CHAP. I. — LA MONNAIE

vient d'être exposé. Aussi tentèrent-ils d'abord de lui donner une solution également logique, mais difiFérentede la précédente. Voret ï argent Jurent admis ^ l'un et Vautre à la frappe libre, mais seules ^ les pièces d'argent reçurent une mention en monnaie de compte : en d'autres termes, le franc fut défini par un certain poids d'argent, et d'argent seulement. Quant aux pièces d'or, elles portèrent uniquement l'indication de leur poids et de leur titre, mais aucune mention de leur valeur en francs : c'étaient de simples « signes commerciaux », comme on disait alors, que les particuliers recevaient dans les paiements, à un cours débattu entre eux.

Mais le public ne comprit pas ces scrupules et réclama des pièces, d'argent et d or, portant ta mention des unités monétaires qu'elles représentaient ; et le gouvernement dut lui donner satisfaction.

La loi du 9 germinal an XI consacra le régime du bimétallisme ou du double étalon qui est caractérisé par les traits suivants :

Vor et l'argent sont admis à la frappe libre.

ni ont tous deux un pouvoir libératoire illimité ; c'està-dire qu'ils sont reçus dans les paiements sans aucune limite.

// existe^ entre les monnnaiis faites des deux métaux, un rapport légal qui permet de mentionner à la fois sur les pièces d*or et sur les pièces d'argent le nombre d'unités monétaires, ou de fractions d'unités, qu'elles représentent.

Le franc est toujours défini originellement par un certain poids d'argent (5 grammes au titre de 9/10) ; niais, comme la loi établit^ entre Tor et l'argent, le rapport de I à 15 1/2 — en d'autres termes, comme elle admet qu'un certain poids d'or équivaut à 15 fois 1/2 le même poids d'argent, — on en peut déduire également une

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définition du franc d'or (i). Il est donc bien vrai que Tunité monétaite est définie à la fois par un certain poids d'or, et par un certain poids d'argent, et le système mérite bien, par là, la dénomination de système du double étalon.

C'était donc, finalement, en France, l'adoption d'un régime considéré comme illogique qui prévalait. En effet, la détermination d'un rapport légal entre l'or et l'argent, qui supposait un taux d'échange constant entre les deux métaux, paraissait incompatible avec la frappe libre — laquelle semblait devoir assurer, au contraire, l'mdépendance de leurs cours respectifs — ;et l'établissement d'un rapport légal, nécessaire pour coter, avec une même unité décompte, les espèces d'or et d'argent, fut considéré comme un expédient provisoire. Le taux de I à 15 1/2, lorsqu'il fut établi, correspondait à la réalité des faits ; mais, on prévoyait qu'il devrait être modifié, de temps en temps, dans lasuite. — Nous verrons cependant qu'il put être maintenu (2).

Le régime monétaire français ne tarda d'ailleurs pas à être adopté par un grand nombre de pays d'Eurppe et d'Amérique.

Cependant, il y avait aussi un certain nombre de ^^ays dont le système monétaire reposait essentiellement sur l'argent, soit qu'il tût seul reçu à la frappe libre (Etats de l'Allemagne, Autriche, Inde anglaise, etc.,) soit que l'on admît dans la circulation des monnaies étrangères (les piastres mexicaines dans un grand nombre de régions de l'Extrême-Orient) ou des hngots (Chine).

Ainsi, peut-on dire que, jusqu'au dernier quart du XIX* siècle, les systèmes de monnaie métallique se ra-

(i)ogr. 290327.

(2) Voir plus loin, 3^ sect., chap. 11, § 3, 10,

CHAt>. 1. — LA MONNAIE ^ 169

menaient à trois types : le monométallisme-or — rare à cette époque, — le bimétallisme, et le monométallisme-argent.

§ 7. — Le régime dit du bimétallisme boiteux.

Des circonstances que nous expliquerons plus loin amenèrent, après 1870, presque toutes les grandes nations à modifier leur système monétaire. Un certain nombre adoptèrent, à Timitation de l'Angleterre, Téta- Ion d'or. Les grands pays bimétallistes suspendirent la frappe libre de l'argent. Cette suspension, qui a abouti à une véritable disparition du régime de la frappe libre pour le métal argent, a donné naissance, dans la plupart des anciens pays bimétallistes à un régime monétaire nouveau, dont les caractères sont les suivants :

Vor seul jouit de lajrappe libre.

Les pièces d!or et certaines pièces d'argent conservent un pouvoir libératoire illimité.

Le rapport légal entre Us monnaies faites des deux métaux est maintenu.

Ce régime étant appliqué dans les pays qui appartenaient autrefois au bimétallisme^ se présente comme une dégradation de ce système, et les économistes français, prenant pour critérium essentiel du bimétallisme l'attribution du pouvoir libératoire illimité à des pièces faites des deux métaux, l'ont qualifié de bimétallisme incomplet ou boiteux.

Cette dénomination, qui est devenue usuelle, peut cependant induire en erreur : le seul caractère commun de ce système avec l'ancien bimétallisme est précisément le maintien du pouvoir libératoire illimité pour certaines pièces d'argent.

Mais il a, par contre, un caractère commun avec le

Nogaro 10

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monométallisme-or : c'est que For seul est admis à la jpippe libre.

Or, en remontant aux origines du régime monétaire moderne, nous avons vu que la frappe libre en constitue VéUment essentiel, et que le métal qui en jouit est vraiment la base du système. Nous verrons, d'auire part, que, dans les rapports avec Textérieur, les pays bimétallisies avaient vraiment deux monnaies. Tune qui leur était commune avec les pays à étalon d*or, Tautre qui leur était commune avec les pays à étalon d'argent : grâce à la liberté de la frappe, ils pouvaient, en effet, recevoir en paiement des monnaies étrangères d'argent aussi bien que d'or, puisque les unes et les autres étaient convertibles en monnaie nationale. Or, aujourd'hui, les pays improprement dénommés bîniétallîstes incomplets ou boiteux ne peuvent plus recevoir de Textérieur que de Tor, puisqu'il est seul monnayable.

Ainsi, pour se faire une idée exacte des systèmes de monnaie métallique contemporains, faut-il constater que le bimétallisme a disparu, et quil a fait place à un sys- Utne dont l'or constitue la base^ et qui ne se distingue du monométallisme-or proprement dît que par la persistance du cours légal illimité pour certaines pièces d'argent (i). Ce dernier trait est actuellement sans grande importatice au point de vue strictenient monétaire, et

(1) La ligne de démarcation entre pays à étalon eî'or et bîmé» tatltstes incomplets est, d*ai'leurs, très arbitraire. On rangeait saos hésiter TAllemagne dans la première catégorie, (jtioiqu'elle eût, jusqu'en ic^oS, ett circulation des thalers jouissant du cours légal illimité, et on rangeait la France, dans la seconde» en raison de ses écus de cinq irancs. La situation étah cependant identtqtïe : ta seule différence de régime était de pure forme : le mark était défini tMir un poids d'or, tandis que le franc reste légalement défiai par uq poids d'argent, dont on déduit seulement le poids d'or correspondant^ en divisant par 15 1/2.