Stubbe, Constilutional Hisiory^ n

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traire conservé l'épîscopat, les archevêques et évèqaes ont été maintenus à la Chambre des Lords. Dans les temps modernes, le norpbre de ces lords spirituels a été arrêté à vingt-six; les évêques occupent ces places, après les archevêques, par ordre d'ancienneté. Ce sont des pairs de droit, et en même temps des pairs nécessairement viagers, puisque la dignité ecclésiastique qui emporte la pairie est elle-même viagère.

La Chambre des Communes, durant sa longue histoire, a toujours conservé, en un sens, le même caractère; elle a toujours été élective, et ses membres ont toujours été élus par les comtés, les villes et les bourgs dotés de la franchise. Ce qui a considérablement varié, c'est la capacité électorale. Toujours elle a été autre dans les comtés d'une part, dans les villes et les bourgs d'autre part. Cependant ces deux systèmes tendent à se rapprocher depuis la grande réforme de 1832; ils s'en rapprochent surtout dans TAct de 1884, qui a considérablement élargi le droit de suffrage. Mais ce sont là des détails propres à l'histoire du droit constitutionnel anglais \

Depuis leur séparation originelle, les deux Chambres du Parlement anglais ont toujours subsisté, sauf une courte inlerruption.La Chambre des Lords fut supprimée par un Act du Long Parlement le 19 mars 1649*. Mais au mois de décembre 16D7,Cromwell lançait des convocations pour reconstituer une Chambre des Lords*. Après la mort de Cromwell, lorsque le Long Parlement eut été rappelé, représenté parlai seule Chambre des Communes à laquelle il avait été réduit en 1649, Topinion semblait aussi pencher vers la constitution d'une seconde Chambre ou Sénat*. A la Restauration, Tancienne Chambre dps Lords fut reconstituée et depuis elle a toujours subsisté.

Il résulta de là que l'institution des deux Chambres fut considérée par un grand nombre de publicistes, à partir du xviu* siècle, comme un élément nécessaire de ce libre gouvernement représentatif, que, seuls, les Anglais avaient su dégager et pratiquer en Europe. Avec d'autres institutions anglaises, elle a peu à peu fait le tour du monde occidental. Elle

1. J^aurai dans la suite roccasion de reprendre quelques-uns de ces points.

2. Gardiner, Constitulional documents of the puritan Révolution, no79, p. 296. ^, Ibidem, u9 93, p. 350.

"(. Ludlow, MemoirSf éd. LouJon, 1751, p. 257.

forme aujourd'hui le droit commun chez les peuples libres, et nous verrons plus loin combien sont rares les exceptions. Mais ce mouvement de propagande comporta deux nouveautés. En premier lieu, on fit la théorie du système des deux Chambres, que le» Anglais tenaient simplement de l'histoire, et qu'ils avaient pratiqué sans un plan préconçu : on rechercha rationnellement les mérites qu'il pouvait présenter partout et en tout temps. D'autre part, les peuples, qui l'empruntèrent aux Anglais, l'appliquèrent parfois de parti-pris à la sauvegarde d'intérêts divers. Voilà deux nouveaux aspects de la question qui se présentent à nous, et c'est le second que je me propose d'examiner d'abord.

Le premier intérêt, que servit l'institution d'une seconde Chambre, ce fut de donner une représentation spéciale à une aristocratie existant dan s la nation. Telle est la fonction propre de la Chambre des Lords, qui représenta d'abord la haute féodalité anglaise, puis une aristocratie terrienne et héréditaire ayant pour source première un acte de la volonté royale : si bien que cela paraissait à Montesquieu Tobjet principal de la création d'une Chambre haute, ce II y a toujours dans un État, disait-il, des gens distingués par la naissance, les richesses ou les honneurs; mais s'ils étoient confondus parmi le peuple, et s'ils n'y avoient qu'une voix comme les autres, la liberté commune seroit leur esclavage, et ils n'auroient aucun intérêt à la défendre, parce que la plupart des résolutions seroient contre eux. La part qu'ils ont à la législation doit donc être proportionnée aux autres avantages qu'ils ont dans l'État; ce qui arrivera s'ils forment un corps qui ait droit d'arrêter les entreprises du peuple, comme le peuple a le droit d'arrêter les leurs. Ainsi la puissance législative sera confiée et au corps des nobles et au corps qui sera choisi pour représenter le peuple, qui auront chacun leurs assemblées et leurs délibérations à part et des intérêts séparés * ». C'est en ce sens qu'ont été constituées un grand nombre de Chambres hautes en Europe. La Chambre