DE LA SOURCE IMMÉDIATE DE RAINETÉ

LA SOUVE-

L'autoritë souveraine résulte immédiatement des conventions mêmes quii forment la société civile.

J)ans l’état primitif de l’homme, les noms de souverains et de snjets/sont inconnus à la nature ; elle nous a faits simplement hommes, tous égaux, tous également libres et indépendants les uns des autres; elle a voulu que' tous ceux en qui elle a mis les mêmes facultés aient aussi les mêmes droits. 11 est donc incontestable que, dans cet état primitif et de nature, aucun homme individuellement n’a , par lui-mêmë , un droit originaire de commander aux autres ou de s’ériger en souverain : d’où il suit qu’on ne saurait sans crime , priver l’homme"', malgré lui, de cette liberté et de cette indépendance.

Mais, s’il en est ainsi, et s’il y a pourtant, parmi les hommes réunis en société , une autorité

Digili.-ed by Googk

* TITBE n. — CHAP.. 4*'

souveraine , d’où peut-elle provenir, si ce n’est des conventions <{ue leS' hommes ont faites entre eux à ce sujet? Car chaque honune a naturelksraent le droit de së diriger dui-Tnême , et l’on peut dire qu’il a , en lui, des semences de souverainetés I/association politique qui les recueille par le libre accord de tous ses membres, devient alors possesseur de ce droit de diriger leurs actions , dans tout, ce qui a rapport au bien commun , et parconséquen( de commander et de se faire obéir : en. cela consiste la^souveraineté.

• Si le corps politique en masse conserve ce pou-

voir et veut l’exercer par lui-même , il est et reste souverain..', . ' ,

Si le corps politique en confie l’exercice à un ou plusieurs chefs, ceux-là seuls s’appellent ver(iins ; mais il est clair que, dans ce cas, la souveraineté' n’e'st plus qu’un de'pèt, qu’une haute magistrature elle n-’est posséde'e qu’en vertu d’une délégation, qui dqnne à ceux qui l’acceptent le droit de rechercher et d’exprimer la volonté générale. ^

Ainsi , lorsqu’on donne à ces souverains le titre de vicaires ou lieutenants de Dieu, cela ne veut pas dire qu’ils tiennent immédiatement leur autorité de Dieu; cela signifie simplement qu’au moyen du pouvoir qu’ils ont en main et que les peuples leur ont conféré , ils ' entretiennent , con-

formément aux rues de Dieu l’ordre et la paix dans les sociétés civiles^ et procurent ainsi le bonheur des hommes.

Il faut donc tenir pour certain i°. que la' convention expresse ou tacite qui- forme et compose la société civile, . est la source immédiate de la souveraineté ; car c’est dans le sein du corps politique que viennent se réuniu tous les éléments de cette souveraineté que les particuliers avaient en eux -mêmes ; et 2° que c’est de ce corps que la souveraineté découle , lorsqu’elle est transmise aux chefs que la société juge à propos de se choisir.

Mais si nous disons que le principe de la souveraineté réside essentiellement dans le' corps politique ou la nation , il n’en faudrait pas conclure que chacun de ses membres peut exercer par lui-même cette sou^raineté ; 'car il n’y aurait que des géuv^ginîs et point de gouvernés. Gda signifie seulement que ceux qui en sont dépositaires , la tiennent de l’association politique et non d’eux-mêmes bu d’uné autorité étrangère-

t|TBE II. — CHAP. II.