DB L'INDIVISION ENTRE COHÉRITIERS

De llndlTision entre ooliéritlers (eofieroMtery)

njdBx : 494. Définition. — 495. Rapporta et dlfférencea avec la tenore conjointe. — 496. Effets du partage.

194. — Les possessions en coparcenary sont \es biens éritage indivis entre deux et plusieurs cohéritiers. Ce de de tenure se fonde soit sur la loi commune, soit ' une coutume particulière. D'après la loi commune, squ'un fief simple ou substitué échoit, au décès de ï possesseur, à des héritiers du sexe féminin, tels que

filles, ses sœurs, ses tantes, ses cousines ou leurs résentants, ces héritiers arrivent tous simultanément i succession sans que Taîné jouisse d'aucune espèce prérogative, et on les désigne sous le nom de coparers ou de parceners ^^. Il y a Ats parceners ^ d'après laines coutumes particulières, lorsque les biens sucsoraux passent, par exception, à tous les mâles pla-

au même degré , comme c'est le cas dans la coule du gavelkind ^*. Dans ces diverses hypothèses, les éritiers ne forment ensemble qu'une seule personne l'ont entre eux qu'une seule propriété indivise *^. 95. — La tenure des coparceners a cela de commun c la tenure conjointe qu'elle présente les trois unités lurée ou d'interest, de titre et de possession. Mais en diffère : 1** en ce qu'en tout temps les cohéritiers pu réclamer le partage en justice, même à l'époque

Jttleton, Tenures, l 241, 242. ** Co. Litt., 163.