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laires riverains, qui peurcnt empêcher qu'on ne passe sur leurs fonds.

Telle est en effet la condition ordinaire de Teau; mais les particuliers peuvent, suivant les circonstances, en acquérir la propriété par F occupation , c'est-à-dire par une prise de possession faite avec l'intention de s'en assurer la jouissance privative. Lorsque les particuliers ont acquis la propriété de l'eau par l'occupation, soit en la puisant, soit en la réunissant dans des citernes , des mares , des étangs , personne n'a plus le droit de s'en emparer ; il faut dire la même chose des eaux que Tindustrie de l'homme va chercher dans les entrailles de la terre, soit en creusant des puits, soit, au moyen des nouveaux procédés, en faisant jaillir les eaux souterraines à la surface du sol. Toutefois ce principe de propriété exclusive doit recevoir une exception dans le cas d'incendie; il n'est pas besoin d'une loi écrite pour décider que l'eau des marcs , des puits ou des citernes, peut être employée à arrêter le fléau dévastateur , même contre le gré du propriétaire.

S I". De la mer.

1250. Au premier rang des amas d'eau il faut placer la mer , source primitive et réservoir de toutes les eaux qui arrosent la surface du globe, moyen de communication et de transport entre les peuples qui habitent les différentes parties de la terre.

La mer, par son immensité, n^siste à toute appropriation ; créée pour servir à l'usage de tous les peuples, elle ne peut être considérée comme appartenant à une seule nation. Le droit des gens aujourd'hui repousse ces prétenlions de propriété exclusive profes-