TITRE PREMIER

I.NSTITUTIONS BT PRINCIPES FOURNIS PAR LB DROIT DB L*ANGLBTBRRB.

CHAPITRE PREMIER. ~ Gomment la Gonslitiitlon aoglaise est devenue Tan des éléments de la liberté moderne 43

La Constitution anglaise peu connue et mal appréciée en France aux XVI* et xviie siècles, p. 43; sa notoriété et son importance au xyni« siècle, p. 44 ; Montesquieu, de Lolme, Blackslone, p. 45 ; la Révolution et le Premier Empire, p. 46 ; la doctrine anglaise sous la Restauration,

la Révolution de 1848 et lo Second Empire, p. 47; renaissance de TEcole anglaise, p. 48; les principaux ouvrages modernes sar la Coosti* tution anglaise, p. 49.

GHÂPITR E: If . — Le Gouvernement représentatif ^

Causes qui ont amené un développement différent des institutions publiques en Angleterre et en France, p. 50. — I. Le Parlement anglais, p. 52; sa formation, p. 53; le droit de consenlir Timpôt et le pouvoir législatif, p. 56; les ordinances ou proclamations, p. 59; le pouvoir de dispense, p. 60; la Révolution de 1688 et le Bill of rights^ p. 61. — II. Le gouvernement représentatif, p. 63; les règles de ce gouvernement dans la doctrine anglaise, p. 65.

I. La formation des deux Chambres anglaises, p. .73. — H. La diffusion du système des deux Chambres : les Chambres Hautes aristocratiques, p. 84; les Chambres Hautes fédérales, p. 85. — III. L'utilité des deux Chambres dans tout État, même démocratique et centralisé, p. 86. — IV. Le système de l'Assemblée unique; Constitutions françaises de 1791 et de 1848, p, 90. — V. Diversité qui peut on doit exister entre les deux Chambres, soit quant à leur composition, soit quant à leurs fonclioQS,