoit tous

(i) On peut cependant laisser circuler les lingots comme monnaie ; ils sont alors pesés par les particuliers. La Chine est encore au régime de la monnaie pesée, les divers taëls n'étant que des unités de poids appliquées aux lingots.

LES LINGOTS (i) quc Us particuliers lui apportent^ et leur restitua, sous forme d'espèces monnayas ^ un poids de métal FIN "ÉGAL à celui quhlui a été remis (2).

L'Etat, en acceptant dans ses' ateliers monétaires tous les lingots qui lui sont présentés, donne, en réalité, la qualité de monnaie au métal admis à ce régime, tout comme s'il laissait les lingots eux-mêmes circuler comme monnaie pesée. Le monnayage n'a,.en ce cas, d'autre but qjag^d'eji rendre la circulation plus commode. Et le métal, dans son enseïînble, étant transformable en numéraire ad libitum, on peut dire qu'il est virtuellement monnaie (3).

Il est évident aussi, dans ce cas, que la mention sur la pièce, d'une unité décompte traditionnelle (livre, florin, couronne, franc, etc.) ne constitue en rien une tarification de la monnaie. En effet, cette unité de compte étant elle-même définie, dans la législation monétaire, par un certain poids de métal fin, ou de métal à un titre déterminé, la mention d'une certaine somme en unités de compte est strictement synonyme de la mention du poids de ce métal contenu dans la pièce désignée. Et, tant que dure le régime de la frappe libre^ comme tout morceau du métal est convertible en un poids égal de monnaie, on peut même dire d'une

(i) Sauf les restrictions relatives au poids ou au titre des lingots mais qui sont purement techniques.

(2) Dans certains pays, comme la France, on retient cependant les frais de frappe, sans toutefois compter le métal de l'alliage. Dans d'autres pays, notamment en Angleterre et aux Etats-Unis, la frappe est absolument gratuite, et par conséquent il y a restitution intégrale du métal.

(3) Au point de vue de la libre introduction et de la libre circulation de la moimaie dans un pays, le régime de la frappe libre équivaut à celui de la monnaie pesée ou à l'admission des monnaies étrangères.

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façon plus générale encore, que cette mention n'est qu'une autre expression du poids de métaL

Ainsi, sous le régime de la frappe libre, TEiat ne crée pas de la monnaie, il se borne à décider ou à reconnaître que tel métal circulera comme monnaie, et la frappe, par l'attestation du poids et du titre de chaque pièce, dispense simplement les particuliers de contrôler oudepeser. L'Etat s'abstient ainsi, autant quepossible, de toute ingérence en matière monétaire; et Ton a même longtemps pu croire qu'il n-exerçait»de cette façon, aucune* influence sur le cours de la marchandise admise comme monnaie (i).

L'attribution de la frappe libre au métal, ou aux deux métaux, constituant l'élément essentiel da système monétaire est la caractéristique du régime moderne de la monnaie./ Ce régime s'est généralisé au début du xix* siècle, après qu'une expérience plusieurs fois séculaire eut établi la vanité des efforts faits pour tarifer l'or et Targent. ,

§ 6. ^- Monométallisme et bimétallisme*

Cependant, ce régime impliquait, dans l'esprit de ses promoteurs, des difficultés théoriques qui furent diversement résolues dans la pratique.

Abstraction faite du métal destiné aux monnaies de billpn, dont Timportance est minime, les besoins des échanges exigent l'emploi simultané de Tor et de l'argent. D'autre part, apposer sur les pièces faites de ces deux métaux une mention de monnaie de compte, — assigner, par exemple, la valeur de cinq francs à la fois à un écu d'argent et à une piécette d'or, — c'était bien affirmer qu'un certain poids d'or était équivalent à un

(i) Sur cette idée et ses conséquences, voir plus loin, p. 258.

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certain poids d'argent ; c'était poser un rapport légal d'échange constant entre les deux^métaux. lin d'autres termes, c'était définir l'unité monétaire à la fois par une certaine quantité dé marchandise-or, et par une certaine quantité de marchandise-argent. Mais, si le régime monétaire moderne était basé sur le libre cours d'une marchandise à laquelle l'Etat donnait seulement la qualité de monnaie, en la frappant à volonté, il paraissait contradictoire de prétendre donner à un système monétaire une double base, en prenant simultanément pour étalon deux marchandises distinctes, et dont les cours semblaient devoir se déterminer indépendemment l'un de l'autre.

Une solution logique du problème fut adoptée par la législation anglaise.

En Angleterre, en effet, on n'applique la frappe libre quà Vor. Quant à l'argent, l'Etait çn frappa pour les besoins des menus échanges, ainsi quei'on fait du bronze, et dans des conditions analogues. Cette frappe impliquait bien, il est vrai, un rapport d'échange fixe entre les monnaies d*argent et les monnaies d^or. Mais, comme l'argent n'avait pas libre accès dans les ateliers monétaires, la valeur des pièces n*était par nécessairement liée au cours du métal (i). Elles circulaient comme représentant une fraction de l'unité monétaire d*or, là livre sterling, et n'étaient d'ailleurs admises dans les paiements que pour des sommes minimes. Ainsi fut constitué le régime du monaméiallisme-or, ou, comme on dît encore, de Yétalon d^or.

En France, les législateurs révolutionnaires eurent parfaitement conscience du problème théorique qui

(t) On risquait seulement l'exportation des espèces d'argent^ au cas où leur valeur extérieure comme lingot eût été sensiblement supérieure.