CHAPITRE III

Les actes habituels d’acheter pour revendre constituent le commerce. Il était vu défavorablement chez les anciens : Aristote dénonçait au mépris « l’acquisition commerciale, justement dédaignée comme n’étant pas naturelle et no résultant que du colportage des objets ' ».

Le commerce est très fréquemment mélangé de spéculation, deux termes dont la différence est d’ordinaire perçue très peu nettement.

Commerçant et spéculateur veulent gagner l’un et l’autre, et tous deux cherchent un gain dans l’excès des prix de vente sur les prix d’achat. Mais le commerçant non spéculateur se fait seulement payer le service qu’il rend en rapprochant, au moins moralement, l’acheteur et la richesse, tandis que le spéculateur cherche un gain dans les différences des prix de la marchandise entre les deux époques de l’achat et de la revente, soit que l’achat suive la vente (vente à terme, faite à découvert), soit que plus ordinairement il la précède.

Le commerce ajoute, avons-nous vu, de l’utilité aux marchandises, et là est, sous certaines conditions, le principe de sa productivité. La spéculation, au contraire, ne parait leur en ajouter aucune et elle est vue beaucoup moins favorablement par l’opinion publique.

Il n’en est pas moins vrai « qu’elle est utile indirectement à tous, en atténuant les écarts brusques et violents qui peuvent se produire dans la valeur des choses-. »

Examinons cette question à propos de la marchandise od la spéculation est le plus sévèrement jugée, c’est-à-dire le blé.

Voici, par exemple, une excellente l’écolte. Etant donné que la consommation du blé est peu variable et que la demande est peu susceptible d’augmenter brusquement, d’après le résultat d’une moisson le blé doit voir ses prix absolument avilis. Mais la spéculation empêchera cet effondrement. Il y aura des capitalistes

* Politique, \. I, ch. iii, § 23. — En revancùe, Aristote légitime l’acquisition par la guerre : il la déclare « un moyen naturel d’acquérir, puisqu’elle comprend cette chasse que l’on doit donner... aux hommes qui, nés pour obéir, refusent de se soumettre... Voilà donc un mode d’acquisition naturelle, faisant partie de l’économie domestique » (Ibid., § 8).

* De Melï-Noblat, les Lois économiques, 2« édition, p, 93.

pour calculer que la bonne récolte doit être une exception et que la grande baisse doit être un accident. Cette baisse de valeur provoquera donc des demandes qui absorberont une certaine partie des offres. Les mêmes calculs de spéculation pourront être faits par les propriétaires eux-mêmes, qui, dans l’attente d’une reprise, refuseront de se défaire à vil prix et qui ainsi, sans le vouloir et sans y penser, rendront service à leurs voisins plus pressés de vendre.

L’hypothèse inverse n’est pas moins réalisable. La récolte, je suppose, est mauvaise, alors l’oft’re du blé est forcément moins abondante; mais cette rareté <le l’offre et la hausse de prix qui en est la conséquence nécessaire, avertissent les importateurs et sollicitent l’arrivée des blés étrangers. Dès lors, dans l’attente de ces importations, et bien que celles-ci ne puissent avoir lieu que quelques mois plus tard, la hausse est beaucoup moindre que le simple jeu de l’offre et de la demande ne le demanderait si la spéculation n’éfait point là pour modérer l’application de cette loi. Les ventes à découvert, par des vendeurs qui n’auraient aucuns blés en leur pouvoir, mais qui compteraient en acheter à des prix raisonnables un peu plus tard, seraient venues contenir la spéculation à la hausse et le prix des blés indigènes.

Autrefois, l’Egypte et même Israël furent sauvés par la spéculation la plus colossale et surtout la plus longue dont l’histoire ait gardé la trace, celle que Joseph avait conseillée à Pharaon au lendemain du songe des sept vaches grasses et des sept vaches maigres. Si les Egyptiens payèrent leur vie au prix de leur liberté, ce n’est pas à la spéculation qu’il faut l’attribuer, mais seulement au monopole que l’Etat, unique spéculateur, avait pu s’arroger.

Bref, ainsi que le dit M. Claudio Jannet, « la spéculation ne fait pas — comme se l’imaginent les personnes étrangères aux affaires — les oscillations de prix, sauf dans les cas, fort exceptionnels en somme, d’accaparement ou d’écrasement du marché; elle les atténue, au contraire, en répartissant aux époques successives de livraison les stocks surabondant à certains moments, ou en prémunissant les consommateurs contre la panique qui résulterait du vide momentané des entrepôts'.» — « L’action perturbatrice, dit-il ailleurs, que les spéculations à la hausse ou à la baisse exercent parfois sur les prix, est sans comparaison avec les effets de la rareté et de l’intermittence des approvisionnements qui caractérisaient l’ancien état économique -. »

* Claudio Jannet, Caintal^ spéculation ec finance^ p. 243.

* /ftfc/., p. 212.

Pratiquée en grand, la spéculation sur les marchandises emploie comme procédés : 1» les opérations en disponible-, 2» les opérations à terme, soit fermes, soit à prime.

Les opérations en disponible impliquent la livraison immédiate (ou dans un très bref délai déterminé par l’usage) d’une marchandise que le vendeur a sous la main, ce qui n’implique nullement que l’acheteur ne puisse pas avoir un délai pour payer.

Les opérations à terme sont conclues à une certaine échéance assez éloignée.

Dès le xvxi® siècle, on voit des marchés u terme pratiqués usuellement à Amsterdam sur les marchandises les plus diverses; puis 1 usage s en répand en Angleterre et en France au siècle suivant.

Ces opérations sont fermes, quand aucune partie n’a de dédit réservé : à prime, quand l’une d’elles peut se dégager par l’abandon d’une somme convenue.

Les opérations à terme et fermes sont indispensables à l’industrie, qui a besoin de pouvoir compter sur des livraisons de matières premières à des échéances et sous des conditions déterminées d avance. Elles ne sont pas moins utiles aux producteurs, en assurant un débouché constant à leurs produits dès la récolte et même avant la fabrication L

Elles se règlent, soit par la livraison et le paiement effectifs, soit par de simples différences lorsque l’acheteur à terme est luimême revendeur à terme pour la même date, « Des opérations très sérieuses, dit M. Claudio Jannet, peuvent parfaitement se résoudre par le paiement de simples différences. Les négociants et les industriels sont obligés de modifier incessamment l’état de leurs engagements suivant les cours : ils le font en revendant ce

qu’ils ont acheté à terme, en rachetant ce qu’ils ont vendu à livrer 2. p

Pour faciliter ces ventes et reventes successives, on se sert fréquemment de filières, avis ou ordres de livraison qui circulent de iiaain en main au moyen d’endossements successifs.

La filière peut etre visée parles tiers détenteurs delà marchandise, tels que les magasins généraux entrepositaires qui en certifient l’existence. Dans ce cas, contrairement à l’usage, la vente à terme a ou peut avoir pour objet des choses d’espèce — au lieu d’avoir comme d’ordinaire des choses de genre, c’est-à-dire des marchandises déterminées seulement par leur quantité et par le type marchand auquel elles devront appartenir.

‘ Sur les lormes et rutilité des marchés à terme sur les marchandises Kconomisie français, du 5 mai 1894. ’

* C. Jannet, le Capital, la spéculation et la finance, p. 259.

Par suite de l’activité de la spéculation, il peut arriver et il arrive effectivement que les opérations accomplies dépassent de plusieurs multiples les existences des marchandises qui seront finalement susceptibles d’être livrées. On a même constaté qu’en un seul jour les ventes à terme faites sur les blés au Produce- Exchange de New-A’ork ont dépassé de prés de 10 % le total de tous les stocks visibles des Etats-Unis à cette date ’.

Si utile que soit la spéculation sainement entendue et honnêtement pratiquée, elle offre aussi ses abus et ses dangers. Jean- Baptiste Say disait déjà que « l’on ne peut justifier sous aucun rapport des manœuvres qui auraient pour objet d’opérer une dépréciation factice ou une rareté qui ne serait qu’apparente - ».

Aussi la spéculation, qui est la prévision rationnelle des prix, doit etre distinguée soigneusement de deux abus qui peuvent s’y superposer : l'agiotage et Y accaparement L'agiotage consiste dans les manœuvres qui ont pour but de provoquer artificiellement la hausse et la baisse. Elles sont nettement condamnables, en droit comme en morale, et pour ne pas les frapper, les tribunaux n’ont d’autre excuse à invoquer que la difficulté de les connaître et de les prouver.

L'accaparement consiste dans la constitution d’un monopole

artificiel avec le but d’écraser la concurrence et de hausser les prix.

Avec les marchés restreints du passé, les accaparements pouvaient s’opérer par la concentration effective des marchandises aux mains d’un ou de plusieurs détenteurs coalisés. L’ancienne législation, à la suite des mesures mal connues par lequel le chancelier de L’Hôpital supprima en France la liberté dont le commerce des grains avait joui jusqu’alors, signalait pour ainsi dire comme un ennemi public, sous le nom d’accapareur, quiconque aurait voulu centraliser quelques approvisionnements en céréales Mais les procédés modernes sont tout differents. Emmagasiner et payer n’est plus possible, avec les immenses étendues des marchés sur lesquels on entreprendrait de faire le vide. Les acca-

' Le 17 août 1891, entre neuf heures du matin et trois heures du soir — On appelle stocks visibles les existences de telle ou telle marchandise dans les magasins généraux (docks en Angleterre; elevators aux Etats-Unis). Les américains, très nombreux et très disséminés, jouent un rôle considérable dans le commerce des blés. On oppose les stocks visibles aux stocks invisibles, constitués par les existences de marchandises aux mains des agriculteui-s et des fabricants.

* J.-B. Say, Cours d'économie politique, II« partie, ch. xiv, 1. 1, pp. 3I7-31S.

’ C. Jannet, Capital, spéculation et flnanoe, p. 234.

* Les anciennes entraves furent atténuées très momentanément de 1763 5 1770. sous rinflu°nce des physiocrates.

pareinents modernes — que les Anglais et les Américains appellent un corner ou un pool — s’accomplissent donc par des achats et reventes, à terme et au comptant, habilement échelonnés, de manière à faire monter les prix progressivement sans que la marchandise disparaisse du marché.

L’accaparement le plus fameux et le plus gigantesque, au moins de ceux dont l’Europe a été le centre, fut l’accaparement des cuivres, qui, commencé en 1887, quand les cuivres valaient 40 livres sterling la tonne de 1.017kilos, parvint à les faire remonter graduellement jusqu’à 100 livres. Les meneurs du syndicat avaient acheté pour un temps en quelque sorte indéfini presque toute la production des mines du monde. Ils étaient les maîtres incontestés du marché, lorsque tout croula au mois de mars 1889.

C’est toujours ce qui arrive. Et quelle est d’ordinaire la cause de ces eflondrements ? L’exagération du corner la porte en luimême : c’est que la marchandise devenue trop chère voit diminuer sa consommation, en mêmetempsque de nouveaux producteurs, alléchés par l’élévation de ses cours, entrent en lice et déversent de nouveaux produits sur le marché. Il faut que les accapareurs les prennent et qu’ils en constituent des stocks toujours croissants. Mais il n’y a pas de millions qui résistent à cette pression longtemps continuée. Un jour, quand déjà le corner chancelle et que les ressources des syndicats sont près d’être épuisées, les ventes à découvert d’une contre-spéculation donnent la dernière secousse au colosse. Il tombe, et les victimes les plus durement frappées sont précisément les coupables eux-mêmes. Il y a là une loi économique dont l’impitoyable vigilance supplée à l’impuissance ou à l’inaction des lois civiles.

Du reste, contre ces manœuvres, la formule de notre article 419 du Code pénal serait suffisante si l’on avait plus de facilité qu’on n’en a pour appliquer une formule quelle qu’elle soit.

Aussi bien, à tout prendre, serait-il impossible de démontrer que la spéculation soit immorale dans son essence ; et il serait imprudent de soutenir que la loi civile, avec la certitude de mettre des obstacles à la satisfaction légitime des besoins, dût se donner la mission de prévenir réglementairement tous les actes coupables qui se commettent sous le couvert de la liberté du commerce. Précisément « l’amplitude des marchés modernes, le nivellement qui tend continuellement à s’opérer entre eux, la facilité des communications, font prompte justice des exagérations factices des cours'. »

> G. Jannet, Capital, spéculation et finance, \i, 2S3. — J.-H. Say avait fait la même remarque (f^'ours d'économie politique,, t. I, p. 31S).

Ce qui est inutile et regrettable, c’est \e jeu, qui est parfaitement différent de la spéculation. La perspective du gain y est fondée beaucoup plus sur le hasard que sur le calcul des probabilités commerciales ; mais en pratique, puisque les mêmes achats et les mêmes ventes servent de procédés pour jouer comme pour spéculer, la distinction est d’une application fort difficile.

On a proposé de frapper de prohibitions les marchés à terme dans leur ensemble ou au moin.s tous ceux qui doivent se régler par des difierences. C’est aller trop loin. Même parmi ces derniers, il y en a qui sont parfaitement sérieux, connexes à de vraies négociations commerciales qu’ils doivent couvrir de manière à neutraliser des écarts trop considérables de prix. Le parti le plus raisonnable est peut-être d’admettre que la spéculation est l’acte du négociant d’habitude, tandis que le jeu est l’acte du particulier étranger à ces affaires.

rEl>X]ÊME PABTIE - CIBCULATION OU ÉCHANGE