Éléments de droit civil espagnol, Volume 2

Name: Éléments de droit civil espagnol, Volume 2
Author: Ernest Lehr

Idées et philosophieLecture classique8 h 30 de lecture

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De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 8 h 30 (34 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Dans le volume sur le Droit civil espagnol que nous avions achevé en 1879 et publié en 1880, nous avions analysé la législation alors en vigueur dans la péninsule, tant en vertu de ses anciens codes, les Partidas, lesloisdeToro, la Novisima RecopilacioUj qu'en vertu d'une série de lois organiques importantes, la Loi hypothécaire de 1861, la Loi sur les eaux de 1866, la Loi sur le mariage civil de 1870, pour ne citer …

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Chapitres

PRÉFACE15 min
SE VU15 min
TITRE PRELIMINAIRE15 min
CHAPITRE PREMIER15 min
CHAPITRE II15 min
Du domicile15 min
De Fabsence15 min
CHAPITRE IV15 min
Des personnes qui ont à donner leur autorisai15 min
Des fiançailles15 min
De rautorisation du roi15 min
Du mariage canonique15 min
Du mariage civU15 min
Conséquences du jugement de séparation de corps15 min
Effets quant au mari15 min
Effets quant à la femme15 min
De radministration et de la jouissance de la dot15 min
De la restitution de la dot15 min
Si le mariage est dissous pa15 min
Dispositions générales15 min
Des biens qui restent propres à chaque époux15 min
Des acquêts15 min
De Fadministration de la communauté15 min
Lorsqu'il y a lieu de procéder simultanément15 min
NOTIONS PRELIMINAIRES15 min
Des personnes qui peuvent être légitimées15 min
De la légitimation par mariage subséquent15 min
De la légitimation par rescrit du prince15 min
Du droit d'attaquer une légitimation15 min
De l'adoption proprement dite15 min
De Tarrogation15 min
Enfants non simplement naturels15 min
CHAPITRE II15 min
De la tutelle testamentaire15 min
De la tutelle légale15 min
De la tutelle dative15 min
Les inscriptions indiquent15 min
DES DROITS REELS15 min
CHAPITRE I15 min
Des immeubles15 min
De rinterdit de relener 6 de recobrar15 min
De rinterdit d*œnYre menaçant ruine15 min
CHAPITRE I15 min
Des choses abandonnées ou sans maître con15 min
Des mines15 min
De Faccession d'un immeuble à un autre immeuble15 min
De Faccession d*iin meuble à un immeuble15 min
De Faccession d'un meuble à un autre meuble15 min
Conditions générales de la prescription15 min
Des personnes qui ne peuvent pas prescrire15 min
CHAPITRE II15 min
De la clôture des héritages ruraux15 min
Des édifices ou des arbr15 min
Des relations de mitoyenneté15 min
De récoulement des eaux15 min
CHAPITRE IV15 min
De la propriété des eaux15 min
Du droit de se servir des eaux publique15 min
Du droit de se servir d*eaux du domaine15 min
CHAPITRE I15 min
Des servitudes en matière d'eaux15 min
Nous nous bornerons à ajouter aux îi15 min
CHAPITRE I15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE I15 min
CHAPITRE II Du fondement juridique et de la preuve des obligations15 min
Des documents publics15 min
Des documents privés15 min
De la preuve par experts15 min
De la preuve testimoniale15 min
Des présomptions15 min
Le créancier jouit aussi de cette dernière fa15 min
CHAPITRE lY15 min
De la compensation15 min
De la renonciation15 min
De la confusion15 min
De la perte de la chose15 min
Du consentement mutuel15 min
De la condition résolutoire15 min
De la prescription15 min
CHAPITRE I30 min
HK15 min
Celui qui vend en bloc certains droits, rentes15 min
Du louage des choses, en général15 min
Quand le bail n'a pas une durée convenue15 min
Du louage d'ouvrage et15 min
C. Transports par terre et par eau15 min
Les commissionnaires de transport doivent15 min
Du compromis15 min
Faculté de résiliation15 min
L'assureur est tenu de payer l'indemnité15 min
C. De l'assurance sur la vie15 min
Du jeu et du pari15 min
CHAPITRE III15 min
Les don à la valeur des h15 min
Du gage15 min
De l'hypothèque15 min
CHAPITRE I15 min
CHAPITRE II15 min
CHAPITRE I Des testaments15 min
Du testament olographe15 min
Du testament ouvert15 min
TP15 min
Du testament fermé15 min
Des testaments privilégiés15 min
En pays étra15 min
Des testaments conjonctifs15 min
CHAPITRE II15 min
L'i blissement public15 min
Des institutions et dispositions conditionnelles15 min
CHAPITRE III15 min
Le legado de educacion, legs de ce qui est15 min
CHAPITRE V Des mejoras15 min
CHAPITRE VI15 min
CHAPITRE I15 min
Les enfants et descendants succèdent sans15 min
CHAPITRE III De rexhérédation et de la' plainte d'inofficiosité15 min
CHAPITRE I15 min
Pe intestat tous ceux q ment incapables15 min
CHAPITRE III15 min
CHAPITRE IV Des biens à réserver15 min
CHAPITRE V15 min
CHAPITRE VI15 min
Règles générales du partage15 min
Des effets du partage15 min
De la rescision en matière de partage15 min
Du créancier cohéritier. — 870. Acquittement des legs15 min
II. Des personnes qui peuvent faire ou recevoir un legs15 min
II. De la plainte d'inofûciosité15 min
II. De l'indignité15 min
DES DEUX PARTIES15 min
I, 313. 318,323; II15 min
II, 195,8V15 min
II, 135, 207, 260, 263, sv15 min
I, 39, 44, 97, 132; II15 min

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