ORIGINES DU COMMERCE DE BANQUE

La banque, en général, est l’industrie qui s’occupe du règlement et de l’échange des créances, principalement lorsqu’elles sont commerciales et exprimées par du papier de crédit.

Le commerce de la banque a existé pour ainsi dire de tout temps, en se concentrant plus ou moins, aux époques anciennes, dans le commerce des espèces d’or et d’argent. Tels étaient les des Grecs et les argentarii des Romains.

Au moyen âge, les .Juifs vulgarisèrent la lettre de change. Concurremment avec les Italiens (qu’on appelait ordinairement Lombards ou oultremontains, en dehors de l’Italie), ils eurent le monopole de la banque aux approches de la Renaissance et tinrent souvent les rois sous leur domination.

« Les lois, dit M. Troplong, permettaient l’usure aux Juifs et aux Lombards. Les princes vendaient à ces trafiquants le droit de faire la banque avec leurs sujets et d’exercer dans leurs Etats le commerce d’argent et de prêts L »

Vers la fin du moyen âge, de riches marchands, de Florence surtout, puis de Venise, de Gênes, de Milan, créèrent des comptoirs hors de leur pays et nouèrent des relations avec la France,

1 Allemagne, les Pays-Bas, en initiant le monde économique à cette industrie de la banque qui devait être un des instruments les plus actifs du progrès matériel.

Déjà aussi les premières banques publiques avaient fait leur apparition en Italie.

La plus ancienne est certainement celle de Venise, qui remonte peut-être au xii® siècle et certainement au xiii®.

‘ Troplong, le Prêt, pp. cxiv et suiv. de la Préface.

ddU DEUXIEME PARTIE — CIRCULATION OU ÉCHANGE

En 1171, la République de Venise, engagée dans une guerre, leva un emprunt forcé à 5 “/o, représenté par des obligations transférables. L’ensemble en fut désigné par le mot monte, qui signifie un fonds aggloméré. L’administration de ce fonds put être la première origine de la Banque de Venise. Les Allemands dominaient alors dans le bassin du Pô; ils imposèrent le mot bank ou banc, qui fît l’italien banco et qui rappelle la zpxiti^x des Grecs et la mensa argentarii des Romains, de même que comptoir en français, par une évolution tout inverse, en est venu à signifier des locaux où l’on ne compte rienL

Gênes eut de même sa banque publique — la Casa di San Giorgio — fondée en 1407.

Ces anciennes banques, qui, créées ou gérées par des associations de marchands, avaient cependant tout le caractère d’institutions d’Etat, n’étaient encore que des banques .de dépôt et de virement. Elles n’en rendaient pas moins de grands services aux négociants de leur clientèle : l®en recevant leurs dépôts, elles leur évitaient les risques de caisse ; 2® elles appliquaient le système des monnaies de compte, en ramenant à des pièces idéales, de titre et de poids invariables, toutes les opérations de recettes et de paiements ; 3® elles faisaient office de Chambres de compensation, pour payer un client par virement du débit d’un autre client ; enfin 4® elles acceptaient des mandats ou rescripts, par lesquels un client pouvait payer même un non-client, ainsi qu’il arrive aujourd’hui avec l’emploi du chèque.

Des banques publiques, soit analogues, soit avec des attributions plus étendues et plus conformes à nos idées actuelles, furent successivement instituées à Amsterdam en 1609, à Hambourg en 1619, à Nuremberg en 1621, à Stockholm en 1668 (ou 1656).

Puis vint, avec le caractère de banque nationale, la Banque d’Angleterre, qui vient de fêter le deuxième centenaire de sa fondation (27 juillet 1694). La Banque d’Edimbourg se créa l’année suivante.

La France souffrit longtemps du discrédit que les exagérations et la chute fatale de Law avaient jeté sur les vastes opérations de banque ; elle n’eut comme grande institution par actions que le Comptoir d’escompte, qui, fondé en 1766 et supprimé en 1793, ne réalisa que d’une manière assez imparfaite les fonctions auxquelles il aurait pu prétendre.

On prête à la Banque de Stockholm deux précédents historiques d’un très haut intérêt. Fondée par Palmstruck en 1656

* Sur celte origine de la Banque de Venise, Macleod, the Eléments of banking.

‘il

comme institution privée, elle devint officielle en 1668 : dans l’intervalle et probablement en 1658, elle émit ses premières notes ou billets de banque, qui, sans être gagées sur du métal déposé, circulèrent bientôt comme une monnaie légalement acceptée et sous le couvert d’une mesure gouvernementale.

Cependant, selon la judicieuse remarque de M. Block, «le papier au porteur est bien plus ancien. Il est évident qu’il dérive de l’usage de quelques banquiers d’offrir leur papier déjà connu sur le marché contre le papier de leur client : comme ils payaient exactement, la circulation multipliée de leur signature fut une puissante réclame pour eux. Les billets dont le remboursement était sûr, devaient être préférés aux lingots et aux lourdes monnaies ; ils pouvaient mieux se cacher et se transporter et risquaient moins d’être volés ou altérés. Les billets au porteur ont été sans doute inventés plusieurs fois et dans des pays différents L »

D’un autre côté la Banque de Stockholm se livra aux opérations de prêts hypothécaires, en admettant, dès 1752, que les emprunteurs pussent se libérer par annuités égales qui comprissent en même temps une somme décroissante pour les intérêts et une somme croissante pour l’acompte sur le capital. Voilà l’ancêtre de notre Crédit fonçier.

Concurremment avec les institutions publiques entourées plus ou moins d’un prestige olflciel ou d’une garantie nationale, un grand nombre de simples particuliers, associés ou non, se sont toujours adonnés aux opérations de banque. Toutefois, comme elles exigent des capitaux considérables, l’association est à peu près nécessaire pour les entreprendre. Aujourd’hui cette association peut être, soit l’ancienne société en nom collectif, avec un petit nombre d’associés; soit de préférence quelqu’une des formes nouvelles et particulièrement la société anonyme, tantôt, comme jadis, autorisée par décret sous le régime du Code de commerce, et tantôt libre, dans les termes de la loi organique des sociétés par actions du 24 juillet 1867. On conçoit que la forme anonyme offre des avantages très précieux, non seulement par la facilité plus grande de réunir les capitaux nécessaires, mais aussi par l’exclusion de toute responsabilité illimitée et personnelle. Longtemps en Angleterre la responsabilité limitée ne fut pas admise pour les sociétés de banque, à moins d’un acte du Parlement qui les élevât au rang d’incorporated banks : mais cette sévérité disparut par la loi du 15 août 1879, à la suite de la catastrophe de la Banque de Glasgow, lorsque celle-ci, vieille d’un siècle et jouissant d’un crédit incontesté, eut sombré tout d’un coup en

Block, Progrès de la science économique^ t. Il, p. 90,

Hff

"* ®o«s le poids d’une responsabilité solidaire de 152 millions de francs, sextuple du capital social, 1250 actionnaires, paisibles rentiers aussi intéressants à coup sûr que nombre des créanciers de la faillite.

principales OPÉRATIONS DE BANQUE

Les operations des banques peuvent se ramener à peu prés aux

suivantes ; 1" dépôts; 2« ouvertures de comptes courants; ^

3 recouvrements; 4» escomptes sur place; 5» change ou négocia- I

tions de traites surplaces différentes; 0» émission de billets de

banque; 7» spéculation de bourse, émissions d’emprunts, etc.; f

8 avances sur titres et marchandises ; 9» commerce des matières d or et d’argent. :

I.— Dépôts. — On appelle dépôt, en terme de banque, un prêt ?

avec ou sans intérêt, exigible à toute date et sans échéance determinee. G est un dépôt, quoique dépôt irrégulier, si l’on considère que le créancier peut retirer à toute date; c’est un prêt, si on tient compte de ce que le débiteur a essentiellement la j

faculté de disposer des espèces fournies. A plus forte raison le *

mot depot est-il radicalement impropre, quoique usité, quand il y a une échéance iixe pour le remboursement.

Avec le dépôt à vue, le déposant évite les risques; il peut, en

outre, selon les clauses du contrat, recevoir un certain intérêt

toujours peu élevé, du reste, à cause de l’exigibilité continuelle du remboursement.

Le banquier dépositaire a trouvé dans les dépôts l’avantage de se procurer des fonds à très bon compte et peut-être gratuitement, pour son commerce de banque. « La véritable fonction du

banquier disait Ricardo, commence quand il fait la banque avec 1 argent d autrui. »

Il emploie ces fonds à l’escompte des effets de commerce, aux avances sur titres ou marchandises et même sur simples signatures; au besoin, il les engage dans des crédits à longue durée et des spéculations de toute sorte. Toutefois la prudence exige quil se tienne toujours en mesure de les rendre; car, bien que la présentation simultanée de tous les déposants demandant à etre payes ne soit guere possible, on peut cependant prévoir telles circonstances economiques ou financières qui fassent allluer un grand nombre d’entre eux aux guichets de la banque, sans parler des crises politiques. Le simple krach de la maison de banque 1 Union generale, en janvier 1882, eut ce contre-coup jusque Inv

les maisons qui s’étaient le plus tenues en dehors de ses spécutions. De là pour le banquier l’obligation de rechercher, soit des emplois momentanés à échéance fixe et rapprochée, soit les

moyens de se dégager très promptement des opérations où il a engagé des fonds.

Au point de vue social, l’usage des dépôts permet d’utiliser pour la production une grande quantité de capitaux qui sans cela resteraient improductifs. Peut-être aucune de ces sommes n’estelle considérable; aucune surtout ne veut ou ne peut s’engager pour longtemps : leur ensemble n’en constitue pas moins une force immense, et leur renouvellement incessant empêche qu’on ne s’aperçoive de leurs retraits continuels.

II est de l’essence du contrat de dépôt que le banquier soit toujours débiteur du client.

Compte courant. — Il y a compte courant entre deux parties quand il est convenu entre elles que toute cause de créance et de dette qui naîtra donnera lieu, non pas à un paiement, mais à une simple écriture au débit ou au crédit de l’une et de l’autre.

A quelque époque que ce soit, la balance du compte est seule exigible : si le compte courant est productif d’intérêts fet l’intérêt peut avoir été stipulé à des taux différents selon celle des deux parties qui serait débitrice d’un solde), les intérêts ne courent jamais que sur ce solde. C’est donc l’application la plus parfaite de la théorie de la compensation selon le Code civil.

Le compte courant est très usité entre un banquier et un négociant. Celui-ci passe des effets à Tordre du banquier, émet des chèques, etc., etc. Le contrat de compte courant peut accompagner celui de dépôt : il peut aussi être convenu que chacune des parties est susceptible d’être débitrice de l’autre. De là, certaines équivoques dans le sens du mot compte courant qui’ tantôt admet et tantôt exclut le découvert du client envers le banquier. Les comptes courants de la Banque de France (essentiellement débiteurs) atteignent habituellement entre 300 et 500 millions (outre une vingtaine de millions de dépôts).

IW.— Recouvrement.— hQ recouvrement des traites proprement dites, des simples mandats et des billets à ordre ne demande aucun développement Ul est facilité pour les banquiers par les relations qu’ils ont réciproquement entre eux, et il se combine ordi-

o J escompte, la Banque de France prend à l’encais-

sement des effets dits au comptant, qui lui sont remis au plus cinq jours et au moins deux jours avant l’échéance. Ils sont présentés au paiement avec 1 acquit du présentateur - non passés, par conséquent, à l'ordre de la

Se ql?eïïetsïem!’ celui

nairement avec l’escompte des effets. C’est â propos et par suite des opérations d’escompte que la Banque de France fait des recouvrements qui se chiffrent par des milliards.

IV. — Escompte, — L’escompte est une des opérations les plus usuelles du banquier.

On a défini assez justement l’escompte « l’achat au comptant d’une créance à terme ». L’escompte s’applique aux créances à ordre, susceptibles, par conséquent, d’endossement. Le banquier se les fait céder; mais comme, par définition, il paye ou crédite immédiatement l’endosseur bien que l’encaissement de la créance cédée ne soit pas immédiatement possible, il retient une différence qui se calcule en % comme un intérêt, proportionnellement au temps restant à courir.

Le banquier, en principe, ne veut escompter que du papier fait^ c’est-à-dire moralement gagé sur une créance déjà existante et sérieuse. Voilà pourquoi on dit que l’escompte est un achat plutôt qu’un prêt, a Le banquier fait des avances à la production, mais il veut la voir au moins en germe : il vient en aide au crédit que les industriels et les commerçants se font déjà entre eux: il ne prête pas, il escompte*. »

L’escompte rend à la production des services incalculables. Il est rare que les matières premières et les produits soient vendus comptant ; mais il suffit qu’acheteurs et vendeurs se fassent crédit entre eux et que ce crédit soit représenté par un effet de commerce, pour que le vendeur en touche, comptant en quelque sorte, le prix diminué seulement d’une perte d’intérêt ou interu^ surium. C’était l’hypothèse que nous faisions plus haut, sauf le mot d’escompte que nous supposions encore inconnu, quand nous cherchions à démontrer que la circulation fiduciaire facilite puissamment la production Les facilités à donner au commerce par l’escompte de son papier furent parmi les buts que la fondation de la Banque de France, sous le Consulat, devait réaliser.

Le terme d’escompte désigne indifféremment ; 1° l’opération tout entière. En ce sens on dit « faire de l’escompte, pratiquer l’escompte »; 2® l’intérêt à déduire pour l’intervalle entre l’endossement et la présentation à paiement'^ En ce sens, on parle du taux de l’escompte, on dit que l’escompte estélevé, on se demande si l’escompte doit être cd^XcxxXé en dedans (comme c’est l’usage) ou bien en deho7's^ etc.

* Jourdan, rours analytique d'économie politique^ p. 519.

* Supra, p. 323.

^ Parfois dans l’usage on dit iuipropren»enfc agio» Ce lerine désigne proprement un écart, non pour resconipte, mais pour un change de place à place, surtout par suite des différences de système monétaire.

Le banquier qui a escompté peut à son choix : 1® garder en portefeuille jusqu’à l’échéance; 2® faire réescompter en perdant lui-mème une retenue d’intérêt pour le temps restant à courir. Du reste, dans un cas comme dans l’autre, qu’il reste dernier porteur de l’effet ou qu’il l’endosse, il ne peut pas se dégager si la créance est mauvaise et que les tireur et tiré (ou souscripteur et premier bénéficiaire ) et endosseurs précédents quelconques n’aient qu’une solvabilité douteuse à offrir. Telle est la conséquence de la responsabilité solidaire de tous les signataires d’effets à ordre.

Le banquier peut trouver, selon les cas, divers avantages au réescompte :

1° Le réescompte lui fait des disponibilités immédiates, s'il a des besoins inopinés de fonds par suite de retraits de dépôts ou pour toute autre cause. On voit donc que l’escompte est un des meilleurs emplois pour les fonds reçus en dépôt et exigibles à vue;

2® Le réescompte soustrait le banquier aux ennuis et aux frais de la présentation de l’effet au domicile du tiré ou du souscripteur et aux embarras de la formalité éventuelle du protêt. C'est pour ce motif qu’un nombre immense d’effets sont donnés à l’escompte à la Banque de France, au minimum de 5 jours avant l’échéance sur place et sur Paris, de 8 jours sur les départements;

3® L’effet déjà escompté par le banquier portera, s’il le fait réescompter, une signature de plus. Donc, mieux garanti, il aura une circulation plus large et sera plus facilement pris au réescompte. Pour ce seul motif, il peut arriver très facilement que les taux de l’escompte et du réescompte ne soient pas les mêmes. Ainsi le banquier qui aura peut-être escompté à 6 ®/o, trouvera à faire réescompter à 4 ®/o. Dans ce cas il gagnera immédiatement toute la différence, comme prix de la garantie nouvelle que sa signature aura donnée et du risque qu’il viendra de prendre.

Mais aussi, dans ce cas, pourquoi le porteur précédent n’auraitil pas cherché à bénéficier lui-même de ce taux plus bas de l’escompte? Probablement parce qu’il ne le pouvait pas, n’étant pas assez connu ou assez bien coté. De plus, la Banque de France aurait refusé impitoyablement toute traite simplement acceptée et non encore endossée. Que la traite ainsi refusée lui revienne par la voie d’une banque qui l’ait endossée, et la Banque de France ne fera plus de difficultés, car elle y trouvera cette fois les trois signatures qu’exigent ses statuts.

V. —Le change. — Nous en ajournons l’étude, qui ne pourrait guère précéder celle du commerce international ou extérieur.

Les autres opérations (émission de billets de banque, spéculations de bourse et émissions d’emprunts, prêts sur marchandises)

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vont faire l’objet d’études spéciales et plus développées. Quant au commerce des matières d’or et d’argent, les notions données sur les métaux précieux peuvent suffire. •

Les billets de banque et les banques d’émission.