LE MÉCANISME DU CREDIT

^1. — La banque, en général, et le mécanisme du crédit.

Le banquier, avons-nous dit, est d'abord un caissier et un comptable qui se charge de régler les comptes de ses clients ; c’est ensuite un pourvoyeur de crédit. Après avoir exposé sommairement quelles sont les principales opérations bancaires et les principales catégories de banques, nous avons commencé à étudier le joncîionnement des banques dans son rapport avec le règlement des échanges : virements, compensation, opérations de change et arbitrages internationaux. Il nous reste à envisager leur fonctionnement dans son rapport avec le mécanisme du crédit.

Toutes les banques sont appelées à faire du crédit pour utiliser les fonds qui leur sont confiés ou les capitaux propres dont elles disposent. Mais les modalités du crédit varient selon l’organisation des banques: les unes se bornent à prêter à court terme des fonds qui leur ont été confiés à titre de dépôt irrégulier ; d’autres font des placements à longue échéance (par exemple les banques

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hypothécaires) au moyen de fonds empruntés à cet effet, d autres enfin, tout en s abstenant de longues immobilisations de leurs capitaux propres et de leurs dépôts, interviennent dans l’émission des valeurs mobilières (valeurs industrielles ou fonds d’Etat), soit en en préparant la souscription par des capitalistes en quôtede placement, soit même en les prenant en charge jusqu’à leur classement définitif. Nous avons déjà mentionné l’existence et defini la nature de ces diverses opérations de crédit j

il convient désormais d en exposer sommairement le mécanisme.

crédit à court terme commercial, industriel et agricole : rôle respectif des banques ordinaires, des banques populaires et des caisses de crédit agricole.

1 armi les nombieuses modalites du crédit en banque, les plus simples sont celles qui se rapportent au crédit il court terme . elles consistent le plus souvent dans Vescompte ^ de lettres de change ou dans des avances sur garanties diverses, et principalement sur titres. En cequi concerne commerce ti Vindiistrie en général, ces onérations de crédit sont effectuées soit parles banques privées soit par les sociétés de crédit, — ou même, en France, par la banque d’émission, qui tend de plus en pms à faire des afïaires directes avec le public — : et elles s effectuent dans des conditions de simplicité telles qu’il n’esc guère nécessaire de revenir sur ce sujet (i).

^ Au contraire, le crédit à court terme pour la petite industrie et pour 1 agriculture exige une organisation

(i) Seul, le crédit à l’exportation présente des particularités délicates a saisir ; mais le caractère élémentaire de cet ouvrage ne nous permet pas d en aborder l’exposé. On peut consulter sur ce point CLERGET, Manuel d h conom te Commerciale, ch. xiv, et Diouritch' L expansion des banques allemandes à T etranger, Th. Paris, 1909. ’

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spéciale, où les principes coopératifs se combinent parfois avec l’intervention de l’Etat. Conformément à une observation que formule l’adage populaire « on ne prête qu’aux riches », les petits artisans et surtout les petits cultivateurs, dispersés dans les campagnes, dont les ressources et les chances de succès sont difficiles à connaître

r et à apprécier, éprouvent souvent quelque difficulté à obtenir du crédit, même à court terme, de la part des banquiers professionnels. D’où l’idée de s'associer pour se fournir réciproquement du crédit, ou pour demander en commun un crédit que chaque exploitant n’aurait pu obtenir individuellement.

Cette idée ne s’est réalisée, du moins sous une forme assez générale, qu'à une époque récente. La plupart des sociétés de crédit mutuel ou banques populaires ne remontent, en effet, qu’au milieu du xix*^ siècle. Elles se sont développées d’abord et surtout en Allemagne, mais F aussi dans divers autres pays, notamment en Italie, en Autriche, en Russie, en Belgique et en France.

I Dans les sociétés de crédit populaire, les membres de I ces sociétés sont seuls admis, en principe, à demander

I du crédit ; comme, d’autre part, pour être sociétaire,

h il faut souscrire à une action, ou part du capital, on F voit que les membres de ces sociétés sont, suivant les circonstances, alternativement prêteurs et emprunteurs , et qu’i’is se font crédit les uns aux autres : c’est en cela que ces sociétés présentent un caractère de crédit miitud.

Cependant, comme les demandes de crédit excèdent k généralement le montant des capitaux souscrits, ou, du moins, versés par les associés, ces sociétés empruntent une 'î partie des capitaux qu’elles prêtent à leurs membres ; les prêts leur sont d’ailleurs faits souvent par les caisses d’épargne ou par diverses personnes publiques.

Enfin. comme les membres de ces sociétés n’ont généralement que des ressources modestes, beaucoup de

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sociétés, pour obtenir ainsi du crédit de l’extérieur, donnent toutes les ressources de leurs membres en garantie aux prêteurs, en décidant, dans leurs statuts, que tous sont tenus solidairement et d'une façon illimitée.

Tels sont les principes adoptés notamment par les sociétés de crédit populaires allemandes. Celles-ci se sont développées principalement sous la lorme de deux types qui diffèrent par un certain nombre de dispositions accessoires : les sociétés Schul:{e-Delizsch, qui font surtout du crédit urbain, et les caisses Raiffeisen, qui tont exclusivement du crédit rural (iV

Après l’Allemagne, le pays où le crédit populaire est le plus développé semble être l’Italie, ou des sociétés de divers types se sont multipliées sous l’influence deWollemborg, Luzzatti, etc.

En France, il s’est également constitué un certain nombre de banques populaires, notamment dans le Sud- Est il) ; mais, seul, le crédit agricole a pris, depuis une quinzaine d’années, une notable extension (3 )•

(il Sur les caractères de ces sociétés, consulter Gide, Economie sociale, 4e éd., 1912, p. 490 et 556. D’après cet ouvrage, la fédération générale des sociétés Schulze-Delizsch groupe plus de i.ooo sociétés avec 627. ooo membres, un capital social de 400 millions de francs, un fonds de réserve de plus de 100 millions, un capital emprunté de 1.200 millions, et elles font 4.600 millions de prêts. (Chiffres de 1908). Les sociétés Raiffeisen seraient au nombre de 15.000 environ, avec plus d’un million de membres et un mouvement de 5 milliards de francs.

(2) Cf. Gide, op. cit., p. 491^- Voir aussi Is rapports de la commission pour l’étude de l’organisation bancaire en France, notamment celui de la deuxième sous— commission i Etude comparative des diverses institutions de crédit populaire ou collectif en France et àl etranger. Paris, 191 1. . ,

(5) Cependant, par un décret du 13 mai 1911, une commission j

a été instituée en vue d’étud.er l’organisation du crédit en faveur du petit et du moyen commerce et de la petite et moyenne industrie. En ce qui concerne le crédit aux petits établissements, la com-