INSTITUTIONS ET PRINCIPES FOURNIS PAB LE DR
CHAPITRE \. — Gominent la Constitution and l'un des «Héments de la liberté moderne .
1124 TABLE DES MÂTIÈRBS.
La GoDstitution aDgIaise peu connue el mal appréciée eu France aux xvi^ et xvu« sièclep, p. 57 ; sa notoriété et son importance au xviu* siècle, p. 58 ; Montesquieu, de Lolme, Blackstone, p. 59-60; Ja Révolution et le Premier Empire, p. 60-61 ; la doctrine anglaise sous la ResUuration, la Révolution de 1848 et le Second Empire, p. 61 : renaissance de TEcoie anglaise, p. 62; les principaux ouvrages modernes sur la Coostitution anglaise, p. 63.
Causes qui ont amené un développement différent des institutions publiques en Angleterre et en France, p. 64. — I. Le Parlement anglais, p. 66 : sa formation, p. 67 ; le droit de consentir l'impdt et le pouvoir législatif, p. 70; les ordinances ou proclamations^ p. 73; le pouvoir de dispense, p. 74; la Révolution de 1688 et le Bill of Righls, p. 75. — II. Le gouvernement représentatif, p. 77 ; ses règles dans la doctrine anglaise, p. 79.
.CHAPITRE III. -. Le système des deux Chambres législatives... 90
I. La formation des deux Chambres anglaises, p. 91. — IL La diffusion du système des deux Chambres : les Chambres Hautes aristocratiques, p. 102; les Chambres Hautes fédérales, p. 103; les Chambres Hautes représentatives du capital, p. lOB. ^ 111. L*utilité des deux Chambres dans tout Etat, même démocratique et centralisé, p. 105. — IV. Le système de rAssemblée unique : Constitutions françaises de 1791 et de 1848, p. 109. — V. Diversité qui peut ou doit exister entre les deux Chambres, dans leur composition, dans leurs fonctions, p. 114.
Le problème de la responsabilité gouvernementale, p. 119; la responsabilité transportée aux ministres, p. 120« -^ Irresponsabilité du monanjue et responsabilité judiciaire des ministres en Angleterre, p. 121 : VimpeachmerU, p. 124 ; le biU of attaiêider, p. 125 ; Vimpeachment aux Etats-Unis, p. 127; la responsabilité pénale dans les Constitutions françaises, p. 127; désuétude de la responsabilité pénale en Angleterre, p. 127-128. — Moyens par lesljuels il est assuré que le chef de TËtat n*agîra jamais «ans l'inter- ' vention d'un ministre^ p. 128.
CHAPITRE V. — Le gouTemement parlementaire ou gouvernement de Cabinet 132
§ 1. — Xa logique du gouvernement de cabinet et son développement en Angleterre, p. 132.-^ 1. Les règles du gouvernement parlementaire, p. 132. — II. Les cabinets anglais à la fin du xvii* siècle et au commencement du xvn«, p. 140; le développement du gouvernement parlementaire, de 1688 à la un du xviiio siècle, p. 142. — III. Le gouvernement parlementaire anglais au XIX* siècle : prépondérance progressive de la Chambre des Communes et affaiblissement de la Chambre des Lords, p. 153; désuétude de certaines prérogatives de la Couronne : a) des fournées de pair8,p. 159; P) du droit de veto, p. 171. — La campagne actuelle contre la Chambre des Lords, p. 159. — Droits et influence actuels delà royauté, p. 172; le règne de la reine Victoria, p. 173. — §2. L« gouvernement parlement taire en France, p. 175 : TAssemblée Constituante, les idées de Mirabeau, p. 176; les Gotutitotions de la Révolution et de l'Empire» p. 177; le gouvernement parleoieiilaire remis en honneur, p« 179. — I. La Res-
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tauratioo, p. 179; la Monarchie de Juillet, p. 183. — II. La Coostilution de 1848 établissait-elle le gouveroement parlementaire? p. 184. — III. CoDstitutioD du 14 janvier 1852 : disparition du gouvernement parlementaire, p. 189; rétablissement progressif de ce régime sous le Second Empire, p. 190. — L'Assemblée Nationale de 1871, p. 194. — IV. Examen des critiques contre le gouvernement parlementaire. — Angleterre : Critiques sur le principe, p. 196 ; sur le fonctionnement, p. 201. — Y. France : Critiques, p. 207. — Délégation des gauches, p. 211. — Foi profonde dans le gouvernement parlementaire, p. 214.
