PLURALITÉ DE DÉLITS, PLURALITÉ D^AGEXTS OU DE PATIENTS DU DÉLIT

1142. Jusqu^ici nous avons traité de Thypothëse la plus simple : celle d'un seul délit, d*un seul agent et d'un seul patient du àtUt Nous pouvons maintenant compliquer les données du problème. II peut se faire, en effet, qu il y ait pluralité de délits, pluralité d'agents, pluralité de patients du délit : quelles devront être alors les solutions du droit pénal?

1143. Afin de marcher toujours graduellement, même en ces sortes de complications, nous commencerons par celle qui offre le moins d'éléments composés : pluralité de délits à la charge d'an seul agent.

Celle-ci se présente elle-même de deux manières : — ou hlm l'agent s'est rendu coupable de ces délits cumulés avant d'avoir été encore atteint d'aucune condamnation ; — ou bien c'est après une condamnation prononcée contre lui pour un premier délit que l'agent en a commis un nouveau. — On donne communément au premier cas, dans le langage des jurisconsultes, le nom de concours de délits (concursus delictorum) ou réitération (ce dernier mot est usité techniquement dans les codes italiens) : nous nous servirons, quant à nous, de celui de cumul de délits.'Le second cas porte le nom, généralement consacré, de récidive.