CHAPITRE II

Du droit de réversibilité

Notion et iliTislone

: 407. Notion du droit de révorsibililé. — 458. Vesled remaindtr; eoniingent remainder, — 459. Différences entre les droits de retour et d§ lérenibilité.

467. — Lorsque le possesseur d'un estate a créé un wrticular estate au profit d'une personne (epr. n"" 452), I peut, au lieu de se réserver à lui-même et à ses ayants- Mise le droit de retour, en disposer au profit d'un tiers I établir ainsi une sorte de substitution fidéicommisftire, ou de droit de réversibilité, qui porte en anglais ï nom de remainder. Ce droit n'est pas nécessairement mté à un seul individu ; le propriétaire peut, sous cer- Uoes coaditions, l'accorder à une série de personnes li*il appelle à recueillir le fonds Tune de l'autre.

Ainsi, 11 est libre do donner le fonds à A pour toute I durée de sa vie, puis àB pour en jouir sa vie durant Iprès le décès de A, puis à C dans les mêmes termes» H finalement, après eux tous, à Z et à ses héritiers, en Itf simple. Dans cette hypothèse, bien que A puisse nrvivre à B et à C, appelés en seconde et en troisième l^e, et que, par suite, B et C doivent peut-être, en fait, W jamais posséder le fonds , ils n'en sont pas moins investis, dès la confection de l'acte, d'un droit éventuel titate for life in remainder).