Séminaires

468. Biens ecclésiastiques. — Àttrihution de ces biens à TEtat.

469. Concession du concordat quant aux biens ecclésiastiques vendus. — Réorganisation delà propriété ecclésiastique.

470. Police des cultes. — Processions extérieures. —Usage des cloches. •«• Fêtes. — Sermons.

47 1 . Relations avec la cour de Rome.