DES DROITS REELS

INTRODUCTION

244 bis [255]. — Dans le livre II, intitulé Des Biens, de la Propriété et de ses Modifications^ le Code traite, dans le titre 1", de la classification des biens ; dans le tilre II, de la propriété et, notamment, des questions d'accession, de bornage, de clôture, etc.; dans le titre III, de la communauté de biens; dans le titre IV, de certaines propriétés particulières (eaux, mines, propriété intellectuelle) ; dans le titre V, de la possession ; dans le tilre VI, des servitudes personnelles ; dans le titre VU, des servitudes réelles; dans le tilre VIII, du registre de la propriété. Il réserve pour le livre III les règles sur les divers modes cC acquisition de la propriété, à commencer par Toccupation et les successions, et ne touche à l'hypothèque, réglementée en Espagne par une longue loi organique spéciale (8 février 1861), qu a propos des contrats de garantie (liv. IV, art. 1874-1880). Nous croyons devoir conserver, autant quepossible, en cette matière, Tordre adopté dans la Première Partie de notre ouvrage ; et nous répartirons, en conséquence, ces divers objets d'étude conformément à notre classification primitive, sauf à intercaler des sections pour les matières que nous n'avions pas eu à traiter antérieurement au Code ; par exemple, pour la communauté de biens.

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SECTION PREMIÈRE De la distinction des choses et de la