partie de ses sS^aSses la plus grande partie
du numéraire métallique qui s y ôé-
SS": -- ro- --
d’une part l em.ssion d s billets n
tout à jait pankulures- de faire face
ordinaire doit, , ' , ■ eoncUier ce risque
périence lui apprend ce que, en
conserver comme encaisse, ' provoquant des i
événement brusque et imprévu, qu 1, e p q |
retraits anormaux, rompt 1 équilibré de ses en„a„ I
"’aT contraire, la banque d’émission a pu, dès l’ori- |
iï.
PART. II. — circulation
^rai^des ‘->“x demandes d'e7e-
J ™.,ix.u,rrte
est inhniment moins arand Pr r^io „ risque
çnnc • i’.,u 1 t,ranu. nt cela, pour plusieurs rai-
beaucoup plus’ d'ispeU' qûrie’’s”l-po'^^^^ ‘’et'pu”"'
acuoi, simultanée e^t inimldiate d C pajt est' e^":
a. , .a peu prés impossible; ensuite, pa"^^ œ audiront en re les mains, après tou, , un instrument d%chaL
bien du billeTlirbanr'”""' " théorique lait
tout t^umnrjéptam" n'.f l'nsage ou de la loiî^t blliet, est de
buïet t tatt^Tsrnime'r^difri'rr’
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et -rnTu:'; P“^'>Mni considère7e''bi,i:|;
La Banque d’émission moderne arVe •’i U :oute spéciale du crédit oui lui 1 nature
%îr A l’oi * 4 J lOürnî. est donc en
^it, n ] cîhri des dem^ndpc i ^
-nsi d’une incompar;ble sécurité'.
(0 Voir plus loin, 4^ sect., ch. i S ,
,,,. — LES BANQUES p’b'MlSSlON I97
^2. Le rôle économiçtue des banques d’émission.
L’extension des opérations et la sécuriié qui résultent du mécanisme de l’émission peuvent, d ailleurs, pro ter aux banques ordinaires ; et ceci nous conduit a examiner le rôle économique des banques d’émission.
Le banquier ordinaire, qui tait des escomptes et des avances, peut, àson tour, se faire consentir des escomptes et des avances par la Banque d’émission. En faisant reescompter les lettres de change qu’il a dans son portefeuille, il a un moyen facile de se procurer immédiatement des fonds, en cas de besoin. Aus.si peut-il, s il est dans le voisinage d’une banque d’émission, conserver chez lui une somme beaucoup moindre que s il devait, pour augmenter son encaisse, attendre les rentrées successives de tonds provenant des traites échues, il peut donc, en remps normal, consacrer une proportion sensiblement plus lorte de ses dépôts à des opérations actives. Bien pins, il peut éventuellement, lui aussi, grâce au concours de la Banque d'émission, taire des opera- Mons actives pour une somme supérieure au maniant de ]es dépôts: car, en lui faisant rcescompmr ses traites, il peut se procurer de nouvelles disponibilités et il^y trouve son avantage, du moment que 1 escompte qu il subit est inférieur à celui qu’il prélève.
En outre, il agit, grâce à cette même banque d émission, dans des conditions de sécurité beaucoup plus grandes, puisque précisément, le réescompte lui permet de trouver auprès d’elle les sommes d’argent exigées par des demandes de retrait anormales. Sans doute, on pourrait soutenir que la rupture d'équilibre entre les opérations actives et les opérations passives est seulement rejetée de la banque ordinaire sur la banque d émission.
Mais nous venons de voir que celle-ci est bien mieux
constituée pour supporter le choc. A l’édifice fragile du crédit, elle fournit une base solide : le billet, ce billet 31 semblable à la monnaie par ses fonctions et par ses 1 qualités que le public 1 accepte comme un mo}'’eh de ! paiement définitif. D’ailleurs, si la banque d’émission est exposée à supporter le poids du crédit consenti par les autres banques, il est, en son pouvoir de régler, dans une large mesure, le développement de ce crédit. Car le banquier privé, qm se sent plus ou moins exposé à re- Lounr au réescompte, est obligé d'avoir égard au taux d escompte de la grande Banque (i ).
On sait ce que l’activité économique a gagné en régularité depuis que les banques d’émission ont appris à jouer du taux de 1 escompte, dans les pays où une ort>anisation bancaire rationnelle leur permet de remplir leur fonction avec efficacité. (2) Et, bien que l’onait coutume de les étudier plutôt dans leur fonction strictement monétaire, ou dans leurs rapports financiers avec l’Etat, leur rôle essentiel aujourd hui paraît bien être celui de régulateur de l'activité économique.
C est en nous plaçant principalement à ce point de vue que nous allons examiner désormais comment les principaux types de législation et de réglementation permettent aux instituts d’émission d’exercer l’activité qui
(1) C’est d’ailleurs d’une façon presque insensible que le banquier prive a recours a 1 escompte de la Banque d’émission. En temps normal, il lui remet du papier aussi près que possible de l’échéance, ahn de subir une déduction d’escompte aussi faible que possible * le plus souvent, cela ne consiste, en réalité, qu’à faire encaisser son papier par la Banque. Mais, lorsque ses besoins augmentent, il est oblige de remettre a la Banque un papier plus éloigné de l’échéance ; c est alors une véritable opération d’escompte.
(2) Pour plus de développements, voir plus loin, p. 207 et consulter aussi les articles de VON Lumm, sur La politique d'eicompie clans la l\cvut ccofh tutêvii, de jain^ juillet cl août 1^12,
CHAP. 111. — les banques DEMISSION 199
résulte normalement des conditions fondamentales de leur organisation.
§ 3. - Législation et réglementation des banques d’émission.
La législation et la réglementation nrinent tout d’abord le nombre «
sements autorisés à émettre des billets. Elles determi nent ensuite les garanties dont est entourée cette em.s-
Nombre et nature des banques qui concerne le nombre et la
on peut distinguer quatre systèmes principaux, i rnoimpole privé^fuu seul établissement privilégié) , 2^ le ^ ip. f’Frat • 5“ la pluralité des banques privi-
13 r1a Ubeh^ complète - plnraliré tllimirée -sols la 'selle condition de soumettre 1 émission aux ga-
ranties exigées par la loi. à un éta-
blibelent privé - est appliqué notamment en b rance, en Algérie en Autriche-Hongrie, en Espagne, en Portuval.^en Suisse, en Belgique, en Hollande, en Turquie, en Grèce, en Serbie, en Roumanie, en Norvège, en Da
nemark, en Egypte, au Japon. ^
Le deuxième système — monopole d Etat est em
nlové en Russie et en Einlande, en Suede, en Bulgarie.
^ Le troisième système — pluralité des banques pnvi-
léailef- est usité : en Angleterre, Ecosse et Ir ande, et
d^ns plusieurs grandes
Australie, Nouvelle Zélande, Afrique du Sud) , en Allé '"ïr’quàtllème système - liberté comportant la
pluralité illiniitée — est celui des Etats-Unis (il.
Cette classification est d'aiileurs purement extérieure, '-ar, en tau, dans la grande majorité des pays où il existe plusieurs banques privilégiées - notaniment en Angleterre et en Allemagne — la prédominance de l’un des etablissements sur les autres est telle qu'il peut fonctionner sensiblement dans les mêmes conditions que s'il jouissait d un monopole absolu (2). Nous nous trouvons onc, en réalité, pour ce qui concerne le nombre et la nature des etablissements d’émission, en présence de trois ypes principaux seulement : la grande Banque privilégiée, jouissant d un monopole de droit ou d’un quasimonopole de fait; — La Banque d’Etat; — et enfin le système tout opposé de la multitude des petites banques d émission. — Encore ce dernier type est-il devenu tout a lait exceptionnel : il ne se rencontre plus que dans
un seul grand pays, aux Etats-Unis (3).
2° Limuaîion et garantie de rémission. — Les diverses egisiatîons se sont occupées d’assurer une garantie au billet de banque; cette garantie peut consister soit dans un véritable gage — comme une valeur mobilière — soit dans une encaisse suffisante pour assurer en fait la convertibilité du billet. La plupart des législations conemporaines se contentent d’assurer un rapport raison-
(i) Ajoutons que, dans certains pavs (Etats-Unis Canada fndp
en'd(ho;Ad'^?fwhlr d'émission
d'émission, «‘en Angle?e"rïe l’ac, de'.’sl"/ p^T^ré Tlbs^don Banc/urj'LgL,;™ Privilégiées par la
som4urëà laTolTJ' d“ biH^ts, à la condition de se
CHAP. IH. — LÈS BANQUES d’ÉMISSION 20 1
wx\Aq entre rencaisse et la circulation, tout en divergeant sur les moyens d’obtenir ce rapport. La législation des Etats-Unis exige, en outre, un dépôt de titres. On 'peut, .lu total, distinguer cinq systèmes pnncip.iux de reg ementation de rémission, en vue d assurer la convertibi-
lité du billet : - i > r • o •
1° Maximum d’émission proportionnel a 1 encaisse ,
2° Maximum de découvert ;
3° Maximum de découvert, ou contingent, non taxe ;
*4° Maximum fixe ;
Dépôt de titres en garantie.
Nous allons les examiner successivement.
1° Maximum d'émission proportionnel a l encaisse. — Le tous les systèmes tendant i garantir le billet par une encaisse métallique suffisante, celui-ci parait ctre le pl simple et le plus logique. Il a d ailleup ete adope, ave des modalités différentes, dans un grand nombre de pays, notamment en Allemagne, en Belgique, en Hollande,
en Italie, en Suisse. i r wa l’Amic
Il semble assez naturel, en effet, que la faculté d émission augmente automatiquement lorsque l encaisse augmente, et qu’elle diminue dans le cas contraire, le rapport entre le maximum de la circulation fiduciaire et e métal restant ainsi constant, une fois qu il a ete nxe pa la loi (i). Plusieurs législations — la législation alle-
(0 üa a remarqué cependant que ce système n’est pas tout à tait auLi logique qu’il semble au premier abord : on peut, en effet, ob server kalement que, destiné à assurer la convertibilité du billet, iUbout!; logiquement à prohiber sa conversion au delà d’un certain chiffre Soit^mie banque dont l’encaisse est de un milliard, et 1 émission de deux milliard. Cette banque, si elle est rcg.e par imtre système ne peut rembourser plus de 500 millions . en effet, u ,èl remboursement réduira la circulation l'Jucatre a l ^oo mtil.ons er l'encaisse à 500 millions ; la règle du simple au triple sera tout iuste n-spectée.\lais si l’on présentait au remboursement un chiffre de billets supérieur, par exemple 600 millions au heu de cinq
