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f2) Cf. B Nog-^ro, La Banque de France et les nouvelles conventions. ReviL politique et parlementaire. âWTÛ 1912. entre
(2) Aioutons que le dépôt d’obligations fédérales efieaué entre les nnitls du comptroller est obligatoirement de un quart du capita de la banque, si celui-ci n’est pas intérieur à 1 50.000 dollars , smon, il
Nogaro
2oG part. 11. — CIRCULATION
des raisons historiques (i), présente d’incontestables inconvénients : outre que les obligations constituent un gage susceptible dedépréciation, l’émission etleretrait des billets se trouvent subordonnés \ des circonstances très diderenies de celles qui augmentent ou restreignent le besoin de crédit. En effet, lorsque le cours des obligations fédérales baisse, les banquiers peuvent être tentés d’en acheter pour augmenter leur émission ; lorsqu’il monte, ils peuvent être tentés de revendre leurs obligations, ce qui les oblige à réduire la circulation fiduciaire. Bien plus, l’émission des billets se trouve limitée par le montant de la dette fédérale (2), et, lors de la crise de 1907, le gouvernement américain en a été
est au minimum de 50.000 dollars. Cette disposition ftxe donc la somme de billets que chaque banque nationale — c’est ainsi que l’on appelle les banques d’émission — peut émettre, par le fait même qu'elle se constitue conformément à la loi. D’autre part, elle peut augmenter son émission en augmentant ses dépôts de titres : ceux-ci toutefois ne peuvent dépasser la valeur de son capital.
Si la garantie des billets est ainsi assurée par des dépôts de titres, leur convertibilité est assurée par quelques mesures accessoires : chaque banque nationale doit avoir en caisse une certaine réserve en monnaie légale, proportionnelle à l’ensemble de ses dépôts ; la proportion est fixée selon les villes à 1 1 ou 25 o o ; en outre, elle doit avoir un dépôt de 5 o o en espèces à la Trésorerie pour faire face aux demandes éventuelles de remboursement des billets.
Enfin, les banques nationales peuvent recevoir des dépôts du gouvernement. Et c’est en augmentant les dépôts du gouvernement que le Secrétaire du Trésor les a soutenues lors de la dernière crise (voir H. G. Lévy, op. cit. p 440^
(i) Lorsque, en 1I563, la législation qui régit les banques nationales a été établie dans ses grandes lignes, le gouvernement fédéral avait besoin de placer de gros eniptunts : l’achat de titres par les banques d’émission devait grandement en favoriser Técoulement.
12) Voir le tableau publié dans l’ouvrage cité de M. R. G, Lévy, p. 443.
CHAP. III. — les banques d’ÉMISSION 207
“une loi de . 908 est je
tc^arVu-ne ci.lllatijt -Pplé— ire.
ffff "rinTcërt:i"rerd™n^ ils b'’an,ues’ naf„7er;et"ent individaeUe.^nt^^^^^^^^^^^ tion de billets gages f ^“7 .“l de villes) et,
fédérales art nombre de dix
'nar’un'pôSu'ille commercial. Cette innovation a pom but de iLportionner Jésormais dans nne certame mesure, l'émission aux besoins du eredit, te q sè manifestent par la présentation des effets à 1 es
compte (2).
s 4 -La réglementation des banques d’émission et l’aLomplissement de leurs ïonctions economiques.
Tn .;: dlcùie pTus’^ ou de la pluralité des
banques d’émission, ni du hankmg prvinpU et du cm
(,) Voir Gesmau; Martin- /a. crhe americahu-, rev. d'éc. polit.
'^;’^P„fin’'une commission monétaire qui est venue enquêter en (2) Enfin, un jous le nom de national reserve asso-
Europe, P*"®? y banque centrale d’émission, mais dont le ca-
Xrse“rsouÏÏS et la d\e«ion contrôlée par les autres banques.
et Tessor reprend. La grande banque centrale bion joue donc dans la nation, le rôle d un cv chesire, qui presse ou rulentit et son oré le lylhnit i économique. Ht depuis qu’elle sait jouer opporui du taux de l’escompte, son inHuence régulatriù nature à atténuer les crises (i). ^ ^
Les translorinations de la législation ont gener favorisé cette évolution. Dans beaucoup de pays, nous l’avons vu. le régime du monopole lég établi. Ailleurs — notamment en Angleterre et i magne — la loi a préparé l’absorption des petits
sements par le grand. ,
Quant à la réglementation de 1 émissio s’uniformiser et à s’assouplir tout à la fois a donné tort aux partisans du currency prn
les mesures convertibilité d dues et dangereuses, plus de suivre trop l’e'''caisse. On ten gislations. une limite
pie de l’encaisse) ou assez élastique
gent non taxé). Les etïe dérés, dans l’usage, et parfois comme constitu Et l'on peut dire que la est, de nos jours, de permettre a brement ses
d’ailleurs autant que possible ses rapports
l’Etat (2 .
([) Voir pins loin, 3' partie. Ch. 11.
(2) Le tableau suivant indique les principaux ( des grandes banques d émission (en millions de .tprnipr trimp<;trp lori ('d’aprèi le Bull, de statist.
reiicy pruiciple. Mais, en fait, le type qui l’emporte de beaucoup actuellement, celui qui paraît résulter d’une sorte de sélection spontanée, est le grand établissement central, — sinon unique, du moins jouissant d’une incontestable prééminence — pourvu de nombreuses succursales,^ et remplissant à la lois une fonction monétaire
et une fonction de crédit, qui intéresse l'économie de la nation tout entière.
La grande banque centrale d’émission, en se développant conformément au mécanisme de l’émission, selon les principes exposés plus haut, est parvenue à accumuler dans ses caves une très grande partie du stock monétaire du pays ; elle a, en échange, mis en circulation une quantité plus grande encore, en général, de billets. Banque des banquiers, elle a, par les virements opérés ausiège central et entreses succursales( i , assumé progres-
tendant à assurer trop rigoureuse U billet se sont montrées à. la fo On ne se préoccupe génét rigoureusement les fluctu, d à adopter, dans la plupart d'émission très large
(système dr s de commerce son aussi dans les
ant une couverture normale de:
préoccupation de la banque d’e fonctions commerciales, en
PART. II
Ce tableau permet de constater que, pour toutes ces banques, sauf pour la banque d’Angleterre, la circulation est supérieure à l’encaisse, et que l'encaisse est supérieure aux dépôts (comptes-courants des particuliers et dépôts du Trésor).
Encaisse totale
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