SUR LES SÉPULTURES. (23 PRAIRIAL AN XII

Titre I*'. — Det Sépultures , et des lieux qui leur sont conêacrés.

Art. Y". Aucune inhumation n'aura lieu dans les églises, Usmplcs, synagogues , hApitanx , chapelles publiques , et généralement dans chaeon é» édifices clos et fermés où les citoyens se réunissent pour la célébratlott éé leurs cultes , ni dans l'enceinte des villes et bourgs.

2. U y aura hors de chacune de ces villes et bourgs , à la distance de trente-cinq à quarante mètres au moins de leur enceinte , des terrains «pécialemcnt consacrés à l'inhumation des morts.

a. Les terrains les plus élevés et exposés au nord seront choisis de préférence ; ils seront clos de murs de deux mètres au moins d'élévatioa. On y ta