DES DROITS DE COMMUN

^mmuns ou, si Ton veut, collectifs, s'exerçant soit sur les terres ou des produits appartenant à autrui, soit sur ies terrains contigus appartenant aux divers communistes.

Les principaux commons sont les droits de pâture, de pèche, de tourbière et de maronage. Hormis le cas où spécialement les droits de pâture s'exercent became of ticinage sur des territoires contigus appartenant aux intéressés eux-mêmes, ils portent, en général, sur des terres incultes {wastes) dépendant du manoir dont les commu- Bbtes sont les tenanciers, et constituent un accessoire [appendagé) du bien occupé par lesdits tenanciers^. Ds ont alors une certaine analogie avec ce qu'on appelle, ians d'autres pays, droits sur les communaux et, notamnent en Suisse, Allmenderechte. Toutefois ces droits sur a propriété d'autrui peuvent aussi exister in grosSy c'esti-dire, au profit du titulaire personnellement et indépenlamment de la possession d'un fonds de terre, ou bien e fonder sur une concession expresse ou l'usucapion wmmon appurtenant). La concession et la transmision de semblables droits exigent un deed. 593. — Nous avons peu de choses à dire des commons ffishery, of turbary^ ofestovers^ c'est-à-dire, du droit t pêcher dans un étang ou un cours d'eau^ ou d'exraire de la tourbe d'un fonds, ou de couper du bois e construction dans une forêt, qui appartiennent à auiii; ils se comprennent d'eux-mêmes. Il en existe, du iste, plusieurs autres analogues, tels que le droit d'exûre du charbon, de la pierre, du minerai, etc. Toutes s espèces de droits, concédés le plus souvent à des te-

Co. Litt., 132 a.