PAR LA RÉVOLUTION FRANÇAISE

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CHAPITRE PREMIER. - Les philosophes du XVIIIe siècle, l'École, do droit de la nature et du droit des gens 161

Les philosophes du xviii* siècle, Montesquieu et J.-J. Rousseau, p. 161; rÉcole du droit de la nature et du droit des gens, p. 163; les éludes de droit naturel au moyen âge, p. 163; leur importance nouvelle au XYiia et au XVIII* siècles; Grotius, Puffendorf, Locke, Wolff, Vattel, p. 165.

Section pasMiéRE. Le principe de la souveraineté nationale, p. 171.

— La théorie de Rousseau, Tétat de nature et le contrat social, p. 172; histoire de la théorie du contrat social, p. 173; forme particulière qu^elle prend dans Rousseau : la volonté générale et la souveraineté, le gouvernement, p. 174 ; critique de cette théorie, p. 176. — I. Les autres justifications du principe de la souveraineté nationale, p. 178; autres fondements proposés pour la souveraineté, droit divin, p. 182; longue possession, p. 183; données fournies par la sociologie, p. 183,

— IL La toute -puissance de Topinion, et la souveraineté nationale en étant l'expression juridique adéquate, p. 185.

Section ii. Les conséquences du principe, p. 188. — § t. La souveraineté nationale et la forme de VÉtat, p. 188. — - 1. Harmonie entre le principe de la souveraineté nationale et la forme républicaine, p. 188 ; conciliations tentées entre ce principe et la forme monarchique ; Tinaiiénabilité de la souveraineté, p. 189. — II. Autres conciliations tentées, théorie de Rousseau, p. 191 ; Constitution de 1791, p. 192; Constitution belge, p. 193; le Consulat, le Premier et le Second Empires, p. 194 ; TAngleterre, p. 194 ; le principe de la souveraineté nationale et les pouvoirs viagers, p. 196; indivisibilité ou divisibilité de la souveraineté nationale, p. 197. — § 2. La souveraineté nationale et le droit de suffrage politique. Notion du suffrage politique, suffrage direct ou A plusieurs degrés, p. 198. — T. Le corps électoral dans son unité, p. 200; sa décomposition en circonscriptions électorales, p. 201 ; la population, base de la représentation, p. 202; la représentation des intérêts, p. 202 ; autres conséquences des principes ; la représentation nationale, p. 206 ; la question du mandat électoral, p. 207. — IL Le fondement et la nature du droit de suffrage politique, p. 209; théorie qui voit dans ce droit un droit individuel, p. 210 ; conséquences qui en découlent, p. 213 ; théorie qui voit dans le droit de suffrage une fonotion sociale, p. 216; conséquences, p. 216; le vote plural, p. 217.— III. Histoire du droit de suffrage politique : les Etats généraux de France, p. 219; le droit de suffrage en Angleterre, p. 219, et aux États-Unis, au zviii« siècle, p. 220. — IV. Le droit de suffrage politique en France; Constitution de 1791, p. 222 ; Constitution de 1793, p. 226; Constitution

de Tan III, p. 227; Constitution de l'an VIII, p. 228; sénatns-consulte du 16 thermidor an X, p. 231 ; la Charte de 1814 et les lois de 1817 et de 1820, p. 232; la Charte de 1839 et la loi de 1831, p. 234; la Coostitation de 1848, p. 235 ; la loi du 31 mai 1850, p. 235; elle est abrogéf au 2 décembre 1851, p. 236. — V. Le droit de suffrage politique hor» France et de nos jours : le suffrage unirersel : les Etats-Unis, p. 237 ; la Suisse, la Grèce, l'Espagne, l'Allemagne, p. 239; la Belgique, p. 240; TAulriche, p. 241; — le système de Voccupation, rAngleterre, p. 244 ; — le système de la capacité et de rinstruction élémentaires; ritalie, p. 246; le Portugal, la Hollande, p. 247, la Suède, p. 248. i; 3. 'La souveraineté nationale et U gouvernement représentatifs p. 248; la qualité de représentant, p. 249. — I. Le pouToir législatif sons la forme représentative est-il compatible arec le principe de la soutoraineté nationale? p. 250; théorie de Rousseau, p. 250; ttiéorie de Montesquieu, p. 252 ; de de Lolme, p. 253; de Siéyès, p. 254; critique du gouYeroement direct en matière législative, p. 256; en matière constitutionnelle, p. 259. — II. Le gouvememont direct en France pour le vote des Constitutions, p. 260; sous la Convention, p. 261; le Consulat et le Premier Empire, p. 262; les pl«^bliscitcs de 1851 et du Second Empire, p. 263; le gouvernement direct en matière législative d'après la Constitution de 1793, p. 265; le plébiscite consultatif, p. 268.^111. Le gouvernement direct aux États-Unis, p. 269; en matière constito* tionnelle, p. 270; en matière législative, p. 271. — IV. Le gouvernement direct en Suisse, p. 276; ses applications anciennes, p. 277; le référendum moderne, p. 279 ; les institutions démocratiques dans les cantons, p. 279; leurs différentes formes, p. 281 ; le référendum et l'initiative populaire pour la Constitution fédérale, p. 282. — % A. La souveraineté nationale et la responsabilité des fonctionnaires et des représentants, p. 290; responsabilité et révocabilité, p. 290; responsabilité ou irresponsabilité du pouvoir exécutif et du pouvoir judiciaire, p. 291 ; irresponsabilité du pouvoir législatif, p. 893 ; essais et propositions en sens contraire, p. 295.

§ 1. Origine et discussion de la doctrine, — L Montesquieu, p. 300; Locke, p. 301. — IL Théorie de Montesquieu, p. 304; Rousseau, p. 307; Mably, p. 310. — III. Théories qui nient le principe de la séparation des pouvoirs : M. Woodrow Wilson ; rapport de Condorcetà la Gonventioii, p. 311. — § 2. Les rapports entre le pouvoir exécutif et le pouvoir législatifs p. 315. — I. Constitution des États-Unis, Constitutions françaises de 1791 et de Tan III, séparation tranchée des deux pouvoirs, p. 315; le rôle et le choix des ministres, p. 315; le pouvoir exécutif ne participant pas à la législation, p. 320 ; déviations du principe, le veto, p. 323; Taction administrative des Assemblées, p. 325; avantages et incoavénients de cette forme de gouvernement, p. 327. — IL Le gouveraemenl parlementaire et la séparation des pouvoirs, p. 331. — III. La confnsioa du pouvoir exécutif et du pouvoir législatif : projeta présentés en 1848 et en 1875, p. 334 ; le gouvernement de 1871 à 1873, p. 336. — § 3. Le pouvoir judiciaire, — I. Le pouvoir judiciaire est-il distinct des deusautres? p. 337. — IL Conséquences et conciliation partielle de la théorie d»

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deaz pouvoirs et de celle des trois pouvoirs, p. 342. — III. Laquestion de rélection des juges ou de leur nomination par le pouvoir exécutif, p. 351 ; rélection des juges en France k partir de 1790, p. 355 ; l'élection des juges aux États-Unis, p. 358; en Suisse, p. 359; Tinamovibibilité des juges, p. 362 ; Tinstitution du jury, p. 363. — IV. Le droit anglais quant aux poursuites contre les fonctionnaires de la Couronne, p. 367 ; la séparation des autorités judiciaire et administrative établie

I en France par les lois de la Révolution, p. 367. — V. La séparation du pouvoir judiciaire et du pouvoir législatif, p. 374.

^APITRK IV. — LesdroiU individuels 377

I La cité antique, le moyen âge, Tancienne monarchie, p. 377. — L La I théorie des droits individuels et le droit naturel, p. 379; la théorie du I contrat social, p. 380; la vraie justification, p. 380. •— IL Les divers droits individuel, p. 382; l'égalité civile, p. 383; la liberté individuelle et ses diverses applications, p. 384 ; caractère commun des droits individuels, p. 385; droits indioidi^U, oimls ou publics et droits politiques, p. 388; droit de pétition, p. 389. — III. Déclarations des droits et garanties des droits^ p. 393; dans les Constitutions américaines, p. 395; dans les Constitutions françaises, p. 395; absence de dispositions de ce genre dans nos lois constitutionnelles de 1875, p. 399; effet juridique de ces dispositions constitutionnelles en France et en Amérique, p. 400.

La Constitution anglaise, p. 404; les Constitutions américaines, p. 405; les Constitutions écrites françaises et étrangères, p. 405. — L La distinction entre les lois constitutionnelles et les lois ordinaires; les lois fondamentales de TÉcole du droit de la nature et des gens, p. 406. — IL Caractère des lois constitutionnelles, leur immutabilité relative, p. 408; comment peuvent-elles être modifiées? théorie de Vattel, p. 408; théorie de Siéyès, p. 409; théorie de Rousseau, adoptée par le droit moderne, p. 410 ; le pouvoir législatif et le pouvoir constituant, p. 412; les Constitutions françaises envisagées à ce point de vue, p. 413; système opposé en Angleterre et dans quelques autres pays, p. 414. — III. Abrogation des Constitutions écrites, p. 419 ; abrogation résultant des faits, dispositions maintenues, p. 420; le pouvoir constituant après une révolution, p. 422. — IV. Les lois constitutionnelles limitant les pouvoirs du législateur et les lois inconstitutionnelles, la doctrine américaine, p. A26; la doctrine suisse, p. 426; la doctrine française, p. 431. Constitutions de l'an VIII et de 1852, p. 435.