DBS DROITS DE L'HOMME SURVIVANT

Des droits de Hiomme survivant

SoMiLLiRB : 182. Tenare par courtoisie. — 183. Le mari eel de dtc& radminUtrateur de la succesalon de aa femme.

182. — Lorsque le mari survit à sa femme et qu'il t eu (l*elle des enfants qui, vivants, eussent pu hériter des fiefs simples ou substitués appartenant à leur mère, 3 a, en vertu de ee qu'on appelle la courtoisie d'Ang^tate {tenant by the curtesy ofEngland), l'usufruit viager des* dits fiefs ^\ Peu importe que Vestate de la femme fûtlégll ou simplement équitable ; toutefois il y a des arrêts a sens contraire en ce qui concerne les biens constitoéB en propre à la femme [for her separate use) *^.

La « courtoisie » porte sur Vestate in possession dB la femme, à l'exclusion d'un estate simplement m recif' sion.

Il est assez rare aujourd'hui que les maris aient à 10 prévaloir de cet antique usage ; le plus souvent, on jjxtd soin de régler par contrat de mariage leurs droits éveituels sur les immeubles de leurs femmes prémourantei.

183. — Â la mort de sa femme, le mari est, de droiti l'administrateur de sa succession ;et il prend possessioi de son personal estate en cette qualité, et non pas siiiplement comme trustée du plus proche héritier.

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** Llttleton, Tenuret, 35, 52; Bar* ker e. Barker^ 2 Sim.,239.

*• Williams, Real prop^ W et note t.