CHAP. V. QUALITÉS DÉSIRABLES DAX8 LES PEIKES

suppléer, des peines qui offrent qaelque antre élément susceptible de division, savoir : la durée, parmi celles de nature à se prolonger plus ou moins de temps; et la quotité, parmi celles consistant en la privation de biens ou de droits. Mais les défectuosités de cet expédient ont besoin d'être corrigées par des appréciations morales qui dominent ici , et qui doivent être Taites tant par le législateur dans la graduation des peines que par le juge dans l'application (ci-dess., n- 1327 et 1328).

S 4. Qoalitéf relatives à rimperfection des jogementt hamaint , et aax rétallats obtenus dans rameodement moral.

1349. L'idée d'une erreur judiciaire allant Trapper sans retour un innocent est une idée devant laquelle recule notre esprit, et dont la réalisation ne sera jamais subie dans la société que comme une grande calamité : or, même de nos jours, avec l'institution do jury, avec les procédures généreuses en usage, de pareilles erreurs se sont vues; ii faut donc, dès qu'une telle erreur est reconooe, que les effets de la peine puissent cesser à l'instant.

D'autre part , si la peine organisée de manière à être correc* tionnelle a atteint son but, si l'amendement moral est opéré, et que la société se trouve à la fois satisfaite quant an passé et garantie quant à l'avenir, ne faut-il pas que la peine puisse être transformée ou même prendre fin en totalité, et d'autres raisons, basées sur les vicissitudes de l'état social , des événements ou des intérêts publics, ne se joignent-elles pas aux précédentes pour conduire à la même conséquence?

Ainsi, sons un double rapport, il reste démontré que les peines doivent être toujours révocables, ou, en d'autres termes, remissibles, c'est-à-dire telles qu'elles puissent cesser à volonté, et que c'est là une condition indispensable qu'il est d'ailleurs parfaite* ment au pouvoir du législateur de réaliser.

1350. Il serait même à désirer en certains cas, ceux d'erreur judiciaire reconnue, qu'elles fussent réparables; mais comment réparer dans le passé les effets d'une douleur accomplie, comment faire que les maux qui ont été imposés à l'innocent condamné et qu'il a subis ne l'aient pas été? Les réparations ne seront jamais qu'indirectes; le législateur et le juge devront les rendre aussi efficaces que possible.

1351. En somme, la conclusion de ce chapitre est que les peines doivent être : — Quant aux conditions de léqititnité, afflictives, morales, et, autant que possible, personnelles; — quant à leur but, exemplaires, et, autant que possible, correctionnelles; — quant à la mesure, égales autant que possible, et divisibles; — enjin, quant à t imperfection des jugements humains, et quant aux résultats obtenus dans Vamendement moral, révocables, et, autant que possible , réparables.

602 LIV. 1. PÉNALITÉ. PART. H, TIT. Vi DBS PElWBt.

Une fois ces qualités connues , la science raiionnelle ellelè- ({islateur d'après la science onl le critérium nécessaire pour ap» précier la valeur des peines diverses, et pour faire le choii de celles propres à composer un bon système répressif.