‹ Éléments de droit pénal; pénalité, juridictions, procédure, suivant la science rationnelle, la législation positive et la jurisprudence avec les données de nos statistiques criminelles. 5. éd., rev. complétée et mise au courant de la législation française et étrangèreChapitre 7 sur 158 · LES QUALITÉS DÉSIRABLES DANS LES PEINES · texte numérisé non relu

LES QUALITÉS DÉSIRABLES DANS LES PEINES

1334;. Nous disons désirables, parce qu'il est certaines de ces qualités auxquelles, tout essentielles qu'elles soient, il est impossible que la pénalité humaine atteigne; en approcher autant que possible est tout ce que peut ambitionner le législateur. C'est encore un enseignement de la science, négatif si l'on veut, mais en6n un enseignement, que de montrer à quoi s'en tenir là-dessus.

Le point que nous abordons ici est le plus important pour l'organisation à faire d'un bon système répressif; comment, en effet, le législateur fera-t-il un choix éclairé des peines qui composeront ce système, s'il n'est fixé sur les qualités qu'elles doivent avoir? Ce point a toujours été cependant traité avec confusion ; il est si facile de désirer tant de qualités, qu'aucune règle pratique ne peut plus sortir de désirs si nombreux. Pour y mettre la précision et la netteté scientifiques nécessaires, nous nous attacherons à ce qui est commandé impérieusement par les principes fondamentaux, et à Tordre même de ces principes.

§ i. Qualités relatives aux conditions de légitimité des peines.

1335. Les peines, sous ce rapport, doivent être en premier lieu af/lictives, c'est-à-dire imposant un mal, une affliction au coupable : à moins que la société ne veuille employer son pouvoir et ses facultés à renverser elle-même la loi morale en rémunérant le mal par le bien, et que le moyen d'attirer à soi ses bienfaits ne soit de commettre des délits. — Cette qualité est toujours facile à obtenir,

1336. Elles doivent être inorales; c'est-à-dire que le législateur doit repousser toutes celles qui pourraient tendre à corrompre, à altérer chez le condamné ou dans le public le sentiment de la morale; soit, par exemple, parce qu'elles auraient un caractère indécent; soit parce qu'elles pousseraient à l'abjection, à l'abrutissement, à la cruauté, ou bien à la cupidité, à la calomnie par l'appât du gain. — C'est une qualité toujours facile encore à obtenir.

1337. Enfin il faudrait qu'elles fussent personnelles; c'est-àdire que leur effet afflictif ne se produisît exclusivement que sur la personne du coupable, et ne s'étendît pas, directement ou indirectement, sur un autre. — Voilà qui est impossible à réaliser entièrement dans la pénalité humaine. L'homme, heureusement, n'est pas un être isolé; toute peine infligée au coupable rejaillit en mal sur ceux qui lui sont liés d'affection ou de destinée : si le

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