CHAPITRE II

Lîi si>a vera i b e té na 1 1 onal e .

Le plus important des principes qu'ait prodamés la Révolution française est celui Ac- la sonverainelé nationale. Toutes nos constiltitions, si diverses pourlanl, l'ont reconnu et pris pour hase, sauf la Charte de 1814, Il a fait peu à peu le tour du monde ; et là où il s'est introduit il lend à modifier profondémetît les institutions dérivées d'une autre source, qui ont été adoptées en même temps par les nations modernes; le gouvernement représentatif et le gouvernement parlementaire. Il doit cette puissauce à ce qu'il est une idée simple, qui répond aussi aux instincts de justice et d'égalité qui sont au fond de l'àme humaine. II se ramfene en effet à cette donnée : la aouveraiueté chez un peuple réside dans le corps entier de la nation et ne saurait résider ailleurs. Mais il n'en soulève pas moins des problèmes difficiles dans la science politique. Pour [aire connaître les principaux, il faut rechercher successivement : r Comment se justifie le principe de la souveraineté nationale j 2* Quelles en sont les conséquences^.

SECTION PREMll^RE

LE PRINCIPE DE tk SOUVERAINETÉ NATIONALE.

Pour les hommes du rviii* siî^cle'fquij'proclamèrent ce principe, il trouvait sa justification complète et alors incontestée dans la théorie du contrai social, telle que l'avait présentée J.-J. Rousseau dans son livre célèbre paru en 4763»

152 LA LÏBERTÉ MODERNE

La théorie de Rousseau comprend deux termes nécessaires. 4<* Un état de nature^ antérieur à la fondation des sociétés civiles, et dans lequel chaque homme adulte, soustrait à toute autorité humaine, jouissait d'une absolue indépendance. Cette hypothèse était d'ailleurs admise par toute TÉcole du droit de la nature * et généralement aussi par les théoriciens antérieurs, légistes ou théologiens. Elle figurait, sous la forme de l'âge d'or, dans les rêves de Tantiquité classique sur les origines humaines, et, pour les théologiens, elle se confondait avec celle de l'état d'innocence*. Pour les hommes de TÉcole des xvn* et xvui* siècles Tétatde nature, d'ailleurs, n'avait point coïncidé avec un état de pure animalité. Tout au contraire; l'homme, créature raisonnable, avait eu, dans cette condition première, des lois naturelles dictées par sa raison et par les besoins de la conservation*.

2° Un contrat social, formel ou tacite, par lequel tous les hommes, voulant former une nation, avaient mis fin à l'état de nature par un contentement unanime, en créant une autorité supérieure aux volontés individuelles. Rousseau établit la nécessité du contrat social en éliminant une à une toutes les autres sources imaginables de la souveraineté. Il démontre successivement que le pouvoir social ne peut avoir

1. Au^si Rousseau suppose-t-il Tétat de aature comme un postulat nécessaire plutôt qu'il ne le démontre, Du Contrat social ou principes du droit politique^ 11 V. I, ch. 1, ic, VI (je cite d'après l'édition des œuvres de J.-J. Rousseau, Paris, 1826). Locke, au contraire, insiste beaucoup plus sur ce point, Essayon civil yovernment^ ch. i et suiv. Dans le» premiers chapitres du Contrat social ^ Rousseau a manifestement pris Locke pour guide. Cela apparaît même directement dans la raillerie par laquelle se termine le chap. m : « Je n'ai rien dit du roi Adam, ni de l'empereur Noé, père de trois grands monarques qui se partagèrent l'univers, comme firent les enfants de Saturne qu'on a cru reconnaître en eux ». Le premier de? deux traités de Locke parus en 1690 ajustement pour objet de discuter sérieusement une thèse de sir Robert Filmer sur lei droits d'Adam et de ses descendants.