CHAPITRE V

Des servitudes

{JBmêem%enU)

IQCJLIBE : 599. Notion et énumdration. — 600. Droits de passage. — 601 • Servitude de conduite d*eau. — 602. Jours (Hghtà),

599. — Les servitudes qui rentrent dans les incorpo- ^l hereditaments appartiennent toutes à la catégorie es services fonciers. On définit un easement le droit tas profit j c'est-à-dire, sans bénéfice ou enrichissement direct, que le propriétaire d'un fonds possède ir le fonds d'autrui. Les principales servitudes sont îlles de passage, de conduite d'eau, d*air et de jour, appui, etc.

) AU.^general c. Charniers t 4 Calmady c. Rowe, 6C. B., 861. Gex, M. et 0., 2UG ; Regina c. <^ filackstooe, Comm., II, 262.

, i ElHs ot ElUs, 10G8. *<*> Hc fluU and Sf*lbij Railiuay,

Scratton c. Drovm, h B. vi 5 Meo. et Wols., 327 ; Rex c. iord

485, 495; Duc de Beaufort c. Yarborough^^ B. e'lC.,91. aire de Swansea/S Ex., 413;

414 DBS SERVITUDES

600. — Le droit de passage (way), lorsqu'il n'est pas dores et déjà appendunt à un fonds, s'acquiert: l'par concession, c'est-à-dire, par cfe^rf;2" par prescription; 3** par M nécessité » {by necessary implication) ^ pu exemple dans le cas où un propriétaire vend une |M^ celle de terrain à laquelle Tacquéreur ne peut arriver qu'en passant sur le fonds du vemîeur. L'usucapiofl, ainsi que nous lavons dit ailleurs (n' 363), s'accompB par vingt ans dans les cas ordinaires, sans que letempi requis puisse jamais dépasser quarante ans *. Lorsqirtl y a concession expresse, les mots employés ne sontsw» ceplibles d'aucune interprétation extensive ; ainsi, h droit de passer en voilure n'implique pas nécessairement, en Angleterre, celui de passer avec du bétail (n* 365)'.

Le propriétaire du fonds servant n'est pas tenu,» droit commun, d'entretenir le chemin en bon étal, sarfj titre ou prescription contraire '. 11 s'ensuit que le pro-; priétaire du fonds dominant, qui a à pourvoir à cet»-] tretien, ne peut pas, si le chemin est défoncé, passerî sur les terres adjacentes, comme c'est le cas pour te] chemins publics {Mghways) ; mais il aurait le droit * pénétrer sur le fonds servant pour faire au chemin hi réparations nécessaires *.

Le propriétaire du fonds servant ne peut pasdétou^j ner le chemin sans le consentement du propriétaire il j fonds dominant, encore que celui-ci n'ait aucun molï| sérieux de s'y opposer ''.

1 Sf. 2 et3, Guil. IV, c. 71, §2.

• D\ison c. BaU'ird, 1 Taunl., 279: Cowling c. //igginson, 4 M et W., 250; Hinfxjim c. Rabbit, 5 Bing., N. C, 622.

3 Coke, InsL, II, 700; Comyns.

Dig., m. Chimin (A, 4).

* Tayhr c. }Vhitehead,%\kB9^ 745; DuUirdc. /iorruon, 4ïL*i Sel., 387.

^ Cumyas, he. ciL (D, 5).