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montant des effets échus, et restreint ou arrête ses opérations d’escompte. l:n mettant les choses au pis. s il venait, à manquer d'argent pour faire face à des retraits précipités, il pourrait du moins endosser au profit de ses clients des promesses de payer exigibles à bref délai.

Les lettres de change ou traites ne fournissent pas seulement l’occasion de prêts à court terme et promptement réalisables ; mais elles donnent aussi une certaine sécurité au prêteur. Et cela, non seulement en rais, n de la garantie morale que donne une créance au nom de l’emprunteur, mais parce qu’elle implique l’engagement de deux personnes au moins. En effet, l’acceptation du tiré l'engage sans décharger le tireur. Ainsi, le banquierescompteur aura, au moment de l’échéance, deux débiteurs au lieu d’un, et qui sont, d’après le droit commercial, des codébiteurs solidaires (i).

En matière de commerce international, le banquier demande souvent que la traite qui lui est présentée à l’escompte soit accompagnée de documents attestant l’expédition, dans les conditions de sécurité voulues, de la marchandise, tels que connaissements, certificats d’assurance, etc., qui permettent au banquier tout au moins de s’assurer de la réalité de l’opération, et peuvent même lui servir de gage. Le banquier peut, en effet, envoyer ces documents, indispensables pour prendre livraison de la marchandise, à un correspondant qui ne les remettra au tiré que contre paiement de la traite. Une traite ainsi accompagnée est qualifiée de traite documentaire, et le banquier qui l’escompte fait du crédit documentaire (2).

(î j Ctla signifie que la somme due peut être réclamée intégralement par le créancier à run ou l’autre des débiteurs, à son choi.\.

(2) En ce cas, la lettre de change est tirée en deux ou trois exemplaires ; et, tandis que l’une d’elles, appelée original ou pre-

NoRaro 1 1

Les banquiers font aussi, de nos Jours, beaucoup de prêts h court ierme^ garantis par des gages tels que valeurs mobilières, métaux précieux, luarrants et récépissés délivrés par les magasins généraux (i). Les plus usités sont les prêts sur les valeurs mobilières ou avances sur titres,, qui, après l’escompte, constituent le mode de placement le plus courant des banques ordinaires. Celles-ci ne fournissent généralement qu’une somme sensiblement inférieure à la valeur du titre au cours présent de la bourse (éo ou 8o o 'o au maximum dans la plupart des cas) afin de se couvrir complètement^, si le client ne peut rembourser, et qu’on se trouve dans la nécessité de le c( faire exécuter », c’est-à-dire de vendre le titre remis par lui en gage.

Contrairement aux principes généraux qui viennent d’être exposés, il arrive que les banquiers tassent du crédit à long terme, et du crédit sans garantie.

Les crédits à long terme, peuvent être fournis normalement par des banques qui ont fait elles-mêmes des emprunts à long terme (voir, par exemple, les banques hypothécaires) (2 -, ou qui disposent de capitaux propres, dans la mesure précisément où elles opèrent avec eurs propres capitaux. Mais, même des banques ordinaires, dont les disponibilités sont essentiellement constituées par des dépôts, consentent parfois des immobilisations assez longues, en accordant des renouvellements, c’est-àdire en escomptant des traites fort au delà de l’échéance primitive.

D’autre part, les banquiers font aussi parfois du crémière, est ainsi remise au banquier escompteur, une autre est envoyée à l’acceptation.

(i)Sur les warrants et récépissés, consulter, au point de vue juridique, les traités de droit commercial, et au point de vue économique A. Dany, Manuel pratique des opérations commerciales.

{z) Voir plus loin, p. 190.

CHAP. II

LA BANQUE EN GÉNÉRAL

dit à découvert, c’est-à-dire du crédit sans aucune garantie réelle ni personnelle, et tans autre base que la confiance inspirée par le client. Le crédit a découvert se présente sous diverses formes. Ce peut être d abord un crédit en blanc » en faveur du titulaire d un comptecourant I son crédit est épuisé ; cependant, la banque lui fournit de l’argent, ou l’autoriseà tirer des chèques, jusqu’à concurrence d’une certaine somme, en attendant que des encaissements rétablissent 1 équilibre du compte. Ce peut être aussi un escompte d’ « eifets de complaisance » ; le directeur de 1 établissement de banque, pour avoir sa comptabilité en règle, lait une avance sous forme d'escompte, mais il sait que^ le tiré n’est pas débiteur du tireur ou même qu’il n’est pas solvable : il fait en réalité une avance sans garantie. Enfin, le crédit à découvert se fait aussi souvent sous la

forme de crédit d'acceptation.

Le crédit d’acceptation consiste, de la part du banquier, à laisser son client tirer sur lui une traite qu’il accepte. Cette traite acceptée par lui est ensuite négociée par son client auprès d’un autre banquier. Ainsi, il ne fait pas lui-même une avance 'le fonds, mais il donne à son client le moyen d’en trouver. Cette pratique est usitée notamment dans le commerce international. Un exportateur risquerait de ne pas trouver directement du crédit auprès de la Banque de France, par exemple. Mais une banque d’exportation, qui connaît sa maison et ses affaires, peut le laisser tirer sur elle une traite, que la Banque de France accepte ensuite sans difficulté. Le crédit d’acceptation, ne supposant pas de la part de l’établissement accepteur un versement de fonds, ne lui est pas rétribué sous la forme d’escompte, mais sous la forme d’une commission. Rien n’empêche que le crédit d’acceptation soit gagé par des titres ou des documents, mais il est généralement fait à découvert.

PART. Ü. — CIRCÜI.ATION

Les dérogations que nous venons de signaler — avances à long termcg et sans garanties — aux" principes generaux des placements bancaires résultent des nécessités des atîaires, et sont pratiquées, dans une certaine mesure, par la plupart des banques. Toutefois l’expérience a montré, en diverses circonstances, les damiers de leur extension. ^

§ 3. Les services matériels de la banque moderne dans leurs rapports avec ses fonctions économiques : le service des titres.

Les banquiers ne reçoivent pas seulement des dépôts de tonds, mais aussi des dépôts dô)b|ets divers ; bijoux, ingots, argenterie, manuscrits précieux, valeurs mohilieres, dont ils assument la garde, soit d’une façon collective uans leurs coffres, soit même dans des colîresiorts loués individuellement (i).

^ C’est là un perfectionnement d’une institution ancienne, dont la banque moderne a su tirer le plus grand proht. Elle s’est, en effet, appliquée, par toutes les comniodités assurées à la clientèle, à attirer la fortune mobilière des particuliers. Les banquiers reçoivent ei, ofdies de bourse, c est-à-dire qu’ils transmettent les ordres d achat et de vente relatifs aux valeurs mobilières ; ils se chargent aussi des émissions, en vendant à guichet ouvert, ou même à domicile, les titres nouveaux, ils conservent, ensuite, la plupart des valeurs aLhetées par leurs clients^ et se chargent, mo3^ennant une faible rémunération, de détacher et toucher les coupons, de renouveler les titres, de les Liire timbrer, de taire les versements nécessaires sur les titres non li-

(I) Voir sur ce point les études de M. V.léry. Traité ée la hxa-

des cojjre- forts,

bérés, de remplir toutes les tormalites requises en cas de conversion, de vérifier les listes de tirages pour les valeurs à lots, et de prévenir les intéressés en cas de remboursement.

Ces menus services, rendus presque gratuitement en apparence, sont pour le banquier une source considérable d’influence, et de proflt indirect. Ayant amené progressivement la plupart de ses clients à lui confier leurs titres, il détient leur fortune mobilière qui,^ ue nos jours, constitue la plusgrosse part, sinon la totalité, de bien des patrimoines. Ainsi, d’une part, par le service des comptes-courants et des comptes de dépôts (i), il connaît leurs disponibilités ^ d autre paît, par son sei vice de titres, il connaît la composition de leur portefeuille. Enfin, on lui demande des conseils : il est comme on l’a dit, le « confesseur financier r> du public. Il a donc toutes les facilités pour préparer de fructueuses émissions, et les faire aboutir, d’abord en conseillant l’achat des titres auxquels il s’intéresse à ceux de ses clients qui ont des capitaux disponibles ; puis en suggérant aux autres des arbitrages, c est-à-dire en leur persuadant de vendre des valeurs qu’ils ont en portefeuîLe pour acheter les titres nouveaux. Le banquier arrive ainsi à dirigei à son gré l’épargne en vue des placements à long terme, et l’influence qu’il exerce par là sur l’organisation du

^STSSÎm

CIRCl’LATION

comme nous 1 avons dit plus haut, d’une part, caissier et comptable, d’autre part, pourvoyeur de crédit.

§ 4. — Diverses catégories de banques : banques privées, par actions et coopératives; banques d’émission ; sociétés de crédit ; haute banque ; banques d’affaires ; banquiers arbitragistes ; banques d’exportation ; banques hypothécaires ; sociétés de crédit agricoles.

En dépit de 1 unité que l’on letrouve sous l’apparente diversité des opérations de banque, il s'en faut de beaucoup que toutes les ban.]ues accomplissent toutes les opérations que nous avons décrites, et qu’elles se ramènent à un type unique. Il nous faut donc les classer par catégories (i).

Or cette classification est fort complexe, car elle varie selon les points de vue .auxquels on se place.

On peut, en effet, classer les banques d’après leur constitution juridique, d’après leur importance, d’après leurs fonctions, d’après leurs moyens d’action.

— En ce qui concerne leur constitution juridique, on peut distinguer : i" les banques dites privées, qui appartiennent à une famille ou à un petit nombre d associés, et qui sont ou des entreprises individuelles, ou des sociétés en nom collectif ; 2° les sociétés par actions ; 3° les banques coopératives ou de crédit mutuel ;4°les banques privilégiées \ \ts banques à' Etat (Pour ces deux dernières catégories voir, au chapitre suivant, les banques d’émission).

{1) On se heurte, en français, à une petite difficulté de terminologie, Le mot banque est employé dans des acceptions très variées, qui ne rentrent pas toutes dans le cadre, pourtant très vaste, que nous venons de tracer : c’est ainsi que, à Paris, on qualifie de banques des maisons de coulisse, qui remplissent en réalité, sur le marché libre, la même fonction que les agents de change sur la bourse olfiçielle des valeurs.