CONNEXITÉ

Les mots de "connexité et complicité sont tirés tous les deux d'une même image : cum-nexus (connexe) , cum-plexus (complice) , signifient Tun et l'autre lié avec. Mais dans celui de complicité il y a, en outre, une idée de plus :plectere, qui signifie lier, signifie aussi frapper, punir; cum-plexus (complice) , c'est à la fois lié avec et puni aveé; d'où cette conséquence , que ce mot a été réservé pour les personnes , tandis que celui de connexité a été appliqué aux délits.

La connexité est donc l'existence d'un lien logique qui unit entre eoi plusieurs délits; soit que ces délits aient été commis par une seule personne, soit qu'ils l'aient été par plusieurs.

Le lien formant connexité peut provenir de diverses causes et être plus ou moins étroit, les cas en sont très-nombreux et très-variés; notre Code d'instruction criminelle en a indiqué les plus saillants dans son article 227; mais det article est seulement indicatif et non limitatif. C*eslt la juridiction, plusieurs délits étant donnés, à apprécier, par l'esprit logique, s'il y a entreneux connexité et à ouel degré.

Les elfets de la connexité quant à la procédure sont la jonction , non pas obligatoire, mais facultative, des procédures; et une prorogation d< juridiction si celte prorogation est nécessaire pour que la jonction puisfc avoir lieu.

Quant à la pénalité, il faut remarquer : — D'une part, que la connexité, lorsqu'il s'agit de délits commis par un même aélinqoant, coincide avec le cumul de délits à punir, ou réitération; — « Et d'autre part, qu'elle peut produire, en certains cas, une aggravation respective de criminalité dans les divers délits liés l'un à l'autre. L'article 304 de notre Gode pénal , d'après lequel le meurtre emportera peine de mort « lors- » qu'il aura eu pour objet, soit de préparer, faciliter ou exécuter ob » délit, soit de favoriser la fuite ou d'assurer l'impunité des auteurs on Il complices de ce délit, » nous offre un exemple d'une semblable aggravation.

RÉSUliJ:. — CONKEXIli. — COUPUCITft. 589