AGENT DU DÉLIT CONSIDÉBE DANS SON MORAL

Facultés de Vâme.

On peut dire que Thomme, considéré dans ses facultés psychologiques, est tout eu ces trois mots : sensibilité, intelligence, activité. Le criminaliste peut s'en tenir à cette analyse.

La sensibilité joue en général, dans nos actions ou dans nos inactions, le rôle d'agent provocateur. N'étant en elle-même ni libre ni éclairée, elle est en dehors des conditions constitutives de l'imputabilité et de la responsabilité. Elle peut influer seulement, en plus ou en moins, sur les degrés de culpabilité.

Llntelligence comprend un grand nombre de facultés distinctes; celle qui forme une condition essentielle de l'imputabilité ou responsabilité, c'est la raison morale, ou la connaissance du bien ou du mal moral de l'action. Les autres facultés intellectuelles n'exercent d'influence que sur les degrés de culpabilité.

218 LIV. I. PÉNALITÉ. PART. Il, TIT. I.

Dans Factivîté, ce qoi forme la seooade condition consUtati?e de Timputabililé ou responsabilité humaine c*estla puissance que nous avons de décider que l'action sera faite ou ne sera pas faite , et de mettre en jea ou de contraindre au repos les instruments de notre corps , intérieurs ou extérieurs, nécessaires à Texécution, autrement dit la liberté Dsycboio* gique 9 qu on appelle aussi quelquefois volonté , dans le sens ae faculté ou puissance de vouloir.

Quant à la volonté de produire le mal contenu dans le délit, volonté de fait à laquelle s'applique beaucoup plus exactement le mot i'ttUcntion^ elle n'est pas un élément nécessaire de Timputabilité , mais elle entrs comme un élément très-important dans la mesure de la culpabilité. Les faits nous sont imputables et nous devons en répondre du moment que nous les avons produits comme cause libre et éclairée sur le bien ou b mal moral de nos actions, bien que nous n*ayons pas eu Kntention da préjudice qu'ils ont occasionné; seulement cette absence d^intentîon atténue plus ou moins notre faute, suivant les cas, et peut même rabaisser tellement que la culpabilité n'entraîne plus une peine publique, mais seulement l'obligation de réparer le préjudice. Il n'y a plus, dès lers, culpabilité pénaïe , il y a seulement culpabilité civile.

En résumé, les deux conditions constitutives de l'imputabilité on responsabilité sont, chez l'agent, la raison morale et la liberté. — Tout oi qui détruit, tout ce qui empêche entièrement en lui Texercice de l'une ou de l'autre de ces facultés détruit rimputabilité; tout ce qui restreint cet exercice diminue la culpabilité. — D'où il suit que dans Factîvité instinctive ou fatale, il y a nou-imputabilité; dans l'activité spontanée, imputabilité avec culpabilité moindre; dans l'activité réfléchie, culpabihti entière.

Les causes qui peuvent affecter l'agent sous le rapport de la raison on de la liberté sont de diverse nature : -*- l'une qui tient au coura régulier des choses, à la loi générale du développement humain, celle de Tâge; <— les autres qui ne sont que des accidents, des irrégularités, les diverses aliénations ou affections mentales.

Agé.

L'homme, en naissant, a en* lui le principe de tontes ses facultés, mais Texercice ne s*en développe qae peu à peu. ' Quant au droit pénal , la règle scientifique à cet égard est bien simple : là où r enfant a agi manquant encore soit delà liberté et de la raison morales, soit de la raison morale seulement , il n'y a pas imputabilité. Là où il a agi dans Texercice de ces deux facultés sans oue néanmoins sa raison fût parvenue encore à un développement normal et à une entière maturité, il y a culpabilité moindre : c est dans l'application que gît la difficulté.

Le législateur est obligé de procéder ici, comme en tant d'autres ma* tîères, par des présomptions générales, assises sur des moyennes corn* munes.

L'analyse scientifique conduirait à distinguer quatre périodes d'Age : -^ l^ Première période, durant laquelle il y a certitude de non^imputabilité; — 2"* Deuxième période , durant laquelle il y a doute, question à résoudre : en cas d'affirmative sur l'existence de l'imputabilité, calpabilité moindre; «^ 3*^ Troisième période, durant laquelle il y a certitude d'imputabilité, culpabilité plus élevée que dans le eas précédent, mais