CHAP. I. GÉN&RAUTÉS SUR L*HIST. DU DROIT PÉNAL

fions , se succéder les trois ordres d*idées bien distincls qui suivent :

Ed fait de pénalité : 1* vengeance privée; 2^ vengeance publique ; 3* plus de vengeance , mais justice et nécessité sociale , ré« pression et correction :

En fait de juridiction : 1* concours du chef avec les hommes libres ou les hommes de fief, grossièrement organisé, en des assises temporaires, dans une société fractionnée et inégale; 2" délégation du pouvoir royal , comme droit supérieur et divin, en des offices permanents , avec de grands efforts et des progrès marqués vers rbomogénéité ; 3** concours du pouvoir exécutif et des citoyens, comme partie intégrante de la souveraineté, en des institutions permanentes et des assises temporaires, "dans une société une et proclamant Fégalité devant la loi.

Enfin, quant à la procédure pénale : 1* système accusatoire et pablicité, avec Tobligation pour Taccusé de se purger, et le serment, le combat ou les ordalies comme moyens de décision; 2* système inquisitoire, avec la tofture, Finstruction écrite, le secret, les preuves légales et le jugement sur pièces; 3* système mixte, commençant par Finformation inquisitoriale, terminé par le procédé accusatoire, avec Fobligation pour Faccusateur de prouver, le débat oral, les preuves de conscience et la publicité.

Dans la succession de ces trois ordres d'idées, en chacune de ces institutions , on voit la loi de génération qui conduit, par des transitions ménagées, de Fune & Fautre de ces idées; on voit la loi de propagande qui les communique d'un pays à l'autre, d'une époque à l'époque suivante ; la loi de similitude , qui se révèle cnez les nations européennes d'une manière ostensible si Fon s'en tient aux grands délinéaments et qu'on laisse de côté les détails, effacés dans une vue d'ensemble; enfin la loi du progrès, qui emploie même le mal temporaire pour s'accomplir, et qui laisse tou«» jours en définitive ses résultats. Si le dernier ordre d'idées, dans chacune de ces institutions, ne présente pas encore en Europe une réalisation aussi complète ni aussi généralement étendue que Font fait; en leur temps, les idées précédentes , c'est que nous en sommes précisément à ce dernier ordre , et que là-dessus le travail est commencé en Europe, mais n'est pas terminé.

59. Après cette vue d'ensemble sur le cours des institutions elles-mêmes, nous pouvons passer plus sûrement à l'indication des sources d'où ont découlé ces institutions et leurs vicissitudes.