CHAP. 1. — Ï-A. MONNAIE

mental. C’est une dégradation de la categorie précédente, provenant, soit de 1 inefficacité de la garantie donnée à des billets d’Etat ou de Banque, soit de la suspension légale de la conversion (cours force). Mais iln en constitue pas moins la base d’un régime monétaire autonome, donnant lieu à des phénomènes qui exigent

une étude spéciale.

§ 4. — Les systèmes monétaires.

Des nécessités pratiques exigent l’emploi concurrent de plusieurs instruments monétaires : on conçoit aisément que la même monnaie ne saurait suffire, malgr la diversité des coupures employées, à regler tous les échanges, depuis ceux qui résultent des plus menus achats jusqu’à ceux auxquels donnent heu les plus vastes opérations financières. Si l’on voulait employer de ^ or pour payer quelques centimes, il faudrait taire des pièces si petites qu'elles seraient imperceptibles. Par contre,! or lui-même, le plus précieux des métaux monétaires, devient bien incommode lorsqu’il s’agit de transférer des sommes importantes ; et l’on préfère, en ce cas, recourir

au papier (i). , . ,

Aussi la circulation de tous les pays civilises compo

te-t-elle toujours plusieurs métaux, et, en outre, a

un régime monétaire n’est pas défini par l’énumération de ses éléments : leur nombre, et la nature des matières monétaires employées, ne suffisent pas a le caractériser. Dans un très grand nombre de pays, il existe a la fois des espèces d’or, d’argent, de nickel, de bronze et

(nUne récente enquête monétaire (1903), faite en France, a montré que les billets représentaient dans nos caisses publiques, S5 0/0 de \'à vâleur toi3.1e de 1 encaisse.

;! des billets de papier : cependant la combinaison de ces

,i! donne naissance à des systèmes monétaires

merents, le rôle attribué à chacun d'eux; et ce rôle dépend principalement des conditions de rémission.

Quoique presque tous les Etals modernes connaissent usage simultané du métal et du papier, il convient de distinguer tout d’abord les systèmes monétaires à base ue métal et les systèmes à base de papier.

Dans la première catégorie, nous classerons ceux qui comprennent des instruments monétaires de papier, mais où le papier est effectivement convertible tn métal, et ou la présence de billets, tout en facilitant les échangés, ne modifie pas la nature d’un système essenle lement métallique. Ainsi, nous y rangerons le système monétaire de pays comme la France, quoiqu’il comprenne une circulation de billets de banque à découvert; nous y rangerons même le système monétaire des htats-Unis, quoiqu’il reste encore dans la circulation de ce pays des billets légalement inconvertibles les greenbacks) ; car, w fait, chacun peut, à volonté, changer ces billets contre de lor.

Par contre, nous en exclurons celui de l’Espagne, bien que le billet de banque espagnol ne subisse pas le couis torce; car, en fait, la Banque n’ofire la conversion qu en argent; et, pour des raisons que nous connaîtrons plus tard, le public ne peut pas tirer parti de cette faculté. ^

Ainsi, dans la catégorie des systèmes monétaires à base de^ papier, nous classerons ceux où le métal ne )oue qu un rôle de monnaie d'appoint, et où l’élément essentiel de la circulation est un papier-monnaie légalement ou effectivement inconvertible.

§ 5. — Les systèmes de monnaie métallique.

Les systèmes de monnaie métallique ne sont généra-

CHAP. 1. — LA MONNAIE

lement pas caractérisés par le nombre des métaux cmployés, mais par les conditions légales de la conversion de

chaque métal en monnaie, et de sa circulation. ^

En ce qui concerne d’abord la conversion du métal en monnaie, elle se produit habituellement (i pai lopératioh de la frappe, qui est effectuée par les soins de l’autorité publique. Mais les conditions légales de la frappe diffèrent mivant les métaux, et peuvent aussi varier pour un meme métal, ht c est ce qui différencie essentiellement les divers systèmes de monnaie

métallique. ^ ^

Pour les métaux accessoires, nickel, bronze, etc., qui

forment les monnaies dites de billon, ou d appoint, le problème — qui est, d’ailleurs, de peu d’importance—se résout de la manière suivante : l Etat achète le rnetal nécessaire pour confectionner des jetons, qui représentent une certaine fraction des monnaies d or ou d artrent. La valeur attribuée à ces monnaies est, en general, sensiblement supérieure au cours commercial du métal qui les compose, et l’on se préoccupe souvent fort peu de proportionner la valeur indiquée par 1 empreinte a la quantité de matière contenue dans la pièce. Ce sont, en réalité, des monnaies fiduciaires, dont le cours est rattaché à celui d’une autre monnaie métallique. D ailleurs, la législation limite à de très faibles sommes leur emploi

dans les paiements. .

Mais, dans les nations modernes, l un au moins des

métaux, or ou argent, qui entrent dans un systèmie monétaire est soumis à un régime différent ; celui de la frappe libre. Il y a frappe libre lorsque VEtal reçoit tous

iil On peut cependant laisser circuler les lingots comme monnaie ; ils sont alors pesés par les particuliers. La Chine est encoreau régime de la monnaie pesée, les divers tach n étant que des

unités de poids appliquées aux lingots.

part. II.

"î *r ‘ litfsST

les lingots ateliers monétaires tous

ta qualité de monnaie an «é/af admis 'ï"“’

comme s'il laissait Irç //r,r # a ce régime, /t?///

monnaie pesée. Le monnav-io/ circuler comme

que d’en rendre h cirrnI^V•'^ V*’ d’autre but

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la Pièce/d’nne S '' ''

nn, coiro„re,Ta c etcTù: (Hvre, flo-

tarification de la nmnni P compte étant elle-même" tle

monétaire, par un certain législation

métal à un tLe déterminé ^ti de

somme en unités de comnfè l dune certaine

de la mention du poids dp ^ > '‘’^t'i^tement synonyme pièce désignée. Et tant oup d dans la

libre, coim. tout mo ceau t'

un poids éaal de n nmf ^ convertible en

P e^al de monnaie, on peut même dire d’une

D-' Pb'^emenftech^ titre des lingots

frais de1r'.ppë'sTns7oute7oTs retient cependant les

notamment en Ancr'eferre et Dans

est absolument gratuite et n^r Etats-Unis, la frapDe

grale du métal. ’ " n y ^ restitution inté-

(3) Au point de vue de î*-,*. j

lation de la monnaie dans un pays circu-

eqmvaut à celui de la monnaie peS ou à \tT"

étrangères. P^^^^ a I admission des monnaies

CH AP. I. — PA MONNAIE li^5

façon plus générale encore, que cette mention n est

qu’une autre expression du poids de métal. ^

Ainsi, sous le régime de la frappe libre, I Eiat ne crée pas de la monnaie, il se borne à décider ou à reconnaître que tel métal circulera comme monnaie, et la frappe, par l’attestation du poids et du titre de chaque pièce, dispense simplement les particuliers de contrôler oude peser. L’Etat s’abstientainsi, autant que possible,

de toute ingérence en matière monétaire ; et I on a même longtemps pu croire qu’il n’exerçait, de cette taçon, aucune influence sur le cours de la marchandise admise comme monnaie (i).

L’attribution de la frappe libre au métal, ou aux deux métaux, constituant l’élément essentiel du système monétaire est la caractéristique du régime moderne de la monnaie. Ce régime s est généralise au début du xix“ siècle, après qu’une expérience plusieurs fois séculaire eut établi la vanité des efforts faits pour tarifer I or

et l’argent.

§ 6. — Monométallisme et bimétallisme.

Cependant, ce régime impliquait, dans^ I esprit de ses promoteurs, des difficultés théoriques qui furent diversement résolues dans la pratique. ^ ^

Abstraction faite du métal destine aux monnaies de billon, dont l’importance est minime, les besoins des échanges exigent ’emploi simultané de I or et de I argent. D’autre part, apposer sur les pièces laites de ces deux métaux une mention de monnaie de compte,^ assigner, par exemple, la valeur de cinq francs à la lois à un écu d’argent et à une piécette était bien

affirmer qu’un certain poids d’or était équivalent à un

(i) Sur cette idée et ses conséquences, voir plus loin, p. 258.

PART. II. — CIRCULATIÜxN

certain poids d’argent ; c’était poser un rapport légal d’échange constant entre les deux métaux. lui d’autres termes, c’était définir l’unité monétaire à la fois par une certaine quantité de marchandise-or, et par une certaine quantité de marchandise-argent. Mais, si le régime monétaire moderne était basé sur le libre cours d’une marchandise à laquelle l’Jitat donnait seulement la qualité de monnaie, en la frappant à volonté, il paraissait contradictoire de prétendre donner à un système monétaire une double base, en prenant simultanément pour étalon deux marchandises distinctes, et dont les cours semblaient devoir se déterminer indépendemment l’un de l’autre.

Une solütion logique du problème fut adoptée par la législation anglaise.

En Angleterre, en effet, on 71 applique la frappe lilu-e qiià For. Quant à l'argent, l’Etat en frappa pour les besoins des menus échanges, ainsi que l’on fait du bronze, et dans des conditions analogues. Cette frappe impliquait bien, il est vrai, un rapport d’échange fixe entre les monnaies d’argent et les monnaies d’or. Mais, comme l’argent n’avait pas libre accès dans les ateliers monétaires, la valeur des pièces n’était par nécessairement liée au cours du métal (i). Elles circulaient comme représentant une fraction de l’unité, monétaire d’or, la livre sterling, et n’étaient d’ailleurs admises dans les paiements que pour des sommes minimes. Ainsi fut constitué le régime du 7mmo77iélallisme-or, ou, comme on dit encore, de Vétalon d'or.

En France, les législateurs révolutionnaires eurent parfaitement conscience 'du problème théorique qui

(1) On risquait seulement l’exportaiion des espèces d’argent, au cas où leur valeur extérieure comme lingot eût été sensiblement supérieure.

LA MON.NAIE

vient d’être exposé. Aussi tentèrent-ils d abord de lui donner une solution également logique, mais différente de la précédente. L'or et l argent Jurent admis, 1 un et Fauti'e à la frappe libre, mais seules, les pièces d'argent reçurent une mention eiunonnaie de compte : end autres termes, le franc fut défini par un certain poids d’argent, et d argent seulement. Quant aux pièces d’or, elles portèrent uniquement l’indication de leur poids et de leur titre, mais aucune mention de leur valeur en francs : c’étaient de simples « signes commerciaux », comme on disait alors, que les particuliers recevaient dans les paiements, à un cours débattu entre eux.

Mais le public ne comprit pas ces scrupules et réclama des pièces, d’argent et d’or, portant la mention des unités monétaires qu’elles représentaient ; et le gouvernement dut lui donner satisfaction.

La loi du 9 germinal an XI consacra le régime du bL 7nétallisme ou du double étalon qui est caractérisé par les traits suivants :

Vor et l'argent sont admis à la frappe libre.

Ils ont tous deux un pouvoir libératoire illimité ; c’està-dire qu’ils sont reçus dans les paiements sans aucune limite.

Il existe, entre les rnonnnaks faites des deux métaux, un rapport légal qui permet de mentionner à la fois sur les pièces d’or et sur les pièces d’argent le nombre d’unités monétaires, ou de fractions d’unités, qu’elles représentent.

Le franc est toujours défini originellement par un certain poids d’argent (5 grammes au titre de 9/10) ; mais, comme la loi établit, entre l’or et l’argent, le rapport de I à 15 1/2 — en d’autres termes, comme elle admet qu’un certain poidsd’pr équivaut à 15 fois i 2 le même poids d’argent, — on en peut déduire également une

ri

PART. II

définition du franc d’or (i). Il est donc bien vrai que l’unité monétaite est définie à la fois par un certain poids d’or, et par un certain poids d’argent, et le système mérite bien, par là, la dénomination de système du double étalon.

C’était donc, finalement, en France, l’adoption d’un régime considéré comme illogique qui prévalait. En efiet, la détermination d’un rapport légal entre l’or et l’argent, qui supposait un taux d’échange constant entre les deux métaux, paraissait incompatible avec la frappe libre — laquelle semblait devoir assurer, au contraire, l’indépendance de leurs cours respectifs — ;et l’établissement d’un rapport légal, nécessaire pour coter, avec une même unité de compte, les espèces d’or et d'argent, lut considéré comme un expédient provisoire. Le taux de I à 15 1/2, lorsqu’il fut établi, correspondait à la réalité des faits ; mais, on prévoyait qu'il devrait être modifié, de temps en temps, dans la suite. — Nous verrons cependant qu’il put être maintenu (2).

Le régime monétaire français ne tarda d’ailleurs pas à être adopté par un grand nombre de pays d’Europe et d’Amérique.

Cependant, il y avait aussi un certain nombre de oiys dont le système monétaire reposait essentiellement sur l’argent, soit qu’il tût seul reçu à la frappe libre (Etats de l’Allemagne, Autriche, Inde anglaise, etc.,) soit que l’on admît dans la circulation des monnaies étrangères (les piastres mexicaines dans un grand nombre de régions de l’Extrême-Orient] ou des lingots (Chine).

Ainsi, peut-on dire que, jusqu’au dernier quart du XIX* siècle, les systèmes de monnaie métallique se ra-

(1) O gr. 290327.

(2) Voir plus loin, 3® sect., chap. 11, § 3,

CHAR. I. la monnaie

menaient à trois types : le monometallisme*or tare à cette époque, — le bimétallisme, et le monométallisme-argent.

^7. — Le régime dit du bimétallisme boiteux.

Des circonstances que nous expliquerons plus loin amenèrent, après 1870, presque toutes les grandes nations à modifier leur système monétaire. Un certain nombre adoptèrent, à l’imitation de 1 Angleterre, 1 étalon d’or. Les grands pays bimétallistes suspendirent la frappe libre de l’argent. Cette suspension, qui a abouti à une véritable disparition du régime de la frappe libre pour le métal argent, adonné naissance, dans la plupart des anciens pays bimétallistes à un régime monétaire nouveau, dont les caractères sont les suivants :

L’or seul jouit de la Jrappe libre.

Les pièces d’or et certaines pièces d"argent conservent un pouvoir lihéfatoire illimité.

Le rapport légal entre les monnaies faites des deux métaux

est maintenu.

Ce régime étant appliqué dans les pays qui appartenaient autrefois au bimétallisme, se présente comme une dégradation de ce système, et les économistes français, prenant pour critérium essentiel du bimétallisme l’attribution du pouvoir libératoire illimité à pièces faites des deux métaux, l’ont qualifié de bimétallisme

incomtlet ou boiteux.

Cette dénomination, qui est devenue usuelle, peut cependant induire en erreur ! le seul caiactère cominun de ce système avec l’ancien bimétallisme est ^ précisément le maintien du pouvoir libératoire illimité pour certaines pièces d’argent.

Mais il a, par contre, un caractère commun avec le

Nogaro

PAuf. 11.

nionométallisme-or : c'est que l'or seul est admis à la jrappe libre.

Or, en remontant aux origines du régime monétaire moderne, nous avons vu que la frappe libre en constitue l'élément essentiel, et que le métal qui en jouit est vraiment la base du système. Nous verrons, d autre part, que, dans les rapports avec l’extérieur, les pays bimétallistes avaient vraiment deux monnaies, l’une qui leur était commune avec les pays à étalon d or, l’autre qui leur était commune avec les pays étalon d’argent : grâce à la liberté de la frappe, ils pouvaient, en effet, recevoir en paiement des monnaies étrangères d argent aussi bien que d’or, puisque les unes et les autres étaient convertibles en monnaie nationale. Or, aujourd hui, les pays improprement dénommés bimétallistes incomplets ou boiteux ne peuvent plus recevoir de l’extérieur que de l’or, puisqu’il est seul monnayable.

Ainsi, pour se faire une idée exacte des systèmes de monnaie métallique contemporains, faut- il constater que le bimétallisme a disparu, et qu'il a fait place à un système dont l'or constitue la base, et qui ne se distingue du monométallisme-or proprement dit que par la persistance du cours légal illimité pour certaines pièces d'argent (i). Ce dernier trait est actuellement sans grande importance au point de vue strictement monétaire, et

(i ) La ligne de démarcaiion entre pays à étalon d’or et bimétallistes incomplets est, d’ai'leurs, très arbitraire. On rangeait sans hésiter l’Allemagne dans la première catégorie, quoiqu’elle eût, jusqu’en iqoS, ea circulation des thalers jouissant du cours légal illimité, et on rangeait la France, dans la seconde, eii raison de ses écusdecinq irancs. La situation était cependant identique : la seule dilTérence de régime était de pure forme : le mark était défini par un poids d’or, tandis que le franc reste légalement défini par un poids d’argent, dont on déduit seulement le poids d’or correspondant, en divisant par 15 1/2.

LA MONNAIE

ne joue un rôle appréciable que dans le fonctionnement des banques d émission, (i)

3^ — Le régime du « gold exchange standard » ou de la réserve d’or.

Avec la disparition du bimétallisme, et 1 extension des systèmes de monnaie d’or, les pays à étalon d argent se sont trouvés amenés à se procurer des disponibilités de métal jaune pour régler leurs comptes avec les pays à monnaie d’or. Les pays à monnaie de papier ont lait des efforts dans le même sens. Et de ces tentatives il est résulté un système monétaire nouveau, que 1 on peut définir de la manière suivante : . . j

Les instruments monétaires en circulation a l inteneiii au

pays sont d’argent ou de papier.

'Maison dispose d'une réserve d'or, qui permet de convertit,

A UN TAUX FIXE, ccttc circulation intérieure en monnaie d 01 ,