CHAPITRE III

LES DROITS CIVILS

La société civile.

Marcel, le frère aîné de Georges, venait d’accomplir sa vingt et unième année. Il était tout fier d’avoir atteint sa majorité et il répétait à tout le monde qu’il s'e sentait un autre homme, puisqu'il était désormais citoyen français.

Cependant Georges ne remarquait pas qu’il y eût rien de changé dans la personne de son frère, ni dans ses habitudes, sauf qu’il s’était empressé de se faire inscrire à la mairie sur la liste des électeurs de la commune. Il voulait, disait-il, jouir tout de suite de son droit d’électeur. Mais Georges pensait bien qu’il y avait autre chose dans ce beau nom de citoyen qu’il lui tardait de pouvoir porter à son tour.

— Un âge vient pour chacun de vous, dit le maître, où la loi suppose que vous êtes devenu raisonnable, que vous êtes capable de vous gouverner vous-même, c’esf l’âge de votre majorité, c’est l’âge de vingt et un ans accomplis.

Ce jour-là, sans cesser de faire partie de la famillej le jeune homme entre dans la société civile : il devient un citoyen. « Il est capable, dit le Code civile de tous les actes de la vie civile (art. 388). »

Comme citoyen, votre frère Marcel possède de nou-

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veaux droits ; il est astreint à de nouveaux devoirs. Et voilà ce qui le rend fier. Il se sent plus homme : car on est d’autant plus homme qu’on a plus de droits et plus de devoirs. Etudions d’abord les droits qui sont les principes de ces devoirs.

Les droits du citoyen sont de deux sortes. Une de ces deux catégories comprend les droits politiques : je vous les ferai connaître plus tard quand je vous parlerai de la société politique. Pour le moment il ne sera question que delà société civile et des droits civils.

En voici un exemple. Votre frère Marcel a hérité de son père une petite vigne. Jusqu’à ce jour, c’est votre mère qui la gérait pour le compte de Marcel, en sa qualité de tutrice. A partir d’aujourd’hui cette vigne appartient à Marcel ; il peut l’administrer comme il l’entendra ; il peut la vendre, car il en est le propriétaire, et personne au monde n’a le droit de lui en contester la possession ni de lui en disputer le revenu.

Mais ce n’est pas seulement le droit de propriété que Marcel a acquis en devenant majeur. 11 en a acquis d’autres; il dispose librement de sa personne, de sa conscience, de ses actions. Il est en possession de tous les droits de l’homme. Et vous entendez bien ce qu’on appelle un droit, puisque vous avez déjà reconnu à votre père celui de vous donner des ordres. Le droit du père, c’est le pouvoir légitime et naturel que le père exerce sur ses enfants. Les droits dans la société civile, ce sont les pouvoirs naturels, légitimes et légaux, que chaque citoyen exerce vis-à-vis des autres citoyens.

La société civile, qui est l’ensemble des citoyens, a précisément pour but de protéger les droits civils, d’en assurei* l'exercice. La Révolution française a proclamé les droits de l’homme et du citoyen dans la fameuse déclaration du 20-26 août 1789. Mais on ne s’est pas contenté de proclamer ces droits, on a établi des lois pour en garantir le respect, des magistrats et des tri-

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bunaux pour punir ceux qui ne les respecteraient pas.

Résumé. Le citoyen est l’homme considéré comme membre de la société civile. La société civile est l’ensemble des citoyens et des. rapports qui les unissent. Des rapports des citoyens naissent les droits et les devoirs civils : les droits, c’est-à-dire ce que chaque citoyen a le pouvoir de faire et la faculté de posséder : les devoirs, c’est-à-dire ce que chaque citoyen est tenu de faire ou de ne pas faire, pour ne pas attenter aux droits des autres.

Exercices . Qu’appelle-t-on société civile ? — Quel est le but de la société civile ? — Pourquoi dans la Déclaration des droits de l'homme^ les droits sont-ils appelés naturels et im-

prescriptibles ^ — Pourquoi n’eston majeur et citoyen qu’à vingt et un ans? — Quelle différence y a-t-il entre les droits civils et les droits politiques ?

L’égalité des citoyens.

Le principe de toute société civile équitablement constituée, c’est l’égalité des citoyens.

(( Les hommes naissent et demeurent égaux en droit. )) (Art. I®** de la Déclaration des droits de V homme.)

Vous avez vu, mes enfants, les inégalités qui existaient dans la famille sous l’ancien régime ; ces inégalités se retrouvaient plus criantes et plus nombreuses encore dans la société civile, avant que la Révolution proclamât et établît l’égalité. Dans la société civile il y avait aussi des frères aînés, qui jouissaient de tout, c’étaient les nobles ; et des frères cadets, tout à fait maltraités et disgraciés, c’étaient les roturiers, les vilains, les serfs, c’est-à-dire les bourgeois, les ouvriers et les paysans.

De l’inégalité résultaient donc d’injustes privilèges pour les nobles, et des charges onéreuses pour le peuple.

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Ainsi, les nobles étaient exempts d'impôts ; ils n’étaient pas justiciables des mêmes tribunaux que les roturiers; s’ils étaient condamnés, ils ne subissaient pas les mêmes peines.

Par un étrange renversement de toute justice, c’est précisément la classe de ceux qui n’avaient rien, ou presque rien, la classe des travailleurs, des ouvriers, qui payait seule l’impôt.

Pour parvenir aux emplois publics, pour avoir un grade dans les armées, il fallait être noble, il fallait être d’une certaine religion . Les nobles pour obtenir tout, n’avaient que la peine de naître. Les autres travaillaient toute leur vie pour n’arriver à rien.

La Révolution française doit être à jamais bénie pour avoir fait disparaître les privilèges, les injustices de l’inégalité civile, pour avoir supprimé les différences qui existaient entre les classes sociales, pour avoir fait un seul peuple là où il y en avait trois ou quatre, le Clergé, la Noblesse, le Tiers État et ceux qui ne faisaient pas même partie du Tiers État.

Désormais les lois sont égales pour tous, les emplois ouverts à tous. Il n’y a plus d’autres inégalités que celles qui dérivent de la nature, celles que crée l’intelligence plus ou moins vive, le travail plus ou moins persévérant, le mérite plus ou moins éclatant.

Résumé. L’égalité est le principe de la société civile, telle que l’a faite la Révolution. Avant la Révolution, l’inégalité régnait dans la société, comme elle régnait dans la famille. De cette inégalité résultaient les plus odieuses injustices. Les gens du peuple, les gens d’une certaine religion n’étaient pas admis aux charges publiques. Les nobles étaient exempts d’impôts. Grâce à la Révolution française, toutes les inégalités de convention ont disparu ; tous les citoyens sont également admis aux emplois sans autre distinction que leurs vertus et leurs talents. Tous sont également appelés aux bienfaits de l’instruction. Tous sont également astreints aux mêmes obligations et aux mêmes

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charges. La Révolution n’a laissé subsister que les inégalités inévitables qui dépendent de la nature.

Exercices, Qu’appelait - on privilèges ? — Énumérer les

principaux privilèges que l’ancien régime avait consacrés ? — Quels sentiments faut-il avoir pour la Révolution qui a fait

disparaître tous les privilèges et qui a établi l’égalité? — Pourquoi y a-t-il des inégalités qu’on ne peut supprimer.? — Quelles sont ces inégalités ?

La liberté et l’égalité.

Riches ou pauvres, vous venez tous à cefte école recevoir la même instruction : voilà, mes enfants, la première image de l’égalité. Autrefois l’instruction, elle aussi, était un privilège réservé à certaines classes de la société.

L’égalité, c’est donc ce qui fait que chacun a les mêmes droits que son voisin, qu’il peut agir comme lui, sauf en ce qui dépend de l’intelligence et de la fortune.

De même que dans la nature et dans la grande société humaine tous les hommes, qu’ils soient rouges, noirs ou blancs, sont cependant des hommes, de même dans la société civile tous les hommes, petits ou grands, fortunés ou indigents, à quelque religion qu’ils appartiennent, à quelque profession qu’ils emploient leur vie, tous les hommes sont des citoyens.

Vous aimerez l’égalité dans la société civile, comme vous l’aimez déjà dans la famille : dans la famille, parce qu’elle vous assure les mêmes soins, les mêmes caresses, la même part à l’héritage paternel; dans la société, parce qu’elle vous y donne les mêmes droits.

Quels sont ces droits?

Un seul mot les résume tous : la liberté. L’homme

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est libre, c’est-à-dire qu’il s’appartient à lui-méme. Par suite il dispose librement de sa personne, de ses facultés, dans la mesure où l’exercice de ses facultés ne nuit pas aux droits d’autrui, ne lèse pas la liberté d’autrui.

Sur les bancs où vous êtes assis, sur les tables où vous écrivez, vous prenez pour vos livres, pour vos cahiers, pour vous-mêmes, toute la place qu’il est possible de prendre sans gêner vos camarades, vos voisins de table. Eh bien ! c’est là l’image de la liberté, c’est-à-dire de la place que chacun de vous est appelé à prendre plus tard, au nom de ses droits, dans la société civile.

Résumé- La liberté, c’est l’ensemble des droits auxquels tous les citoyens, en vertu de l’égalité, sont appelés à prendre la même part. La limite de la liberté de chacun, c’est la liberté d’autrui. Dans nos rapports avec nos concitoyens, nous avons le droit de faire tout ce qui ne leur nuit pas, tout ce qui ne porte pas atteinte à leurs propres droits .

Exercices. Peut-on être libre absolument? — Quelles sont les restrictions nécessaires qu’il

faut, dans l’intérêt même de la liberté, apporter à Texercice de la liberté ?

L’esclave, le serf, rhomme libre.

Avant de vous faire connaître les droits du citoyen, il est bon de jeter un coup d’œil sur le passé, sur les époques où ces droits étaient méconnus. Vous comprendrez mieux l’avantage de vivre dans une société libre, sous le régime de l’égalité et de la liberté, quand vous saurez quelle était la condition civile de vos pères.

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A l’origine, dans la société gallo-franque, il j avait des maîtres et des esclaves. L’esclave était un homme possédé comme un meuble, comme un outil, et que le maître pouvaît vendre, transporter, selon son bon plaisii, d’un lieu dans un autre. Cela dura jusqu’au X® siècle.

Plus tard, il y eut des serfs et des seigneurs. Le serf ne s’appartenait pas à lui-méme, mais du moins on ne pouvait le déplacer. Il avait sa demeure fixe. Il appartenait à la terre qu’il travaillait, mais qu’il travaillait au profit de son seigneur.

L’esclave était une chose ; le serf était comme une plante, liée au sol, et qu’on vendait avec le sol.

Le serf avait une famille, mais le seigneur disposait des enfants du serf : il les mariait comme il l’entendait, à ses domestiques, à qui il lui plaisait.

Le serf ne possédait rien et n’avait pas le droit de posséder. Les seigneurs lui prenaient souvent jusqu’au pain qu’il tenait dans sa huche, dit un vieil auteur, « pour se nourrir eux et leurs demoiselles ».

Ainsi la condition matérielle du serf n’était pas moins misérable que sa condition morale. Voici par exemple ce qu’on disait des paysans au xvii® siècle : « On voit certains animaux farouches répandus dans les campagnes, noirs, livides, brûlés du soleil, attachés à la terre qu’ils fouillent et qu’ils remuent avec une opiniâtreté invincible. Ils se retirent la nuit dans des tanières où ils vivent de pain noir, d’eau et de racines. » (La Bruyère.)

Il y a eu des serfs en France jusqu’au xviii® siècle. Il y en avait encore en Russie dans ces dernières années.

Dans la société actuelle tous les hommes sont libres. Il n’y a plus de maîtres ni de seigneurs. Le laboureur travaille toujours la terre, mais le fruit de son tra^^ail lui appartient, et, s’il est économe, il peut devenir propriétaire à son tour.

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Résumé. Il a fallu bien des siècles pour que la condition civile de l’homme devînt ce qu’elle est aujourd’hui. A l’origine de la société d’où est sortie la France, il y avait des esclaves et des maîtres d’esclaves : plus tard, vers le X® siècle, il y eut des serfs et des seigneurs, et cela dura jusqu’à la Révolution: Le serf était en quelque sorte lié à la terre qu’il travaillait et on le vendait avec elle. Il n’avait aucune propriété ni le droit d’en acquérir.

Exercices. En quoi Pétât du serf étail-il déjà supérieur à l’état de l'esclave? — Qu'est-ce qui manquait encore au serf pour être un homme libre ? — Depuis quelle époque n’y a-t- il

plus de serfs en France? — Comparer la condition morale et matérielle même du plus pauvre laboureur de nos jours avec celle des serfs dlautrefois.

Les droits seigneuriaux.

Il y a des gens qui regrettent encore ce qu’ils appellent le bon vieux temps . S’il vous arrive de rencontrer quelques-uns de ces admirateurs attardés du passé, répondez-leur hardiment, mes enfants, qu’ils neconnaissent pas l’histoire de leur pays.

Un écrivain du xiiF siècle disait : « Le seigneur a le droit de prendre aux serfs tout ce qu'ils ont, et de les tenir en prison toutes les fois que c’est son bon plaisir. » Ni la propriété, ni la liberté individuelle n’existaient alors pour les gens du peuple.

Il n’y avait pas de loi égale pour tous, qui protégeât le pauvre contre le riche, le faible contre le fort. C’est le seigneur qui exerçait la justice sans autres règles que la tradition et la fantaisie. « Pas d’autre juge que Dieu entre le seigneur et le vilain », disait la coutume féodale. Mais Dieu était bien loin, et, en attendant qu’il intervînt, le vilain était la victime du seigneur. Il aurait mieux valu, pour juger les différends, un bon tribunal siégeant dans la ville voisine.

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L’imagination des seigneurs dans leurs exigences fiscales dépassait toute mesure. Sous le règne de Louis XIV, Fléchier cite un marquis de la province d’Auvergne, qui avait établi dans ses domaines l’impôt de Monsieur, l’impôt de Madame la marquise, l’impôt de Messieurs les enfants.

Le paysan ne pouvait ni moudre son blé, ni cuire son pain, ni faire son vin chez lui et librement. Il lui fallait se rendre au moulin, au four, au pressoir du seigneur, •et, bien entendu, ce n’était pas gratuitement. Dans certaines localités, le vigneron devait céder au propriétaire du pressoir le huitième de sa récolte. Si l’on •essayait de se dérober à ces obligations, le seigneur avait le droit — et il en usait — de faire confisquer le pain ou la pâte des récalcitrants qui ne se rendaient point à son four.

Le seigneur avait aussi le droit de chasse, et l’exercice de ce privilège amenait souvent des conséquences intolérables. On ne pouvait couper les orges avant la Saint- Jean, ni arracher les mauvaises herbes dans les champs avant la ponte des perdrix. On construisait des garennes partout. Le roi et les seigneurs favorisaient leurs lapins plus qu’ils ne protégeaient les laboureurs. (( Un seul jour de plaisir, disent les cahiers de 1789, prive la moitié de la province d’une année de subsistances. » Les récoltes étaient dévastées par le gibier quand elles n’étaient pas saccagées par le chasseur et par ses chiens.

La personne et la vie des bourgeois n’étaient pas plus respectées que les moissons des paysans. Les nobles ne ménageaient pas aux roturiers les coups de canne et de cravache. Le chevalier de Rohan-Chabot fit bâtonner Voltaire par ses laquais dans les rues de Paris, et comme Voltaire eut la témérité de se plaindre, on se débarrassa de lui en le jetant à la Bastille.

Le comte de Charolais rentrait un jour de la chasse.

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Sans doute il n’avait pas trouvé de gibier : il était de mauvaise humeur. Il avise un brave bourgeois qui se tenait tranquillement sur la porte de sa maison, La fantaisie lui prend de le coucher en joue : il tire et il le tue. Cela se passait sous Louis XV. Après ce bej exploit, le comte de Charolais alla demander sa grâce au régent, qui lui répondit : « Le roi vous l’accorde, mais il l’accordera plus volontiers à celui qui vous en fera autant ! » Le mot pouvait être spirituel, mais il ne rendait pas la vie à la pauvre victime de M. le comte de Charolais.

Résumé. Les droits seigneuriaux étaient le comble de l’iniquité et de la violence. Les nobles exigeaient de leurs vassaux les plus lourds impôts, sous tous les noms, sous toutes les formes possibles: le cens^ la taille, sans compter la dune qui était due à l’Église. Le paysan n’avait pas le droit de faire son pain, de faire son vin chez lui : il devait se rendre sous peine d’amende au four banal, au pressoir banal, et là il payait une forte redevance au seigneur. Pour satisfaire ses capiices de chasseur, le seigneur ravageait les récoltes et compromettait pour un peu de plaisir toute une année de subsistances. La vie même n’était pas respectée, et le roi faisait parfois grâce au seigneur qui, dans un moment d’humeur, avait tué un roturier.

Exercices. Quels étaient les prétendus droits des seigneurs sous l’ancien régime? — Quelle était la condition des roturiers ?

^ A qui pouvait-on en appeler

des injustices et des violences du seigneur ? — Pourquoi le paysan même le plus pauvre de notre temps ne doit-il pas regretter le temps passé ?

La corvée.

Quand on ne prenait paj aux hommes du peuple leur blé ou leur argent — ils n’en avaient pas toujours — on leur prenait leur temps et leur travail, et il leur

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fallait bien s’exécuter, au risque de laisser leur famille dans la misère.

Ces impositions de travail forcé étaient ce qu’on appelait la corvée, ou service de corps. La corvée était exigée tantôt pour le service du seigneur, tantôt pour le service du roi, et elle ne donnait droit à aucune rétribution.

Les hommes n’en étaient exempts qu’à soixante-dix ans : les femmes à soixante. Quand il n’j avait pas assez d’hommes, on prenait deux femmes pour un homme. Les enfants y étaient astreints dans certaines provinces à partir de douze ans.

Le nombre des journées de travail variait selon le caprice des seigneurs. Si dans quelques endroits on n’exigeait que six jours de corvée, dans d’autres localités, on en demandait jusqu’à cinquante.

Les réfractaires qui refusaient la corvée étaient poursuivis avec une rigueur excessive, conduits en prison, ou condamnés à des amendes exorbitantes.

Et pour quels travaux exigeait-on ce rude service? C’était d’ordinaire pour construire ou restaurer le château du seigneur. Quelquefois, il est vrai, c’était pour tracer des routes, mais non pas la route communale et voisine, la route utile aux travaux des champs, qui conduit à Téglise ou à l’école, qui permet d’aller plus aisément au marché; non, mais la grande route que le seigneur prenait pour se rendre à Paris, au centre de ses plaisirs. C’était souvent à quatorze ou quinze lieues de leur village que les paysans subissaient la corvée.

Résumé. La corvée était une imposition de travail forcé, exigée pour le service du roi ou des seigneurs. Elle était imposée aux femmes comme aux hommes . Elle obligeait les habitants des villages à se transporter à plusieurs lieues de leurs maisons, pour des travaux qui ne leur servaient à rien, pour répaver le château du seigneur ou pour

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-<ODstruir6 des routes (^ui, du château, menaient le seigneur à Paris.

Exrgiges. Pourquoi au moyen âge disait-on que le peuple était corvéable à merci ^ — Quelle différence y a-t-il entre ce qu’on appelait alors la corvée, et ce qu’on appelle aujourd’hui les prestations ? — Le nombre

des journées de prestation est fixé à trois par la loi ; et ces journées de travail ont pour but la réparation des chemins vicinaux immédiatement utiles aux travailleurs.

L’origine de la propriété.

(Imité de J. -J. Rousseau.)

Emile vivait à la campagne. Il avait pris goût aux travaux champêtres. Il voyait tous les jours bêcher le jardin : il voyait semer, lever, croître des légumes. Il voulut jardiner à son tour.

Il travailla, sans en rien dire à personne, un coin du jardin : il y sema des fèves. Tous les jours il venait les arroser^ et il les voyait pousser avec des transports de joie. Ces fèves m’appartiennent, disait~il : car si elles poussent, c’est que je les ai semées, c’est que j’ai mis là mon temps, mon travail, ma peine, ma personne enfin.

Un beau jour il arrive empressé, l’arrosoir à la main. O surprise! toutes les fèves sont arrachées, tout le terrain est bouleversé ! Qu’est devenu mon travail, mon ouvrage? Qui m’a ravi mon bien? Qui m’a pris mes fèves?

On fait venir le jardinier Robert : c’est lui qui a fait le coup, et il ne s’en cache pas. — Pourquoi avez-vous détruit mes fèves? demande Emile,

Robert. C'est que le jardin est à moi. Vous avez

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semé vos fèves dans un carré où j’avais moi-même semé des melons.

Emile. Je comprends : nous avons gâté votre propre ouvrage. Soyez tranquille : nous ne travaillerons plus la terre avant de savoir si quelqu’un n ’j a pas mis la main avant nous.

Robert. Oh! en ce cas vous pouvez vous reposer : car il n’y a plus de terre en friche. Moi je travaille celle que mon père a bonifiée et qu’il m’a transmise comme à son héritier ; chacun en fait autant de son côté, et toutes les terres que vous voyez sont occupées depuis longtemps.

Émile, Mais alors, moi qui n’ai pas de jardin, que puis-je faire?

Robert. Si vous voulez, je vous céderai un coin de mon jardin pour le cultiver, et vous aurez comme récompense de votre travail la moitié du produit. Au bout de quelques années, si vous économisez sur les bénéfices de votre travail, vous serez en état d’acheter un morceau de mon jardin, qui alors vous appartiendra, et où vous, pourrez semer des fèves, tant que vous voudrez, sans que personne ait le droit de les arracher.

Résumé. La terre est depuis longtemps aux mains des propriétaires qui l’ont reçue de leurs parents, ou qui l’ont achetée avec leur argent. Il n’y a plus de terre inoccupée et qui n’appartienne à personne. Chaque citoyen respecte la propriété des autres citoyens afin que la sienne soit en sûreté. Ceux qui ne sont pas encore propriétaires peuvent le devenir, en achetant, avec l’argent qu’ils ont économisé et qui est le produit de leur travail, la terre qu’ils désirent posséder.

Exercices. Pourquoi Émile n^avait-il pas le droit de considérer comme sa propriété les fèves qu’il avait semées sur le jardin d’autrui? — A l’origine la terre est devenue la propriété du premier occupant ; peut-il y

avoir encore aujourd’hui des propriétés fondées sur le droit du premier occupant ? — Celui qui ôte à un homme le peu qu’il a gagné par son travail est presque aussi coupable que celui qui assassine son semblable.

LA SOCIÉTÉ ET I.A PATRIE

Le droit de propriété.

Georges avait l’habitude d’inscrire son nom sur la couverture de chacun de ses livres. Le maître lui demanda pourquoi :

— C*est, dit Georges, que ces livres sont à moi et que, si je venais à les perdre, celui qui les trouverait, voyant mon nom sur la couverture, saurait à qui il doit les rendre .

— Etes-vous sûr que tout le monde vous les rendrait ?

— Tous ceux du moins qui sont honnêtes. Et c’est le plus grand nombre, les voleurs sont rares.

— Mais enfin si vos livres tombaient précisément entre les mains d’un voleur qui les garderait pour lui, que feriez- vous ?

— Si je le connaissais, je le dénoncerais aux gendarmes qui s’empareraient de sa personne et le conduiraient devant les juges : là on le condamnerait à me rendre mes livres et à aller lui-méme en prison.

— Et si le voleur, pour s’excuser, prétendait avoir besoin de vos livres.

— Cela ne le justifierait nullement d’avoir pris des livres qui sont ma propriété.

— Est-il vrai qu’ils soient tout à fait votre propriété ?

— Georges réfléchit et après quelques hésitations il répondit : « Non, ils ne sont pas encore ma propriété, puisque je ne puis en disposer sans l’aveu de mes parents qui me les ont donnés. Tant que je ne suis pas majeur, je ne suis propriétaire de rien, je jouis seulement des biens qui appartiennent à ma famille.

LES DROITS CIVILS

Mais, quand je serai majeur et citoyen, j’aurai le droit de considérer comme miennes toutes les choses que je recevrai en don de mes amis, en héritage de mes parents •. par exemple ces livres que j’aime parce qu’ils m’instruisent, et que je transmettrai un jour à mes enfants pour qu’ils s’y instruisent à leur tour....

— C’est bien cela, reprit le maître. L’homme est le maître, le propriétaire de ce qu’il a reçu par donation ou par héritage. Mais il est le maître aussi de ce qu’il a acquis par son travail. Il y a une chose qui lui appartient naturellement, c’est sa personne, ce sont ses facultés, ses bras, ses mains : premier capital qu’il a reçu de la nature. Le revenu de ce capital, c’est-àdire le produit de son travail, lui appartient aussi.

Autrefois il n’y avait pas de propriété individuelle. Le seigneur et le roi se considéraient comme les seuls propriétaires du territoire. Aujourd’hui que l’homme est libre et qu’il est le maître de sa personne, il est le maître aussi des biens légitimes qu’il a acquis, ou qu’il a hérités.

A l’école, vous mettez votre nom sur les livres qui vous appartiennent ; dans la société, il y a des hommes qui sont spécialement chargés de rédiger les actes qui consacrent les acquisitions, les héritages de chaque propriétaire : on les appelle des notaires.

En outre, la société tout entière protège les propriétés de chaque citoyen. Les soldats les défendent contre les ennemis du dehors ; la force publique et les tribunaux les défendent contre les voleurs du dedans. Et ce n’est pas seulement pendant sa vie que le propriétaire use et dispose de ses biens, comme il l’entend, sous la protection des lois ; à sa mort , il a encore le droit de léguer et de transmettre tout ce qu’il possède à ses héritiers.

Résumé. La propriété est le droit de posséder ce qu’on a acquis par son travail, ce qu’on a reçu par donation ou

LA SOCIÉTÉ ET LA PATRIE

par héritage. La propriété est l’extension aux choses que l’on possède du pouvoir que tout homme libre a sur sa propre personne. Le propriétaire dispose de ses biens, comme il dispose de sa personne. Il a en outre le droit de transmettre à ses héritiers la propriété qu’il a acquise.

Exercices. Qu’est-ce qu’un héritage, — une donation? — Qu’est-ce que la propriété mobiHèrCy — foncière ou immobilière ? — Quelles seraient les conséquences de l’abolition du

droit de propriété ? — Le père travaillerait-il encore, s’il n’avait pas le pouvoir de transmettre le produit de son travail à ses enfants ?

La liberté du travail.

Si la société garantit le droit sacré de la propriété, elle garantit aussi le droit du travail . qui en est la condition et la source.

Quand vous aurez appris un métier, vous l’exercerez comme vous l’entendrez ; vous vous établirez où vous voudrez, soit comme patron, soit comme ouvrier, et personne ne vous généra dans l’exercice de votre travail.

Travailler librement, c’est, semble-t-il, un droit élémentaire, aussi simple, aussi indiscutable que celui de circuler dans les rues. Et cependant ce droit a été longtemps méconnu. C’est la Révolution encore qui a proclamé et établi la liberté du travail.

Sous l’ancien régime, il y avait pour chaqüe métier des corporations fort jalouses de leurs privilèges. Dans chacune d’elles il n’y avait qu’un certain nombre de maîtres ou de 'patrons, un certain nombre d’apprentis. N’était donc pas apprenti ou patron qui voulait : car il était défendu de travailler en dehors de la corporation.

LES DROITS CIVILS

De plus il était interdit à chaque corporation d’empiéter sur le métier de la corporation voisine. Un forgeron ne pouvait pas faire une clé ; cela regardait le serrurier. Le tailleur ne pouvait pas réparer un vieil habit; cela regardait le fripier, qui à son tour n’avait pas le droit de faire un habit neuf. La corporation des savetiers eut un long procès avec la corporation des cordonniers, parce que les savetiers s’étaient permis de faire des souliers neufs pour leurs femmes et pour leurs enfants.

Les métiers nouveaux, les inventions utiles et économiques avaient beaucoup de peine à s’établir, parce que les anciennes corporations y voyaient une atteinte à leurs droits. Ainsi les boutons couverts d’étoffe furent longtemps proscrits, parce que les boutonniers d’or et de nacre poursuivirent à outrance les boutons d’étoffe qui coûtaient moins cher. Le parlement ordonna même aux officiers de police de couper dans la rue les nouveaux boutons sur les habits de ceux qui les portaient.

D’un autre côté, les femmes étaient exclues des métiers les plus convenables à leur sexe, par exemple, la broderie. ^

Ainsi, la liberté du travail n’existait pas. Le droit de travailler était le privilège exclusif des membres des corporations. Triste temps, où le travail lui-même, ce droit de tous, ce droit des pauvres surtout, était matière à privilèges. Honneur à la Révolution qui supprima définitivement le régime des corporations le 13 février 1791!

Résumé. Sous l’ancien régime, la liberté du travail n’existait pas. Les corporations qui se partageaient les diverses professions n’admettaient qu’un nombre déterminé de patrons et d’apprentis. Il était interdit de travailler en dehors de la corporation. Par conséquent, bon nombre d’ouvriers qui auraient voulu travaillerne le pouvaient pas. De plus les corporations se gênaient les unes les autres; il était défendu aux membres d’une corporation de rien faire

LA SOCIÉTÉ ET LA PATRIE

qui empiétât sur le métier des autres corporations. Les industries nouvelles s’établissaient difficilement, parce qu’en faisant autrement et mieux elles empiétaient sur les privilèges et le travail des anciennes corporations. C’est depuis la Révolution seulement que le travail est libre, et cette liberté du travail contribue chaque jour aux progrès de l’industrie, au développement de la propriété individuelle et de la richesse publique.

Exercices Qu'était-ce qu’une corporation sous l’ancien réginae ? — Qu'appelait-on jurandes et maîtrises ? — En quoi le système des corporations

était-il contraire à la liberté'l — aux progrès de l'industrie ? — au développement de la proriété? — Depuis quand la fierté du travail existe-t-elle?

La liberté de conscience.

Ce jour-là, avant d’arriver à l'école, Georges eut une vive discussion avec un de ses camarades, qui lui soutenait que la Saint-Barthélemy, c’est-à-dire le massacre des protestants ordonné et accompli par Charles IX, le 24 août 1572, pouvait être excusé. A bout d’arguments contre son interlocuteur, Georges, pour achever de le persuader, lui avait donné un coup de poing dans l’ardeur de la discussion...

Le maître gronda sévèrement Georges, mais ce qui lui fut le plus sensible, ce fut ce reproche : « Vous ne seriez pas digne d’être un citoyen, puisque vous employez la violence contre ceux qui ne pensent pas comme vous.

» Sans doute, c’est vous qui aviez raison ; la Saint- Barthélemy est un crime horrible, puisque cette nuit-là on tua des milliers d’hommes, uniquement parce qu’ils avaient une religion à eux, différente de la religion dominante. Mais la vérité qu’on défend ne donne pas

les droits civils

le droit de frapper, de violenter ceux qui soutiennent, Terreur. Sans vous en douter, vous imitiez, quoique d’une façon inoffensive, les hommes intolérants et barbares dont vous blâmiez les procédés.

)) La liberté de la conscience et de la pensée est un droit aussi précieux, aussi respectable que la liberté do la propriété et du travail. Si vous entrez dans le charu] du voisin et si vous détruisez sa moisson ; si vous pénétrez dans la boutique d’un ouvrier et si vous bû enlever ses outils, vous commettez un crime que les lois punissent. Mais vous n’êtes pas moins coupable, si par^a force et la persécution vous voulez imposer aux autres vos propres convictions.

» La petite violence que vous vous permettiez tout à Theure à l’égard de votre camarade est Timage det grandes violences que les partis religieux em.ploy aient autrefois contre les hommes qui ne partageaient pâleurs croyances.

» Il y eut un temps où les catholiques obligeaient tous les citoyens à se faire catholiques, ou du moins à faire semblant de l’étre, sous peine d’étre exilés, emprisonnés, quelquefois même massacrés et brûlés. On coupait la langue aux hérétiques. On inventait pour les châtier les supplices les plus atroces.

» De même il y avait des pays protestants, où il fallait être protestant, si Ton ne voulait pas être proscrit ou envoyé aux galères.

)) Même au xviii® siècle en France les protestants et les Israélites n’avaient pas d’existence légale. La loi ne reconnaissait ni leurs naissances, ni leurs mariages.

» Aujourd’hui la société civile a répudié ces pratiques détestables ; elle garantit à chacun le droit de penser comme il lui plaît, d’aller à l’église ou de n’y pas aller. Là conscience est libre, comme la propriété, comme le travail, comme la personne enfin. L’intolé-

LA SOCIÉTÉ ET LA PATRIE

rance, c’est-à-dire l’attentat contre la pensée d’autrui, est considérée comme un acte aussi criminel que le voJ ou l’assassinat. »

Résumé. Le citoyen a le droit de croire ce qui lui paraît être la vérité : c’est ce qu’on appelle la liberté de conscience. Porter atteinte par la violence, par la persécution, à la conscience, cela n’est pas moins criminel que porter atteinte à la propriété, ou à la vie. Les hommes, dans le passé, ont presque toujours été intolérants et persécuteurs : mais aujourd’hui la société civile garantit contre toute attaque matérielle les opinions religieuses de chaque citoyen.

Exercices. En quoi consiste la tolérance ? — La société civile fait-elle un choix entre les diverses religions? — Qu’étaitce qu’un autodafé au moyen âge? — Pourquoi la conscience >st-elle une propriété aussi sarée que la maison, que la terre,

que la vie? — Commenter l’article X de la Déclaration de$ droits de V homme : * Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que les manifestations ne troublent pas Tordre public. »

La liberté et la patrie.

JiR société civile qui protège votre propriété, votre travail, votre conscience et vos opinions, vous garantit d’autres biens encore : d’abord votre vie, qu’elle ne laisse pas impunément menacer; — votre liberté individuelle, votre domicile qui est inviolable vous ne pouvez être arrêté, emprisonné, que si vous avez désobéi à la loi ; — votre réputation enfin et votre honneur: si vous êtes diffamé, calomnié par vos concitoyens, la société prendra la défense de votre droit méconnu. •

Voilà, mes amis, ce qu’on appelle la liberté : la liberté est l’ensemble de vos droits, et, grâce à l’égalité, ces droits sont les mêmes pour tous les citoyens.

LES DROITS CIVILS

Comment, après cela, n’aimeriez-vous pas la patrie, puisque c’est à la patrie que vous devez de jouir en sûreté de vos droits et de votre liberté ?

Patrie et liberté sont deux mots inséparables. Dans les pays où la volonté d’un tyran supprime la liberté et l’efface des lois, l’amour de la patrie s’éteint et est frappé du même coup.

Un grand écrivain. Voltaire, a dit : « Un républicain est toujours plus attaché à sa patrie qu’un sujet à la sienne, par la raison qu’on aime toujours son bien plus que celui de son maître. »

Aimez donc votre patrie, d’abord parce qu’elle est votre patrie et que vous y êtes nés ; ensuite et surtout parce que votre patrie est la protectrice de votre liberté et de vos droits. La patrie n’est vraiment une réalité que dans les pays libres, où chaque citoyen participe également à la vie publique, où il sait qu’en servant son pays il défend, non le pouvoir et les richesses d'un despote, mais ses propres intérêts et ses propres droits.

Résumé. Outre la propriété, le travail, la conscience, il y a d’autres droits civils qui sont la sûreté et l’existence personnelle, la liberté individuelle, enfin, la réputation et l’honneur. L’ensemble de ces droits constitue la liberté civile, que tout le monde est tenu de respecter. C’est la patrie qui garantit à chaque citoyen le respect de ses droits et de sa liberté. 11 faut donc que les citoyens aiment leur patrie : car en l’aimant, en la défendant au besoin, ils aiment et ils défendent leurs droits personnels et leur liberté propre.

Exercices. Si vous voyez un homme qui n’aime pas sa patrie, soyez certain que cet homme est un tyran ou un esclave. — Montrer que chaque citoyen est

une partie de la patrie. — Quels sont les droits qui ont été reconnus de tous temps? — qui n’ont été proclamés que récemment?

LA SOCIÉTÉ ET LA i-ATlUE