NOMS DES COMMUNES

JUberié^Fauclaire; Si-Maur , près de Paris , s'appelait Ftvani^sur^Manie ^ etc. (1); St-Germain-en-Laye dut changer son nom contre celui de Moniagne-du-Bon-^ Ait; St-Pîerre-le-Moutier devint BnUtu-^k-Magna^ ntme; Ciiâteau-Thierry , Égaltté'Sttr-'Marne; Montmartre, Montmarat. La Convention punissait aussi les villes en changeant leur ancien non! ; c'est ainsi que Lyon , après son occupation par les armées républi-* cainesi fut appelé Commune''j4ffranchie.

Un arrêté du 5 fructid. an ix vint mettre un terme à cette espèce de travestissement, en défendant de donner aux communes d'autres noms que ceux portés aux tableaux qui contiennent la division du territoire ; une ordonnance du 8 juillet 1814 décida que toutes les communes devaient reprendre le nom qu'elles avaient avant 1790, et qu'à l'avenir le nom d'une commune ne pourrait être changé qu'en vertu d'une ordonnance du Roi. Mais un décret impérial du 14 avril 1815, fait dans un esprit de réaction contre l'ordonnance, voulut que les communes conservassent les noms qu'elles avaient au 1*' avril 1814.

1483. Quelques villes, à l'imitation des seigneurs féodaux , décoraient leurs bannières d'écussons armoriés ; les ordonnances des 26 septembre et 26 décembre 1814 leur ont donné le droit de reprendre les armoiries qui leur ont été attribuées par les anciens rois de France , à la charge par elles de faire vérifier leurs titres. Les mêmes ordonnances tracent la marche que doivent suivre les villes qui voudront à l'avenir obtenir des armoiries ; ces marques distinctives sont accordées par une ordonnance royale.

Enfin , la législation impériale a rétabli le titre de

(1) Histoire adminiêtraiive des cofnmuMi, par lo baron Dupia, p. 167^ y. auâéi les décrets des 8« JO, il et ^ brum. sm il.

bonnes villes^ litre auquel sont attachés quelques privilèges honorifiques. Une ordonnance du 28 avril 1821 énumère les villes qui jouissent de ce titre ou de ces privilèges. (Sén.-cons. du 18 flor. an xiii; 52; ordon. du28avriH821.)

La commune est en petit l'image de TÉfat; comme lui j elle a un territoire , des biens , des revenus , des impôts ; elle a aussi une administration , un droit public, des magistrats qui lui sont propres; elle a un corps délibérant , le conseil municipal; un agent du pouvoir exécutif I le maire; le pouvoir modérateur est exercé par le chef de l'État , tuteur de cette vaste famille. Nous allons voir se développer cette oi^nisation dans les chapitres suivants.